Occitanie - autorité environnementale Occitanie

Depuis le 4 avril, les documents de l'AE sont accessibles depuis cette page

Avis et décisions de l'autorité environnementale d'Occitanie

Retrouvez ci-dessous les avis et les décisions de l'Autorité Environnementale (AE), pour le périmètre Occitanie

Les avis et décisions de l'Autorité Environnementale pour le périmètre ex-Languedoc-Roussillon, antérieurs au 8 novembre 2017 sont accessibles sur le site internet de la DREAL Occitanie.

Avis de l'Ae sur les Projets

Défrichement de 3,2 ha pour la réalisation d'un projet immobilier sur le territoire de la commune de Dions (Gard). Examen au cas par cas préalable à l...

Auteurs :
- PRÉFET DE LA RÉGION OCCITANIE. Autorité environnementale
| 2022

Décision de soumission le 21/12/2021
Boisement de 3,6 ha de cèdres et de douglas sur le territoire de la commune de Bourgs sur Colagne (Lozère). Examen au cas par cas préalable à la réali...

Auteurs :
- PRÉFET DE LA RÉGION OCCITANIE. Autorité environnementale
| 2022

Décision de dispense le 06/01/2022
Création d'une centrale photovoltaïque brise-vent sur le territoire de la commune de Villasavary (Aude). Examen au cas par cas préalable à la réalisat...

Auteurs :
- PRÉFET DE LA RÉGION OCCITANIE. Autorité environnementale
| 2022

Décision de dispense suite à recours : 22/03/2022 Décision de soumission le 03/12/2021

Avis de l'Ae sur les Plans, Programmes et Documents d'Urbanisme

Script Xiti

Dossiers et décisions d'examen au cas par cas sur les Projets

Dossiers et décisions d'examen au cas par cas sur les Plans, Programmes et Documents d'Urbanisme