Syracuse

Assainissement non collectif

Auteurs :

• BERSANI C.
• THENAUT M
• GIRARD JF

Usuel | 1997

Cette circulaire a pour but d'expliciter les conditions de mise en oeuvre des nouvelles dispositions prises par les arrêtés du 6 mai 1996. L'annexe 1 présente un commentaire général de la réglementation sur l'assainissement non co...

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d'assainissement non collectif

Auteurs :

• LAURENT JL
• GIRARD JF
• THENAULT M

| 1996

Circulaire relative à l'assainissement collectif des communes - Ouvrages de capacité inférieure à 120 kg DBO5/jour (2000 EH)

Auteurs :

• GIRARD JF
• ROUSSEL P
• THENAULT M

Usuel | 1997

Application de l'arrêté du 21 juin 1996 fixant les prescriptions techniques particulières aux ouvrages d'assainissement soumis au régime de la déclaration. Méthodologie permettant de fixer les seuils de rejets en fonction du facte...

Décret n° 93-1347 du 28 décembre 1993 relatif au régime exceptionnel de tarification de l'eau prévu au II de l'article 13 de la loi n° 92-3 du 3 janvi...

Auteurs :

• BALLADUR E
• ALPHANDERY E
• PASQUA C

| 1993

Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires ...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Arrêté du 23 novembre 1994 portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation des enclos piscicoles créés avant le 1er janvier 1986

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993

Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicoles et les piscicultures

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993