Afficher la couverture 'Mise en oeuvre de la directive 92/43/cee du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; n° 309 | LE GRAND JF' en grand format
/5

0 avis

Mise en oeuvre de la directive 92/43/cee du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages ; n° 309

Livre

LE GRAND JF | SENAT

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive Habitats du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. En annexe : le compte-rendu des auditions du groupe de travail ; - la directive 92/43/CEE Habitats Naturels ; - la directive 79/409/CEE Oiseaux Sauvages.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Protection de l'environnement rural (la)

Auteurs :

  • LE GRAND JF

Etude et rapport

L'objet de la mission de réflexion sur l'environnement, confiée par le Premier ministre à monsieur Jean-François Le Grand, sénateur de la Manche, était de formuler des propositions précises, notamment en matière de préservation de...

Réseau Natura 2000 : pour une mise en valeur concertée du territoire ; n° 23 (2003-2004)

Auteurs :

  • LE GRAND JF
  • SENAT

Etude et rapport | SENAT. PARIS | 2003

L'ambition de ce rapport d'information est de définir les règles du jeu qui vont permettre d'assurer le succès de la mise en oeuvre du réseau écologique européen Natura 2000 en replaçant Natura 2000 au coeur d'un aménagement parta...

Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité...

Auteurs :

  • LE GRAND JF
  • SENAT

Livre | Sénat. Paris | 1994

Chargement des enrichissements...