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Porter à connaissance - Pays de la Loire
Livre
Edité par DIREN Pays de la Loire. Nantes - 2004
Afin de faciliter la prise en compte des données environnementales dans les documents d'urbanisme la DIREN a procédé à la réalisation de ce ficheir guide.Ce document "porter à connaissance", destiné plus particulièrement aux collectivités locales, a été conçu pour répondre aux nombreuses questions posées. Il vise à aider les acteurs locaux dans leurs démarches de planification et d'aménagement afin que celles-ci s'inscrivent le plus possible dans une démarche de développement durable et qu'ainsi elles concourent à la sauvegarde ne notre patrimoine, qu'il s'agisse de la ressource en eau, du patrimoine écologique ou paysager... ou de toute autre valeur essentielle à notre environnement. Ce fichier a été conçu pour être complété en fonction des besoins des diférents utilisateurs, il est également disponible sous forme numérique sur le site Internet de la DIREN : http://www.ecologie.gouv.frEn avril 2004 six fiches réalisée sur le même modèle (définiton de la procédure avec les références réglementaires et uen brève bibliographie et prise en compte ou ses effets dans les docuements d'urbanisme) sont présentes : - les schémas départementaux et régionaux d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE et SDAGE),- les risques naturels,- les sites classées et inscrits,- les ZNIEFF (zone naturelle d'intérêt écologique floristique et faunistique),- les réserves naturelles, - Natura 2000, réseau européen d'espaces naturels,- les protections réglementaires de la flore et de la faune sauvage ( protection des expèces, arrêté préfectoral de protection de biotope -APB et les réserves naturelles)
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