Afficher la couverture 'Chasse. Rapport 2ème lecture ; n° 990 | LEMOINE JC' en grand format
/5

0 avis

Chasse. Rapport 2ème lecture ; n° 990

Livre

LEMOINE JC | ASSEMBLEE NATIONALE

Edité par ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur le projet de loi, modifié par le Sénat (n° 909) relatif à la chasse.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Développement des territoires ruraux ; n° 1333, janvier 2004

Auteurs :

  • COUSSAIN Y
  • SAINT LEGER F
  • LEMOINE JC

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Rapport de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi (n° 1058) relatif au développement des territoires ruraux.

Directive "oiseaux" : le juge ou le scientifique ? ; n° 833

Auteurs :

  • GARRIGUE D
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Les dates de chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau sont régulièrement annulés par le Conseil d'Etat. Il a donc semblé opportun d'étudier les conditions de mise en oeuvre de la directive "oiseaux" du 2 avril 1979 dans le...

Chasse ; n° 821

Auteurs :

  • LEMOINE JC
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS | 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur le projet de loi (n° 758) relatif à la chasse. En annexe de ce rapport sont joints les projets de décrets et d'arrêtés en vue de...