Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p. | KELLER F.
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Rapport d'information sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2.- 161 p. Annexe : étude comparative internationale sur la fiscalité énergétique et la taxation des émissions de dioxyde de carbone dans six pays (DGTPE).- 98 p.

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KELLER F. | SENAT | MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique

Edité par Sénat. Paris - 2009

Date de publication : 01/01/2009

Après un rappel des enjeux écologiques et économiques du changement climatique, ce document analyse trois aspects complémentaires de "l'économie du carbone" : l'éventualité de l'instauration d'une "contribution climat-énergie" en France ; l'avenir des marchés de quotas d'émission de gaz à effet de serre en Europe et les conditions dans lesquelles un mécanisme d'inclusion du prix du carbone pourrait être mis en place aux frontières de l'Union européenne.

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