Cahier juridique de l'environnement en Provence Alpes Côte d'Azur : L'environnement et la loi relative au développement des territoires ruraux, 1 | AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
0/5

0 avis

Cahier juridique de l'environnement en Provence Alpes Côte d'Azur : L'environnement et la loi relative au développement des territoires ruraux, 1

Livre

AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Edité par Agence Nationale Pour l'Environnement. AIX-EN-PROVENCE - 2005

Ce premier numéro de la collection des cahiers juridiques est consacré à la mise en oeuvre, dans la région PACA, des principales dispositions de la loi sur le développement des territoires ruraux adoptée en février 2005. Il se présente sous la forme de fiche juridique sur les grands sujets abordés par la loi sans prétendre à l'exhaustivité.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Consulter en ligne

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

L'EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION COMMUNALES A BOUES ACTIVEES | AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

L'EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION COMMUNALES A BOUES ACTIVEES

Auteurs :

  • AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Etude et rapport | 1982

Ce document est destiné aux responsables municipaux et aux personnels d'exploitation des stations d'épuration. Il a pour but de les sensibiliser et de les informer sur les problèmes généraux de l'épuration et sur les charges que r...

La gestion des digues de protection contre les inondations | AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

La gestion des digues de protection contre les inondations

Auteurs :

  • AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Livre

En Provence Alpes Côte d’Azur, environ 1600 km de digues sont recensés. Quelques dizaines de tronçons ont déjà donné lieu à des arrêtés préfectoraux de prescription, d’autres sont en cours d’élaboration. A terme, plus de la moitié...

Achats publics responsables : intégration des exigences environnementales et sociales dans les marchés publics | AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Achats publics responsables : intégration des exigences environnementales et sociales dans les marchés publics

Auteurs :

  • AGENCE REGIONALE POUR L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Livre | Agence Régionale pour l'Environnement. Aix-en-Provence | 2006

Le nouveau code des marchés publics adopté le 1er août 2006, renforce les possibilités pour les personnes publiques de prendre en compte les critères sociaux et environnementaux dans leur politique d'achat. Dans son rôle d'appui a...

Chargement des enrichissements...