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Modification simplifiée n°6 du PLU (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas)- Commune de Sainte-Marie
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
... Modification simplifiée n°6 du PLU de Sainte-Marie Réf.: votre demande 2527 /DGA-AT/DU/JCT/AJB présentée le 3 mai 2021 Nos réf.: SCETE/UEE/EO/ appui MRAe...
... modification simplifiée n°6 du PLU de la commune de Sainte-Marie ; Décision N° 2021DKREU6 Mission régionale d’autorité environnementale de La Réunion...
... modification vise à mettre à jour les annexes réglementaires qui s'imposent au PLU. Conclut : qu’au regard des éléments fournis dans le rapport, la modification...
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Modification simplifiée n°2 du PLU (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas) - Commune du TAMPON
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
... Modification simplifiée n°2 du PLU du Tampon Réf.: votre demande 15/2021/DATDE/PUrH/AB présentée le 30 avril 2021 Nos réf.: SCETE/UEE/EO/ appui MRAe /n°...
... modification simplifiée n°2 du PLU de la commune du Tampon vise à rectifier le zonage A en zonage UC pour les parcelles bâties suivantes : - parcelles...
... modification simplifiée n°2 du PLU de la commune du Tampon, n’est pas soumis à évaluation environnementale. Article 2 La présente décision ne dispense...
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Modification n°1 du PLU (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas)) - Commune de Trois-Bassins
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
... Modification n°1 du PLU de Trois-Bassins Réf.: votre demande référencée AM/CP/21-044, présentée le 1er avril 2021 et complétée le 20 avril 2021 Nos réf.:...
... modification n°1 du PLU de votre commune. Cette décision est mise en ligne : – sur le site internet de la mission régionale d’autorité environnementale...
... modification de la délimitation de trois emplacements réservés (n°6,12 et 19) au strict nécessaire de voirie, d''espace public et de passage piéton ;...
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Modification simplifiée n°1 du PLU (examen au cas par cas) - Commune de Sainte-Suzanne
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION REUNION. Autorité environnementale
| 2021
... Modification simplifiée n°1 du PLU de Sainte Suzanne Réf.: votre demande réceptionnée le 1 décembre 2020 Nos réf.: SCETE/UEE/EO/ appui MRAe /n°2021DKREU1...
... modification simplifiée n° 1 du PLU de la commune de Sainte-Suzanne et complétée le 11 décembre 2020 par la commune confirmant que la modification ne...
... modification d'une erreur d’écriture du règlement de la zone UA (référence erronée d’un renvoi) ; • le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de...
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Modification n°3 du PLU (examen au cas par cas) - Commune de Saint-Joseph
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION REUNION. Autorité environnementale
| 2020
... Modification n°3 du PLU de la commune de Saint-Joseph Réf.: votre demande réceptionnée le 14 septembre 2020 Nos réf.: SCETE/UEE/EO/ appui MRAe /n°2020DKREU7...
... modification n°3 du PLU de la commune de Saint-Joseph concerne la modification de quatre emplacements réservés destinés à la création de logements bénéficiant...
... modifié dans l'objet par une augmentation du nombre de logements aidés de 22 à 27. Observant que : • le projet de modification n°3 du PLU de la commune...
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Modification n°2 du PLU (examen au cas par cas) - Commune de Saint-Jospeh
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION REUNION. Autorité environnementale
| 2020
... Modification n°2 du PLU de la commune de Saint-Joseph Réf.: votre demande réceptionnée le 14 septembre 2020 Nos réf.: SCETE/UEE/EO/ appui MRAe /n°2020DKREU6...
... modification n°2 du PLU de votre commune. Cette décision est mise en ligne : – sur le site internet de la mission régionale d’autorité environnementale...
... modification n°2 du PLU de la commune de Saint-Joseph n°MRAe 2020DKREU6 Vu la demande d’examen au cas par cas, enregistrée sous le numéro 2020DKREU6,...
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Modification simplifiée du PLU (examen au cas par cas) - Commune de Saint-Paul
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
... Modification simplifiée du PLU de Saint-Paul Réf.: votre demande présentée le 26 novembre 2020 et complétée le 30 décembre 2020 Nos réf.: SCETE/UEE/EO/...
... modification simplifiée du PLU de votre commune. Cette décision est mise en ligne : – sur le site internet de la mission régionale d’autorité environnementale...
... modification simplifiée du PLU de la commune de Saint-Paul : – a pour objectif la prise en compte de l'activité existante depuis plusieurs années de la...
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Modification simplifiée n°1 du PLU (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Petite-Île
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
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Modification PLU (modification du règlement et d'une OAP) (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Saint-Paul
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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Modification PLU (secteur Cambaie-Oméga) (décision de la MRAe de la Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Saint-Paul
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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