Suivi-évaluation des programmes d'action dans les zones vulnérables - Accord national entre les ministères chargés de l'Environnement et de l'Agriculture et l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture

Livre

LEPAGE C. | VASSEUR P. | HERVIEU JF | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES D'AGRICULTURE

Date de publication : 19970312

Accord national permettant un suivi de l'évolution des pratiques agricoles vis-à-vis de la réduction des risques de pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

[Circulaire demandant aux Préfets de procéder localement aux restrictions d'usage de produits phytosanitaires retrouvés dans l'eau] | LEPAGE C.

[Circulaire demandant aux Préfets de procéder localement aux restrictions d'usage de produits phytosanitaires retrouvés dans l'eau]

Auteurs :

  • LEPAGE C.
  • VASSEUR P.
  • GAYMARD H.

Usuel | 1997

Décret n° 96-540 du 12 juin 1996 relatif au déversement et à l'épandage des effluents d'exploitations agricoles | JUPPE A

Décret n° 96-540 du 12 juin 1996 relatif au déversement et à l'épandage des effluents d'exploitations agricoles

Auteurs :

  • JUPPE A
  • LEPAGE C.
  • TOUBON J

| 1996

Décret n° 96-163 du 4 mars 1996 relatif aux programmes d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole | JUPPE A

Décret n° 96-163 du 4 mars 1996 relatif aux programmes d'action à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrat...

Auteurs :

  • JUPPE A
  • LEPAGE C.
  • TOUBON J

| 1996

Décret prévoyant un programme d'action dans chaque zone ou chaque partie de zone vulnérable délimitée conformément aux dispositions du décret du 27/08/1993 (CDE/2238/24). Ce programme, qui tient compte de la situation locale, comp...

Chargement des enrichissements...