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Guide de préparation des plans de prévention des risques de mouvement de terrain - Projet : Juin 1996

Livre

TOULEMONT M | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SDPRM

Edité par FRANCE-ENVIRONNEMENT - SDPRM. PARIS - 1996

Ce guide (dans sa version provisoire) d'application des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) pour les mouvement de terrain a pour but d'aider à l'élaboration de ces plans institués par la Loi du 2 février 1995 et dont le contenu et les modalités d'application ont été précisés par le décret du 5 octobre 1995 (N° 95 1089). Les mouvements de terrains présentant une grande variété de nature et de comportement, la première partie de ce guide rappelle ce que sont les différents phénomènes en définissant leurs caractéristiques.La deuxième partie fait le point sur la méthodologie proposée pour la réalisation des PPR et définit les documents à produire.

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Risques majeurs | CRDECPR | 4117-1-D | Etude et rapport | En rayon, Consultation sur place

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