1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 1998 - Schéma des espaces naturels et ruraux. Proposition pour Rhône-Alpes

Disponible à Centre-Val de Loire

DREAL Centre-Val de Loire | DREAL Centre-Val de Loire | E01836+pdf | Etude et rapport | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Publicité extérieure - contrôle et suivi de l'application de la loi ; n° 1998-0134-01

Auteurs :

  • MICHEL A
  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Etude et rapport | 2000

L'objet de cette étude, sur le thème de la publicité extérieure, est d'établir un diagnostic sur l'organisation des services déconcentrés visant à préciser et à clarifier leur rôle respectif et de proposer des mesures de simplific...

Les digues de protection contre les inondations. Organisation du contrôle. Constructibilité derrière les ouvrages.

Auteurs :

  • DIMITROV C
  • MONADIER P
  • PIN X

Etude et rapport | INSPECTION GENERALE DE L ENVIRONNEMENT. PARIS

Le présent rapport englobe trois aspects de la problématique des digues : l'historique et la réalité du parc des digues existant tel qu'il résulte de l'inventaire en cours, leur situation juridique et les conditions de leur entret...

Avis du Conseil général des ponts et chaussées sur la faisabilité d'un Code général des transports. Rapport d'étude et de propositions.

Auteurs :

  • DEBEUSSCHER (P)
  • GIRAUD A
  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Livre | CGPC. Paris | 1998

Le rapport d'étude rappelle les caractéristiques essentielles du droit des transports : abondance des règles, sectorisation, évolutivité mais aussi continuité de l'inspiration. Il observe qu'une partie notable du droit des transpo...