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Urbanisme (l') : pour un droit plus efficace
Etude et rapport | DOCUMENTATION FRANCAISE (LA). PARIS | 1992
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COMPOSER AVEC LA NATURE EN VILLE
Livre | CERTU | 2001
CET OUVRAGE SE VEUT UN DOCUMENT SUR L'ART ET LA MANIERE D'AIDER LA NATURE A RETROUVER LA PLACE QU'ELLE MERITE AU SEIN DU TISSU URBAIN.
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LE PLAN LOCAL D'URBANISME
Auteurs :
- SAUH
Livre | DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE | 2001
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Avis de l'Autorité environnementale Plans et Programmes relatif à l'élaboration du plan local d'urbanisme (PLU) du Muy (83)
Auteurs :
- MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier
| 2016
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Cas par cas (formulaire + décision du 28/09/2017) : Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de OPIO (06650)
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2017
... d'urbanisme Procédure d'examen au cas par cas des PLU et Cartes Communales Modification simplifiée n°1 du PLU d’Opio DREAL PACA/SCADE/UEE Renseignements...
... urbanisme : Commune d’Opio Nom et adresse du demandeur : Commune d’Opio Hôtel de Ville - Place de la Liberté - 06650 OPIO Nom, numéro de téléphone et...
... Urbanisme Opio c.courbet@mairie-opio.fr Marine Ghoris – Chargée d’études Principale Even Conseil mghoris@even-conseil.com / 0494185565 C. Description...
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DOSSIER ANNULE - Cas par cas (formulaire) : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de TRETS (13530) - Date implicite d'éligibilité : 01/02/2017
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2016
... d'urbanisme Procédure d'examen au cas par cas du PLU de la commune de Trets 3 novembre 2016 1 2 Renseignements à fournir par les personnes publiques pour...
... urbanisme : COMMUNE de TRETS Nom et adresse du demandeur : Commune de Trets Place du 14 Juillet 13530 TRETS Nom, numéro de téléphone et adresse mail du...
... URBANISME MUNICIPAUX 04.42.37.55.41. v.thioune@ville-de-trets.fr ATTENTION : LA DECISION EST NOTIFIEE AU PETITIONNAIRE UNIQUEMENT A L’ADRESSE COURRIEL...
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Cas par cas (formulaire + décision du 12/01/2015) : Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de FUVEAU (13170)
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2014
Cas par cas - Formulaire + Décision (12/01/2015) : révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FUVEAU (13170).
... d'urbanisme Procédure d'examen au cas par cas des PLU et Cartes Communales Commune de FUVEAU Projet de révision allégée Développement d’une activité de...
... urbanisme Commune de Fuveau Document concerné (PLU, Carte Communale) PLU approuvé le 27/02/2008 C’est un PLU dit de « première génération » qui n’intègre...
... d'urbanisme)... ? DTA des Bouches du Rhône approuvée par décret le 10 mai 2007 SDAGE Rhône-Méditerranée 2010-2015 entré en vigueur le 17 décembre 2009...
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Avis de l'Etat concernant le projet du PLU de la commune de Six fours les Plages (83183). Arrêt du projet de PLU N°2.
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2014
Avis de l'Etat concernant le projet du PLU de la commune de Six fours les Plages (83183). Arrêt du projet de PLU N°2.
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Avis de l'Autorité environnementale (Ae) : Portant sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bras d'ASSE (04270)
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR. Autorité environnementale
| 2015
Avis de l'Autorité environnementale (Ae) : Portant sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bras d'ASSE (04270)
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- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIREDDT DE SAONE-ET-LOIRENée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) et de certains services de la préfecture.DDT 71001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, SADE/UEE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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