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  • INVENTAIRE DES RICHESSES FAUNISTIQUES ET FLORISTIQUES DE LA REGION DU VERDON

    Auteurs :

    • UNIVERSITE D'AIX-MARSEILLE I

    Etude et rapport | Faculté des sciences de Marseille. MARSEILLE

    CETTE ETUDE A TROIS BUT ESSENTIELS : DRESSER L'INVENTAIRE DES RICHESSES FLORISTIQUES ET FAUNISTIQUES DU PERIMETRE DU VERDON, LOCALISER LES ESPECES RARES ET PROPOSER DES MESURES DE PROTECTION POUR CES RICHESSES. POUR ATTEINDRE CES ...

  • Cas par cas (décision du 26/08/2019) : projet de révision du plan local d’urbanisme de Ginasservis (83)

    Auteurs :

    • MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2019

  • Cas par cas (formulaire + décision du 21/11/2019) : projet de création zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Ginasservis (83).

    Auteurs :

    • MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2019

  • Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale Provence Alpes Côte d'Azur : Plan Local d'Urbanisme (PLU) de GINASSERVIS (83560)

    Auteurs :

    • MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2016

  • Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale de Provence Alpes Côte d'Azur sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de GINASSERVIS (83560)

    Auteurs :

    • MISSION REGIONALE D'AUTORITE ENVIRONNEMENTALE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR. Autorité environnementale

    | 2016

  • Cas par cas (décision du 27/05/2021) : concernant la révision allégée n°2 du plan local d’urbanismede Ginasservis (83).

    Auteurs :

    • MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

    | 2021

    Cas par cas (décision du 27/05/2021) : concernant la révision allégée n°2 du plan local d’urbanismede Ginasservis (83).

  • - Avis de l’autorité environnementale : projet agrivoltaïque de l'Adrech à Ginasservis 83.

    Auteurs :

    • MRAe. Détenteur de l'autorisation d'imprimer ou de publier

    | 2022

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