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Contrat de plan État - Région Pays de la Loire 2015 - 2020 - Avis de l'autorité environnementale
Auteurs :
- PREFECTURE DE REGION PAYS DE LA LOIRE. Autorité environnementale
| 2015
... avis AE préfet 02.01.2015-1 Le 02 janvier 2015 AVIS DE L’AUTORITE ENVIRONNEMENTALE sur le projet de contrat de plan Etat-région des Pays-de-la-Loire pour...
... avis porte : - sur le contenu et la qualité de l'évaluation environnementale contenue dans le rapport ; - sur la prise en compte de l’environnement par...
... avis de l’autorité environnementale, et dans une moindre mesure le plan régional santé environnement 3 et ses axes pressentis. L’exclusion du champ de...
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) des Minimes à ARLES (13200). Avis de l'Autorité administrative de l'Etat compétente en matière environnementale (L1...
Auteurs :
- PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE. Autorité environnementale
| 2014
Avis ZAC
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Demande de modification de l'autorisation d'exploiter la carrière au lieu-dit "Plaine Défaud" (avis délibéré de la MRAe de la Réunion) - Commune de Sa...
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2020
... avis rendu par la mission régionale de l’Autorité environnementale sur le projet cité en objet. Cet avis est mis en ligne sur le site internet de la mission...
... avis à donner sur le projet qui fait l’objet du présent avis. AVIS DÉLIBÉRÉ N° 2020APREU11 adopté lors de la séance du 28 octobre 2020 par La mission...
... avis de l’autorité environnementale compétente conformément aux articles R.122-6 et suivants du code de l’environnement. Le présent avis porte sur la...
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Révision allégée n°1 du PLU (décision de la MRAe de la Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Petite-Île
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
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Modification simplifiée n°1 du PLU (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Petite-Île
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2021
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Modification PLU (modification du règlement et d'une OAP) (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Saint-Paul
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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Révision allégée n°3 PLU Saint-Pierre (avis délibéré de la MRAe de La Réunion) - Commune de Saint-Pierre
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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Modification PLU (secteur Cambaie-Oméga) (décision de la MRAe de la Réunion après examen au cas par cas) - Commune de Saint-Paul
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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Modification simplifiée n°5 du PLU (décision de la MRAe de La Réunion après examen au cas par cas) - Commune des Avirons
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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Révision générale du PLU de Sainte-Suzanne (avis délibéré de la MRAe de La Réunion) - Commune de Sainte-Suzanne
Auteurs :
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION. Autorité environnementale
| 2022
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- Etudes du ministère 574 (574 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Livre 16 (16 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Revue - Périodique 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- PREFECTURE DE REGION REUNION 156 (156 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION 137 (137 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE 98 (98 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- PREFET DE LA REGION GUYANE 47 (47 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- PREFECTURE DE REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR 13 (13 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- PREFECTURE DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- SOUS PREFECTURE DE DRAGUIGNAN 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, AUTORITE ENVIRONNEMENTALE 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Ifremer. Direction de l’Environnement et de l’Aménagement Littoral 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BELLANGER (F) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BONNEVILLE (G DE) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BOUE R 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BRULE VILLE ASSOCIES 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CALZADA (C) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CEE DG III affaires industrielles 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- MRAE DE La REUNION 158 (158 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, STELAC UPT 98 (98 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE 81 (81 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT GUYANE 47 (47 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE, Service du développement durable, aménagement durable, évaluation environnementale 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, SCADE/UPT 9 (9 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR, SCADE/UEE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'YONNEDDT YONNEDDT 89001 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIREDDT DE SAONE-ET-LOIRENée de la fusion au 1er janvier 2010 de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE), de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) et de certains services de la préfecture.DDT 71001 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE, SCTE / DEE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE, STELAC/UPT 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT MIDI-PYRENEES 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DIREN BOURGOGNEDIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT BOURGOGNEEn janvier 2010, les DIREN, DRE et DRIRE Bourgogne ont fusionné pour former la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement du Logement Bourgogne (DREAL Bourgogne).001 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE LA REUNION 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Années 2010 503 (503 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 2020 69 (69 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Années 2000 9 (9 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)