Prédateurs et pastoralisme de montagne : priorité à l'homme ; n°825

Livre

SPAGNOU D | ASSEMBLEE NATIONALE

Edité par ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

En décidant de créer une commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne. L'Assemblée nationale a montré qu'elle était consciente de la gravité d'un problème qui perturbe le

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Directive "oiseaux" : le juge ou le scientifique ? ; n° 833

Auteurs :

  • GARRIGUE D
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Les dates de chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau sont régulièrement annulés par le Conseil d'Etat. Il a donc semblé opportun d'étudier les conditions de mise en oeuvre de la directive "oiseaux" du 2 avril 1979 dans le...

Chasse ; n° 821

Auteurs :

  • LEMOINE JC
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS | 2003

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur le projet de loi (n° 758) relatif à la chasse. En annexe de ce rapport sont joints les projets de décrets et d'arrêtés en vue de...

Chasse. Rapport 2ème lecture ; n° 990

Auteurs :

  • LEMOINE JC
  • ASSEMBLEE NATIONALE

Etude et rapport | ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Rapport fait au nom de la Commission des affaires économiques de l'environnement et du territoire sur le projet de loi, modifié par le Sénat (n° 909) relatif à la chasse.

Chargement des enrichissements...