Premiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE

Edité par MEDDE - 2012

Date de publication : 01/06/2012

Mise en oeuvre de l'article 255 de la loi portant engagement national sur l'environnement relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable. Guide destiné aux élus et à leurs services.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Les établissements publics nationaux sous tutelle du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie et du ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité - Novembre 2014 | MINISTERE DU LOGEMENT, DE L'EGALITE DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITE

Les établissements publics nationaux sous tutelle du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie et du ministère du Logement, de...

Auteurs :

  • MINISTERE DU LOGEMENT, DE L'EGALITE DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITE
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE

Etude et rapport | 2014

Ce recueil synthétise les principales données de référence relative aux 103 établissements publics nationaux des deux ministères, celui en charge de l'écologie et celui en charge du logement. Les fiches ont été rédigées par les di...

Guide sur l’application de la réglementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE. DGALN

Guide sur l’application de la réglementation relative aux espèces protégées pour les parcs éoliens terrestres

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE. DGALN
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE

| MEDDE. Paris | 2014

Les travaux d’installation de parcs éoliens et leur fonctionnement sont susceptibles d’avoir des impacts sur des spécimens, des sites de reproduction ou des aires de repos d’espèces protégées, tant au niveau de la faune (reptiles,...

Directive Oiseaux | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE

Directive Oiseaux

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE

| LA DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) | 2012

 Ce huitième tome qui clôt la série des Cahiers d'habitats, est consacré aux 274 espèces de l'avifaune française, réparties en 3 volumes. Le choix des espèces a été fait à partir de l'annexe 1 de la directive Oiseaux présente...

Chargement des enrichissements...