L'EVOLUTION DES TAXES ET REDEVANCES LIEES A L'ENVIRONNEMENT DEPUIS 1995 | BERGER A.
0/5

0 avis

L'EVOLUTION DES TAXES ET REDEVANCES LIEES A L'ENVIRONNEMENT DEPUIS 1995

Livre

BERGER A. | CAICEDO E. | INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Edité par IFEN. ORLEANS - 2003

L'utilisation de la fiscalité dans les politiques environnementales s'est développée dans la plupart des pays de l'OCDE. En France, l'analyse du bilan dressé montre la prépondérance des taxes liées à l'énergie et aux transports et une relative stabilité de l'ensemble des recettes fiscales relatives à l'environnement de 1995 à 2001. Au cours de cette période, les taxes et les redevances liées à la gestion des déchets et de l'eau augmentent significativement et de nouvelles taxes apparaissent. C'est l'amorce d'un verdissement de la fiscalité française.

Voir la revue «Les Données de l'Environnement»

Autres numéros de la revue «Les Données de l'Environnement»

Suggestions

Du même auteur

Ecotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau. | BERGER A.

Ecotaxes : quels enseignements ? Préf. D. Bureau.

Auteurs :

  • BERGER A.
  • BUREAU Dominique
  • CAICEDO E.

Livre | IDDRI. Paris | 2003

LES MULTIPLES VALEURS DE LA FORET FRANCAISE = THE MULTIPLE VALUES OF FRENCH FORESTS | BERGER A.

LES MULTIPLES VALEURS DE LA FORET FRANCAISE

Auteurs :

  • BERGER A.
  • PEYRON J.L.
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| IFEN. ORLEANS | 2005

La forêt produit des biens et des services multiples. Certains, comme le bois, sont marchands, d'autres, comme la fourniture d'un espace de détente ou la protection des milieux et de la biodiversité, ne le sont généralement pas. I...

Fiscalité liée à l'environnement (la) - Rapport de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Fiscalité liée à l'environnement (la) - Rapport de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT
  • COMMISSION DES COMPTES ET DE L'ECONOMIE DE L'ENVIRONNEMENT

Etude et rapport | IFEN. ORLEANSPARIS | 2003

L'incitation par les prix est devenue, depuis quelques années, une composante des politiques environnementales de plus en plus répandue dans les pays développés. Quel est l'impact de ces mesures fiscales sur les comportements et s...

De la même série

Les micropolluants dans les cours d'eau : 3 années d'observations (1995 à 1997) |

Les micropolluants dans les cours d'eau : 3 années d'observations (1995 à 1997)

| Réseau National des Données sur l'Eau. Orléans cedex 1

Ce document exploite les résultats obtenus de 1995 à 1997, et dresse un bilan de la contamination par les micropolluants détectés aux stations de mesure du Réseau National de Bassin. Il s'appuie sur le nouveau système d'évaluation...

Les métiers de l'environnement victimes de leur succès | INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

Les métiers de l'environnement victimes de leur succès

Auteurs :

  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| 2005

LES MULTIPLES VALEURS DE LA FORET FRANCAISE = THE MULTIPLE VALUES OF FRENCH FORESTS | BERGER A.

LES MULTIPLES VALEURS DE LA FORET FRANCAISE

Auteurs :

  • BERGER A.
  • PEYRON J.L.
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| IFEN. ORLEANS | 2005

La forêt produit des biens et des services multiples. Certains, comme le bois, sont marchands, d'autres, comme la fourniture d'un espace de détente ou la protection des milieux et de la biodiversité, ne le sont généralement pas. I...

Les multiples valeurs de la forêt française. | BERGER A.

Les multiples valeurs de la forêt française.

Article | BERGER A. | 2005

LES PRELEVEMENTS D'EAU EN FRANCE ET EN EUROPE = WATER ABSTRACTION AND USE IN FRANCE AND EUROPE | BLUM A.

LES PRELEVEMENTS D'EAU EN FRANCE ET EN EUROPE

Auteurs :

  • BLUM A.
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| IFEN. ORLEANS | 2005

Les réserves en eau disponibles sont satisfaisantes à l'échelle nationale et l'intensité d'exploitation des ressources est relativement modérée (19%). Néanmoins, le risque de pénurie d'eau existe de manière locale et saisonnière. ...

Chargement des enrichissements...