Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation.

Livre

GALLEY R | FLEURY J. | ASSEMBLEE NATIONALE

Edité par ASSEMBLEE NATIONALE. PARIS

Le 17 mai 2001, l'Assemblée nationale a décidé de créer une Commission d'enquête, à la suite des inondations qui venaient de frapper la Somme et précédemment la Bretagne. Son champ d'investigation fort vaste concerne "les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles observées au cours des dernières années, notamment celles liées au climat, à l'environnement, à l'urbanisme, à l'utilisation des sols et la gestion des fleuves et des rivières à l'échelle des bassins versants, afin d'établir les responsabilités" ainsi que "les conséquences des intempéries, pour évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation pour assurer, face à l'aléa climatique, la coninuité de l'activité humaine dans le respect des sites et paysages". Deux tomes pour ce document, l'un comprenant le rapport et l'autre les auditions.

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