CTE et territoires - démarches territoriales : pour une articulation entre le CTE et d'autres dispositifs | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
0/5

0 avis

CTE et territoires - démarches territoriales : pour une articulation entre le CTE et d'autres dispositifs

Livre

MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE | DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE

Edité par MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE. PARIS - 2001

Date de publication : 20010701

Ce guide-repère est un appui méthodologique qui vise à répondre à de nombreuses interrogations posées sur les points d'articulation entre la procédure CTE et d'autres procédures de développement territorial (Natura 2000, parc naturel régional, parc national, pays, LEADER +...).

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le bilan de la réglementation applicable à l'indemnisation des dégâts de gibier (déposé en application de l'article 16 III de la loi n° 92-613 du 6 juillet 1992) | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Rapport du Gouvernement au Parlement sur le bilan de la réglementation applicable à l'indemnisation des dégâts de gibier (déposé en application de l'a...

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Etude et rapport | 1997

Ce rapport déposé par le Gouvernement auprès du Parlement en avril 1997, partant du constat du succès de la politique de restauration de la faune sauvage pour les grands ongulés et des problèmes de plus en plus fréquents posés par...

Dossier Ministre | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Dossier Ministre

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Livre

Dossier de présentation de la DNP remis au ministre de l'Environnement, monsieur Yves Cochet, en juillet 2001.

Plan de restauration du balbuzard pêcheur 1999-2003 | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Plan de restauration du balbuzard pêcheur 1999-2003

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES

Etude et rapport | FRANCE-MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNMENT-DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES. PARIS | 1998

Depuis plus de 20 ans, grâce à un contexte de conservation favorable au plan international, les effectifs de balbuzard pêcheur sont en augmentation. La présente étude résume les connaissances relatives à la biologie, au statut, à ...

Chargement des enrichissements...