Afficher la couverture 'Guide pratique de la vie associative; Associations d'environnement et du cadre de vie. | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION' en grand format
/5

0 avis

Guide pratique de la vie associative; Associations d'environnement et du cadre de vie.

Livre

MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION

Edité par ATEN - ATELIER D'ETUDES SUR L'ENVIRONNEMENT. Paris - 1970

Date de publication : 01/01/1970

Ce guide fournit des informations juridiques nécessaires pour créer ou faire fonctionner une association déclarée. Il décrit des particularités liées à l'agrément, à la reconnaissance d'utilité publique ou au statut de fondation. Il recense les possibilités offertes par la participation institutionnelle. Il indique les modalités actuelles de l'intervention possible des associations dans les procédures d'aménagement du cadre de vie. On trouve, en annexe, pour chaque partie les textes officiels et des informations pratiques correspondant aux thèmes abordés.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

Guide pratique environnement mer et littoral

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION

| MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION. PARIS

Guide pratique, regroupant plusieurs textes réglementaires sur l'aménagement du littoral, la lutte contre les pollutions et l'exploitation des ressources marines.

Mille jours pour l'architecture

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION

Usuel | MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION. PARIS

Répertoire de documents audio-visuels sur l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le cadre de vie.

Environnement, aménagement et urbanisme 2eme édition - Guide pratique à l'usage des associations

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION

| MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - SERVICE DE L'INFORMATION. PARIS

Chargement des enrichissements...