• Rapport annuel 2012 du C.G.E.D.D.

    | CONSEIL GENERAL DE L' ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) | 2013

    L'année 2012 aura naturellement été marquée par le changement de gouvernement. Le Grenelle de l'environnement s'est transformé en "conférence environnementale", conférence qui a tenu sa première réunion en septembre pour débattre ...

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  • Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur : Assurer la réussite d’une réforme essentielle

    Auteurs :

    • MALFILATRE Yves
    • MENAGER Thierry
    • NARRING Pierre

    | CONSEIL GENERAL DE L' ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) | 2013

    La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) donnera une dimension nouvelle aux documents de planification territoriale en promouvant le développement du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Ce document so...

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  • Mission d’évaluation du plan polychlorobiphényles

    Auteurs :

    • DOUARD Pascal
    • FRESQUET Christian
    • GALIBERT Thierry

    Etude et rapport | CONSEIL GENERAL DE L' ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) | 2013

    Ce rapport porte sur l’évaluation du plan relatif aux polychlorobiphényles (PCB) - [pyralènes] - dont la mise en place a été décidée en 2008 par les ministres chargés de la santé, de la pêche et de l'alimentation, et de l’écologie...

    ... Conseil général de l'environnement et du développement durable CGEDD N° 008793-01 Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux...

    ... conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et au conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux...

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  • Mission d'évaluation relative à la défense de la forêt contre l'incendie - Tome 1 : rapport

    Auteurs :

    • ANNICK MAKALA
    • ALAIN BRANDEIS
    • ALEXANDRE GOHIER DEL RE

    Etude et rapport | CONSEIL GENERAL DE L' ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD) | 2016

    La mission propose, de manière progressive et pragmatique, une stratégie nationale de défense de forêts contre incendies (DFCI) intégrant la perspective du changement climatique. Elle repose sur quatre principes visant à structure...

    ... Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), à l’Inspection générale de l’administration (IGA) et au Conseil général de l’alimentation,...

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