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Guide d'application de l'arrêté interministériel du 11 septembre 2003, relatif à la rubrique 1.1.0 de la nomenclature eau
Livre
Edité par Ministère de l'écologie et du développement durable. Paris - 2004
Lecture expliquée de l’arrêté interministériel "forages" du 11 septembre 2003 portant application du décret n° 96-102 du 2 février 1996 et fixant les prescriptions générales applicables aux sondages, forages, création de puits ou d’ouvrage souterrain soumis à déclaration. Le document comprend une série de fiches synthétiques, check-lists et fiches techniques illustrées de schémas