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AMENAGEMENTS (LES) LEGERS SUR LE LITTORAL
Livre
Edité par Ministère de l'environnement. NEUILLY-SUR-SEINE - 1986
Date de publication : 01/12/1986
CE RAPPORT ETUDIE SUCCESSIVEMENT UNE DEFINITION DES AMENAGEMENTS LEGERS ET DES EQUIPEMENTS CORRESPONDANTS, LA MISE EN VALEUR ECONOMIQUE DES MILIEUX LITTORAUX (AU SENS DE L'ARTICLE L.146-6 DE LA LOI LA PRATIQUE DES ACTIVITES TRADITIONNELLES) ET L'OUVERTURE AU PUBLIC SANS PARLER DU CAMPING QUI NE PEUT ETRE CONSIDERE COMME AMENAGEMENT LEGER ET DONT IL EST QUESTION DANS L'ARTICLE L.146-5 DE LA LOI LITTORAL.//COT :CREDEC ATU LHE