SIDE Normandie

Inventaire régional du logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur (année 2006)

2026-01-26T00:00:00+01:00

Scindé en deux entités géographiques distinctes, échelle régionale et départementale, puis principales agglomérations et groupements de communes, ce document fédère les principales données relatives aux chiffres clés du logement en Provence-Alpes-Côte-d'Azur : situation démographique (projection INSEE) ; état du logement (parc de logements, résidences principales et secondaires, logements vacants), à partir du fichier FILOCOM 2005, fichier des logements par commune ; enquête HLM pour le logement locatif social ; enquête SIDATEL pour la construction des logements ; réhabilitation des logements privés par l'ANAH ; enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN).

Inventaire des arbres remarquables (ARBREM) en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur : rapport final de la première phase de l'étude : sept. 2000-sept. 2001 : méthodologie expérimentale : résultats de l'enquête-test dans les Bouches-du-Rhône et le Var

2025-08-28T00:00:00+02:00

Se distinguant par leur dimension, leur âge, leur rareté, voire leur histoire, les arbres dits "remarquables" constituent un patrimoine précieux mais fragile. C'est pourquoi, la DREAL-PACA a demandé à l'Association Etudes Populaires et Initiatives (EPI) d'apporter son savoir-faire pour piloter un inventaire des arbres remarquables de cette région, assorti d'une cartographie, programme dénommé ARBREM-PACA. La première phase de l'étude concerne les départements des Bouches-du-Rhône et du Var. Cette phase expérimentale comprend la mise au point d'une méthodologie de recherche et d'enregistrement des données adaptées à notre région. Au 30 septembre 2001, l'E.P.I. a réalisé cette première phase d'inventaire dont le déroulement, les découvertes, les écueils et les nombreuses données enregistrées sont explicitées ci-après.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Auxerre dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Auxerre dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Champs sur Yonne dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Champs sur Yonne dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Gurgy dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Gurgy dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Augy dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Augy dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Appoigny dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Appoigny dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Monéteau dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Monéteau dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

L’indice de canopée de Caen Normandie Métropole

2025-04-18T00:00:00+02:00

La canopée (zone de la forêt constituée par les cimes des arbres les plus élevés d'un peuplement forestier) joue un rôle crucial dans l'équilibre écologique, en particulier en milieu urbain, où elle contribue à lutter contre la pollution de l'air, à préserver les continuités écologiques, à diminuer les îlots de chaleur et à améliorer la qualité de vie des citadins.

Les prix du terrain et du bâti pour les maisons individuelles en Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023

2025-04-18T00:00:00+02:00

Ce document est une synthèse de la construction de maisons individuelles en 2023 en Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Solutions fondées sur la Nature : pour l’adaptation au changement climatique afin de prévenir les risques d’inondation

2025-04-18T00:00:00+02:00

Le CEPRI publie une version actualisée de son guide à destination des collectivités sur les Solutions fondées sur la Nature (SfN) pour prévenir les risques d'inondation. Ce document vise à mieux faire comprendre le concept de SfN pour l'adaptation, à en illustrer la mise en œuvre par des exemples concrets (ruissellement, débordement, submersion marine...) et à proposer un appui méthodologique pour les porteurs de projets. Cette nouvelle édition enrichie, élaborée avec l'appui du groupe de travail Eau du projet Life ARTISAN, intègre de nouveaux retours d'expérience et renforce les liens entre SfN et stratégies locales d'adaptation au changement climatique.

Stratégie relative aux espèces exotiques envahissantes des Hauts-de-France

2025-04-15T00:00:00+02:00

Élaborer une stratégie relative aux espèces exotiques envahissantes dans les Hauts-de-France est un processus qui affermit l’ensemble des actions portées et du réseau d’acteurs impliqués sur la thématique. La stratégie s’impose donc non pas comme la pierre fondatrice de l’édifice mais plutôt comme le socle sur lequel les productions régionales peuvent s’appuyer. Élaborée collégialement, cette stratégie se veut être un document régional opérationnel dont les objectifs viennent répondre aux enjeux du territoire et aux besoins des acteurs des Hauts-de-France. Structurée autour de 5 axes et composée de 11 objectifs, cette stratégie s'articule autour de 65 actions, proposées par le réseau des acteurs des Hauts-de-France.

Panoramadu bois énergie en Hauts-de-France 2023

2025-04-15T00:00:00+02:00

La filière forêt bois des Hauts-de-France se distingue des autres régions françaises par différents critères : la surface forestière, les essences plantées et la typologie des itinéraires sylvicoles. En termes de taux de boisement, les Hauts-de-France sont en effet classés 11 sur les 13 régions administratives,mais occupent la première place française concernant la récolte en peuplier. À la suite du changement de l'approvisionnement des industries papetières régionales, les filières bois construction et bois énergie sont les composantes principales de la récolte forestière. Les besoins en matériaux constructifs et en énergies renouvelables continuant de se développer, le besoin de mobiliser de nouveaux gisements, voire de nouveaux acteurs est réel. C’est ainsi que, depuis plusieurs années, les flux de combustibles non forestiers (déchets bois, bocage) et les interactions entre bois construction et bois énergie s’intensifient, afin de pérenniser conjointement ces modes de valorisation. Néanmoins, il est important et nécessaire que le développement du bois énergie reste un sous-produit de la valorisation matière du bois. Ainsi, l’objectif de ce rapport est d’apporter les clefs de compréhension de l’évolution de la filière bois énergie en Hauts-de-France. Pour ce faire, approvisionnement et consommation seront étudiés en deux parties distinctes, avec en miroir, la dimension emploi.

Leviers d’action vers des territoires sans pesticide : guide technique à l’attention des collectivités territoriales

2025-03-21T00:00:00+01:00

Ce document s’adresse aux élus, aux services des collectivités territoriales et à leurs syndicats spécialisés, qui sont confrontés à la nécessaire réduction de l’impact des pesticides sur l’environnement et la santé des habitants. C’est un guide pour tous ceux qui souhaitent agir efficacement avec une conciliation de tous les enjeux de cette problématique.

Vers une agriculture européenne sans pesticides : trois scénarios à l’horizon 2050

2025-03-21T00:00:00+01:00

Au moment de la rédaction de cette préface, le monde agricole français et européen connaît un nouveau temps de tensions sociales, manifestant son inquiétude face aux changements à affronter. Et parmi les motifs clairement exprimés, la question des pesticides revient toujours et de façon lancinante. La publication du fruit d’une réflexion prospective orientée vers une agriculture sans pesticides peut donc apparaître comme profondément décalée vis-à-vis des attentes du monde agricole. Et pourtant, il n’en est rien, bien au contraire. La prospective qui a été conduite de façon remarquable et avec des résultats très remarqués lors de sa publication au printemps 2023 est absolument indispensable pour préparer la protection des cultures de demain, tout en fournissant des éléments pour la conduite aujourd’hui. Le thème de cette prospective est donc d’une acuité extrême et d’une pertinence totale, car il s’agit bien de préciser les conditions de la protection des cultures au milieu de ce siècle, protection des cultures qui doit assurer une performance productive pour fournir une alimentation saine et accessible à tous ; et environnementale, pour préserver, et même restaurer la biodiversité et tous les services qu’elle apporte à l’agriculture. Il faut de plus que la trajectoire de transition vers ces futurs possibles soit viable.

Les solutions fondées sur la Nature pour la sécurité alimentaire en France

2025-02-26T00:00:00+01:00

Les Solutions fondées sur la nature apparaissent comme des réponses efficaces et durables pour répondre aux enjeux de la sécurité alimentaire en France, tout en apportant des bénéfices tangibles pour la biodiversité. Elles offrent un cadre rigoureux pour la mise en œuvre de pratiques robustes et résilientes, conciliant la soutenabilité des productions et la préservation de la biodiversité, en mettant la fonctionnalité des écosystèmes au cœur du projet d’exploitation. Cette publication vise à clarifier ce concept et à illustrer son potentiel à travers des retours d’expériences concrets et inspirants. Elle s’adresse aussi bien aux décideurs publics nationaux et locaux qui favorisent l’adoption de ces solutions, qu’aux exploitants et secteurs professionnels, acteurs de la société civile, et à l’ensemble des porteurs de projets pour accompagner leurs démarches.

Intervention médicale en situation d'urgence nucléaire ou radiologique

2025-02-24T00:00:00+01:00

L’édition 2023 du guide national « Intervention médicale en situation d’urgence nucléaire ou radiologique » est une version intégralement mise à jour. Elle s’inscrit dans le prolongement des documents et dispositifs officiels de référence : plans de secours tels que la déclinaison territoriale du plan gouvernemental nucléaire, radiologique, biologique ou chimique (NRBC) ou plans particuliers d’intervention (PPI) ; sur les aspects de la prise en charge médicale : circulaire 800 et plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur déclenché par le Préfet.

Rapport de l'ASN sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023 : les extraits

2025-02-24T00:00:00+01:00

L’Autorité de sûreté nucléaire présente son rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2023. Ce rapport est prévu par l’article L. 592-31 du code de l’environnement. Il a été remis au Président de la République, au Premier ministre et aux Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale, et transmis à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques en application de l’article précité.

Mise à jour de la liste des abeilles de France métropolitaine (Hymenoptera : Apocrita : Apoidea)

2025-02-13T00:00:00+01:00

Cet article présente une mise à jour de la liste des abeilles de France métropolitaine s’appuyant sur la dernière révision des Anthophiles de Gaule (France, Luxembourg, Belgique), datée de 1995, qui dénombrait 865 espèces pour la France. 150 espèces viennent s’y ajouter, 114 d’entre elles ayant été mentionnées pour la première fois depuis lors et 36 autres ayant fait l’objet de clarifications taxonomiques. 32 espèces ont été retirées de la précédente liste et sont indiquées aux côtés de 12 espèces citées entre-temps sur le territoire français dont la présence a été réfutée ou est considérée comme douteuse et nécessitant une confirmation. Le nombre d’espèces d’abeilles confirmées en France métropolitaine s’élève ainsi à 983. Cette forte richesse spécifique est liée en partie à la grande diversité de contextes climatiques et biogéographiques qui composent le territoire de la France métropolitaine. L’ampleur des avancées contenues dans la présente étude, notamment sur les plans taxonomiques et biogéographiques, souligne à la fois la pertinence des efforts déployés pour améliorer les connaissances sur ce groupe de pollinisateurs aujourd’hui et l’importance de poursuivre ces travaux dans les années à venir. Cette mise à jour constitue donc un travail préliminaire pour soutenir ces efforts et, entre autres, élaborer prochainement la liste rouge des abeilles de France métropolitaine.

Estimation des bénéfices potentiels pour la santé d’une amélioration de la qualité de l’air ambiant en Provence-Alpes-Côte d’Azur

2025-01-30T00:00:00+01:00

Pour la première fois, Santé publique France a mené une évaluation quantitative d’impact sur la santé de l’exposition à la pollution de l’air ambiant, en s’intéressant à la survenue de 8 maladies, respiratoires, cardiovasculaires et métaboliques.

Estimation de la morbidité attribuable à l’exposition à long terme à la pollution de l’air ambiant et de ses impacts économiques en France hexagonale, 2016-2019. Volume 2, évaluation des impacts économiques. Synthèses

2025-01-30T00:00:00+01:00

Santé publique France a estimé, pour la première fois, l’impact de l’exposition à la pollution de l’air ambiant sur la survenue de maladies chroniques, en France hexagonale et en région.

Méthode nationale des atlas de paysages

2025-01-28T00:00:00+01:00

Le nouveau référentiel national des atlas de paysages accompagnera les collectivités, les élus et leurs partenaires dans la production de la connaissance. Fondé sur les enseignements et les pratiques existantes dans les territoires, ce guide pratique est destiné aux élus, experts, techniciens des collectivités et services d'accompagnement de l'Etat. Il apporte un éclairage nouveau et d’actualité pour susciter la création ou l’actualisation de la prochaine génération d’atlas de paysages. Il est complété par un deuxième livret pour une dimension numérique : le « Standard Paysages ». Ce standard organise une représentation numérique des paysages en guidant pas à pas la création de la donnée géolocalisée et le suivi des transformations paysagères. Harmonisé au plan national, il autorisera pour la première fois l’insertion de la donnée sur la connaissance des paysages dans les applications d’aide à la décision en aménagement du territoire.

Cours d'école : pour un retour du vivant en ville. Retours d'expériences

2025-01-28T00:00:00+01:00

Par ce travail, nous cherchons à démontrer l’intérêt et les nombreux bénéfices à repenser l’aménagement des cours d’école vers plus de végétation et de sols naturels. Ces arguments se trouvent autant sur le plan climatique et environnemental que sur les plans pédagogiques et sociaux. Nous proposons dans un premier temps une revue de la littérature sur les cours d’école et l’adaptation aux changements climatiques, et dans un second temps, des retours d’expérience de projets inspirants et exemplaires de ces réaménagements dans les villes moyennes.

La demande en eau : prospective territorialisée à l’horizon 2050

2025-01-24T00:00:00+01:00

Le cycle de l'eau sera de plus en plus affecté par le changement climatique, ce qui risque d'accroître les conflits d'usage dans les territoires. Dans le prolongement de premiers travaux publiés en avril 2024 sur les usages de l'eau, France Stratégie publie un rapport et une note d'analyse consacrés à la demande en eau à horizon 2050. Ils répondent à une mission confiée à France Stratégie à l'automne 2023 par la Première ministre Elisabeth Borne.

Etude préliminaire pour la gestion quantitative des nappes de l’Eocène moyen et inférieur du bassin de Paris

2024-12-20T00:00:00+01:00

Ce stage s’inscrit dans le cadre du lancement de démarches « volumes prélevables » pour les aquifères de l’Eocène du bassin de Paris. Ce rapport présente les principaux résultats du stage : recensement de données hydrogéologiques, cartographie de la pression quantitative sur la ressource, préconisations pour les futures Etudes Volumes Prélevables (bassins-versants prioritaires, implantation de nouveaux ouvrages de suivi, modèles numériques).

Hauts-de-France De mauvaises performances énergétiques pour 4 logements sur 10

2024-12-20T00:00:00+01:00

Dans les Hauts-de-France, en 2022, un million de résidences principales ont un diagnostic de performance énergétique (DPE) classé E, F ou G, soit 42 % des résidences principales de la région. Il s’agit de la 3e part la plus élevée de France de province. En l’absence de rénovation, ces logements pourraient être soumis à des interdictions de mise en location prévues par la loi Climat et Résilience entre 2025 et 2034. Le parc privé, plus ancien que le parc social, est davantage concerné. Le plus faible niveau de vie des propriétaires de la région peut représenter un frein à la rénovation, malgré les aides. Au sein de la région, les territoires ruraux sont particulièrement concernés par les faibles performances énergétiques (nord de l’Aisne, est de la Somme). Bien que globalement plus épargnées, les zones urbaines (Lille, Amiens, agglomérations du littoral, bassin minier…) présentent un volume conséquent de logements à rénover.

Rapport d’activité relatif aux autorités en charge du cas par cas des projets en 2023

2024-11-19T00:00:00+01:00

Ce rapport présente les tendances de l’activité d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact en 2023. Il ne concerne que les décisions rendues par les préfets de région au titre du R122-3 du code de l’environnement.
En 2023, on constate :
- un taux de soumission en hausse à 13,8% par rapport à l’année 2022. Cette augmentation confirme la hausse déjà constatée en 2022
- une très large majorité de recours gracieux (212 dont 99 entraînant un changement de sens de la décision) par rapport aux recours contentieux, dont le nombre reste très faible (6)
- le nombre de recours gracieux a beaucoup augmenté en 2023 (+33%) et la proportion de recours conduisant à un changement de sens de la décision a diminué.

Etat des eaux des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse

2024-11-13T00:00:00+01:00

L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse publie son nouveau rapport sur l’état des eaux, fruit de l'analyse de plus de 6,5 millions de données annuelles collectées sur les rivières, les eaux souterraines et les lacs des bassins Rhône-Méditerranée et de Corse. En Rhône-Méditerranée, 48 % des rivières sont en bon état écologique et 85 % des nappes souterraines affichent un bon état chimique. En Corse, 91 % des cours d’eau et toutes les nappes sont en bon état.

Les défis de la ville en transition : projets financés sur la période 2005-2022

2024-10-01T00:00:00+02:00

Le présent cahier a pour thème principal la transition urbaine et a vocation à analyser dans quelles mesures les villes s’adaptent pour répondre aux enjeux climatiques, énergétiques et de biodiversité. Il fait référence aux différents projets de recherche ﬁnancés par l’ANR dans ce domaine. Ce cahier, le dix-septième de la collection, a été coordonné par Anne Ruas, responsable scientiﬁque à l’ANR, et Liz Pons, adjointe au responsable du département Sciences Physiques, Ingénierie, Chimie et Énergie, en collaboration avec la Direction de l’information et de la communication, la Direction de la Stratégie Numérique et des Données et la Direction des Grands Programmes d’Investissements de l’État.

Plan National d'Actions 2024-2033 en faveur du Râle des genêts Crex crex

2024-10-01T00:00:00+02:00

Le Râle des genêts est une espèce protégée et classée « en danger » dans la liste rouge des oiseaux nicheurs de France. L’espèce peut même être considérée comme proche de l’extinction sur notre territoire suite au recensement de ces dernières années (81-92 mâles chanteurs en 2023 pour l’ensemble du territoire français). Face à ce déclin observé depuis les années 1980, un nouveau plan national d'actions en faveur du Râle des genêts a été lancé pour une durée de 10 ans. Son objectif est de stabiliser les effectifs de râle des genêts au cours des premières années du plan et d'atteindre une tendance positive d'ici 2033.

Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité

2024-09-26T00:00:00+02:00

Sous l’impulsion de Gérard Larcher, Président du Sénat, la commission des finances et la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ont mené une mission de contrôle conjointe sur les violentes inondations survenues en France en 2023 et au début de l’année 2024. Les huit mois de travaux (plus de 35 auditions, 3 déplacements et 1 consultation en ligne) ont nourri l’expertise des rapporteurs, Jean-François Rapin et Jean-Yves Roux, qui ont pu dresser un état des lieux des politiques de prévention des inondations et de gestion de crise et d’après-crise, sans omettre d’appréhender la diversité des territoires, de la montagne à la plaine et des villes au monde rural. Ils formulent 20 recommandations visant à mieux armer les territoires face aux inondations dans un contexte de changement climatique, selon trois mots d’ordre : simplification, solidarité et adaptation. Le 25 septembre 2024, les commissions réunies conjointement ont adopté, à l’unanimité, ces 20 recommandations.

Fiche n°1 : Logistique urbaine et zone à faible émission mobilité (ZFE-m) : Premiers retours d'expérience

2024-09-23T00:00:00+02:00

Cette fiche présente les processus de concertation et de définition du projet de ZFE-m menés par les agglomérations, en particulier sur le volet du transport des biens et des services. Les ZFE-m contraignent les véhicules selon leurs émissions de polluants, ce qui conduit les agglomérations à innover dans le domaine de la logistique, tout en s’adaptant aux spécificités locales.

La France face au changement climatique : toutes les régions impactées

2024-09-20T00:00:00+02:00

Dans ce rapport, le Réseau Action Climat fait état des conséquences du changement climatique dans chaque région française, et appelle les décideurs à prendre la mesure de ces impacts pour guider leurs choix de politiques publiques

Étude économique de l’écosystème géonumérique en France, rapport et synthèse

2024-09-20T00:00:00+02:00

Ce document est à la fois un résumé et une introduction du rapport de l’Étude économique de l’écosystème Géonumérique, réalisée dans le cadre d’un consortium de 7 acteurs (AFIGEO, ANCT, BRGM, CNES, CNIG/ECOLAB, IGN, OGE). Le projet est piloté par l’Afigéo et sa réalisation a été confiée aux cabinets ATAWAO et INNHOTEP. Pour mener cette étude, les consultants ont réalisé : une analyse bibliographique détaillée, la consultation de plus de 200 personnes au travers d’entretiens, de workshops et d’enquêtes.

Renaturer, principes et méthodologie

2024-09-11T00:00:00+02:00

Cette étude permet d’aborder la manière de penser et d’intégrer la renaturation dans les nouvelles trajectoires que nous devons construire pour nos territoires. Elle propose une palette de pistes de réflexions pour adapter, en nuances, notre stratégie écologique territoriale, à la réalité de nos territoires.

Adapter la voirie urbaine au changement climatique. Recueil d'exemples de solutions d'adaptation

2024-09-06T00:00:00+02:00

Ce rapport a pour ambition de dresser un panorama de stratégies d'adaptation des voiries urbaines et de leur déclinaison opérationnelle face au changement climatique. Cette étude s'est inscrite dans le cadre d'une étude nationale sur les nouvelles pratiques d'aménagement des voiries urbaines en interface avec la question des mobilités décarbonées et partagées.

Provence-Alpes-Côte d’Azur : en 2020, près de 8 %des logements sont vacants

2024-09-04T00:00:00+02:00

En Provence-Alpes-Côte d'Azur, en 2020, près de 240 000 logements sont vacants, soit 7,6 % du parc total de logements, une proportion inférieure au niveau national. Entre 2009 et 2020, ce nombre de logements vacants a augmenté de près d'un quart - soit 45 000 logements supplémentaires - , plus rapidement que le parc de logements. Provence-Alpes-Côte d'Azur est toutefois la région, après la Corse, dans laquelle la vacance de logement a le moins crû sur la période. La vacance de logement est généralement plus faible dans les intercommunalités touristiques ou connaissant un marché immobilier dynamique marqué par des prix élevés. Elle est en revanche plus importante dans celles où la population augmente peu.

Logement et transition climatique : les propositions du notariat

2024-09-03T00:00:00+02:00

Le Conseil supérieur du notariat présente son nouveau rapport intitulé « Logement et transition climatique », une analyse juridique, économique, sociale et pratique des politiques publiques initiées en France visant à la réduction de la consommation énergétique globale des bâtiments. Il a été établi par son Institut d'Études Juridiques. Cette réflexion s'est enrichie des remontées de terrain des Notaires de France au travers du Réseau Marianne qui fédère les 6800 offices de France fédérant plus de 8100 points d'accès aux services notariaux sur le territoire français. Le rapport révèle les difficultés, les interrogations et les points de blocage rencontrés par les Français dans leurs activités quotidiennes et dans leurs projets immobiliers, face au développement des exigences réglementaires liées à la Performance Energétique. Avec ce rapport, le notariat propose 10 solutions en vue d'améliorer les dispositifs législatifs, réglementaires et financiers mis en place pour assurer la transition énergétique en matière de logement. Ces solutions juridiques, techniques et financières sont proposées pour simplifier et accélérer la transformation nécessaire du parc immobilier français, d'une manière efficace et acceptable par le corps social. Ils soulignent également le besoin de simplicité et de lisibilité, face à l'impressionnante accumulation de normes depuis une dizaine d'années.

Chiffres clés de la mer et du littoral édition 2024

2024-09-03T00:00:00+02:00

Venant en complément de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral et des documents stratégiques de façade, ce recueil de chiffres clés vise à éclairer de façon synthétique différentes problématiques socio-économiques et environnementales concernant les territoires littoraux et marins de l’hexagone et des Outre-mer. Cette publication aborde ainsi les principaux usages des espaces maritimes et littoraux, que ce soit en matière de logements ou d’activités économiques. Elle donne un aperçu des impacts des activités humaines sur les écosystèmes, mais également des dispositifs mis en place pour les préserver. La question des effets du changement climatique est aussi évoquée, notamment sous l’angle des risques naturels littoraux. Enfin, ce document met en avant la place importante de la France du fait de son second rang mondial en matière d’espace maritime couvert et de sa puissance économique maritime. Ce recueil ne prétend pas à l’exhaustivité sur le sujet. Le lecteur peut obtenir des informations plus détaillées et enrichir ses connaissances en consultant les trois sites internet de référence : Milieu Marin France, GéoLittoral et la rubrique Les milieux littoraux et marins de Notre-environnement.

Les énergies renouvelables en France, analyse d’une planification entravée

2024-08-30T00:00:00+02:00

Comment se déploient les énergies renouvelables aujourd’hui en France, avec quelles contraintes et pour quels résultats ? Les textes nationaux et européens fixent d’ambitieux objectifs pour atteindre la neutralité carbone en 2050. Il revient néanmoins aux collectivités territoriales, opérateurs privés, investisseurs et propriétaires fonciers, le soin de réaliser les installations. Alors que le développement des EnR dépend d’une multiplicité de projets locaux regroupant des coalitions d’acteurs spécifiques aux trajectoires propres, peut-on réellement planifier la trajectoire énergétique d’un pays comme la France ?L’ouvrage comporte une forte dimension opérationnelle. Il adopte le point de vue des collectivités et des territoires confrontés à ces nouveaux enjeux et prend également soin d’intégrer à la réflexion les logiques du contrôle de l’État comme celles, financières et techniques, des opérateurs. Il s’adresse aux urbanistes et aménageurs, publics et privés, comme aux gestionnaires de collectivités en charge des dossiers de transitions. Il intéressera également l’ensemble des porteurs de projets, des grands industriels aux associations locales, soucieux de se repérer dans le maquis des procédures comme dans celui des controverses territoriales. Plus largement enfin, en interrogeant l’écart entre la réalité et les trajectoires mises en avant par les politiques publiques, il pourra intéresser tous ceux que la transition énergétique préoccupe.

Guide de l’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires à l’usage des services instructeurs et des porteurs de projet

2024-08-29T00:00:00+02:00

Ce guide propose des recommandations pour la bonne intégration architecturale et paysagère, des projets photovoltaïques sur bâti et au sol. Ces recommandations sont issues de nombreux supports didactiques (fiche-conseils, vade-mecum, lignes directrices, etc.) produits depuis une vingtaine d’année par les services territoriaux de l’État, organismes de conseil et établissements publics investis en faveur de la conciliation de ces politiques.

France Nation Verte : mobiliser pour accélérer la planification écologique

2024-08-22T00:00:00+02:00

Tandis que le pays est dans l'attente de la nomination d'un nouveau gouvernement, le SGPE a publié en juillet dernier la synthèse de la deuxième année de mise en œuvre de la planification écologique. Il revient sur les "efforts" à poursuivre pour réduire les émissions du pays de 373 à 268 Mt CO2e entre 2023 et 2030.

La nature dans les quartiers prioritaires : quels leviers pour la transition écologique, l’emploi, le lien social et la cohésion territoriale ? Résultats de la Fabrique Prospective

2024-08-06T00:00:00+02:00

Pendant un an, cette Fabrique, cofinancée par l’ANCT et l’Office français de la biodiversité (OFB), a accompagné 4 intercommunalités dans la co-construction d’une vision à long terme et un programme d’actions à mener à court terme : la Communauté d’agglomération du Pays de Grasse, Grenoble Alpes Métropole, la Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise et Tours Métropole Val de Loire.

A la conquête du foncier invisible : sept territoires pilotes de sobriété foncière en récit

2024-08-06T00:00:00+02:00

Avec cette publication rédigée par Sylvain Grisot, vous avez entre les mains le récit d’une aventure humaine et territoriale passionnante qui, à travers la démarche expérimentale Territoires pilotes de sobriété foncière (TPSF), nous fait entrer de plain-pied dans l’ère de l’aménagement responsable. Réussir le pari du changement de paradigme urbain - décorréler croissance et consommation d’espace - en flirtant même avec le renoncement désirable, voici ce qui vous attend en lisant cet ouvrage. Ce retour d’expérience est celui d’un voyage en terre de mission, amorcé par le PUCA et l’ANCT en plein débat national sur l’application territoriale de l’objectif Zéro Artificialisation Nette, dans sept agglomérations françaises (Grand Poitiers Communauté Urbaine Sète Agglopôle Méditerranée Agglo du Pays de Dreux Communauté d’Agglomération Maubeuge-Val de Sambre Dracénie Provence Verdon agglomération et Agglo Seine-Eure) du programme Action Cœur de Ville. Des territoires où le développement urbain a rimé depuis trente ans avec périurbanisation. Les défis du temps présent placent ces villes où il fait bon vivre dans la lumière, et c’est ainsi qu’elles deviennent les laboratoires de la ville de demain. Dans leur rapport aux sols vivants, au patrimoine architectural, à la mémoire industrielle, aux paysages, ces agglomérations nous donnent à penser autrement la relation d’une ville ou d’un village à son environnement. La démarche TPSF met en lumière de nouveaux outils, de nouvelles solutions, ancrées, adaptées, riches d’enseignement mais qui refusent de faire modèle. Car urbaniser le déjà-là, et réconcilier aménagement urbain et protection de la biodiversité, c’est se différencier, c’est retrouver son histoire et sa géographie. Les sept agglomérations pilotes qui se sont lancées dans cette aventure ont progressé ensemble sur les blocages à lever, les imaginaires à réinventer, les coopérations à créer. Sept collectivités locales où les élus se sont engagés à innover, ont pris le risque de la bifurcation et ont fait la « preuve du concept ». La sobriété foncière est bien la méthode positive pour faire projet en refusant l’étalement urbain et en ménageant les sols vivants.

Baromètre sobriétés et mode de vie : pratiques, représentations et aspirations des Français en matière de sobriété : rapport d'analyse

2024-08-06T00:00:00+02:00

L'ADEME (Agence de la transition écologique) s'intéresse depuis plusieurs années au concept de sobriété, qu'elle définit comme la réduction de la production et de la consommation de biens et services, couplée avec une amélioration de la qualité de vie et du bien-être. Afin de mieux comprendre dans quelle mesure la sobriété s'installe dans les représentations et les pratiques des Français, l'Agence a conduit une très vaste enquête sur ce sujet, qui a abouti à la publication d'un rapport de 250 pages. Elle confirme le décalage voire les incohérences entre les représentations, les discours et les pratiques des individus, qui se disent de plus en plus sobres mais restent globalement très attachés aux pratiques matérialistes.

Vers des économies régionales bas carbone : une expérimentation en Bretagne, rapport intermédiaire

2024-08-06T00:00:00+02:00

Les analyses portent sur les secteurs du logement, de la mobilité quotidienne et des industries de la mobilité, du fret, de la culture et de l’agro-industrie.

Réussir la transition écologique par l’approche paysagère

2024-08-02T00:00:00+02:00

Cette note met en avant le rôle central du paysage dans la transition écologique. Elle remet en question la tendance à négliger le paysage dans les politiques d'aménagement du territoire, et propose au contraire de le placer au cœur de ces politiques. Elle soutient que le paysage, en intégrant son histoire, sa géographie et la perception des citoyens, peut devenir un catalyseur puissant pour une transition écologique plus compréhensible, cohérente, et démocratique.

Jardins de pluie, une dimension écologique et paysagère de l’aménagement

2024-07-31T00:00:00+02:00

L'’eau de pluie s’infiltre de moins en moins à mesure que nos villes s’enfoncent sous le béton et le bitume. C’est dommage. Laisser l’eau pénétrer dans les sols, c’est vital. C’est éviter les bouches d’égouts qui débordent sous l’orage et la station d’épuration avec. C’est permettre aux nappes de se recharger. C’est rafraîchir les villes quand elles deviennent des fours urbains en été. Qui plus est : l’infiltration est souvent bien moins chère que le tout tuyau. Beaux autant qu’utiles, les jardins de pluie infiltrent naturellement l’eau et offrent des espaces où il fait bon respirer. Les oiseaux et les insectes ne s’y trompent pas et c’est tout bénéfice pour la biodiversité. L’homme aussi a tout intérêt à voir ainsi la nature et l’eau revenir en ville. L’agence de l’eau s’est convertie à la désimperméabilisation avec son programme d’action «Sauvons l’eau» de 2013-2018. Un premier appel à projets de 10 Men 2013 pour infiltrer l’eau de pluie a reçu tellement de souscriptions qu’elle a récidivé avec 15 Men 2014. Les communes accrochent et au total, 161 projets exemplaires ont ainsi été soutenus. Désormais, l’agence de l’eau finance ces projets «au fil de l’eau». Pour aller plus loin, avec les conseils régionaux du bassin Rhône-Méditerranée, l’agence de l’eau a sorti en juin 2014 un plan de bassin d’adaptation au changement climatique qui propose aux communes une innovation administrative complète : compenser chaque mètre carré nouvellement imperméabilisé par des fossés, jardins ou autres qui infiltrent l’équivalent de la pluie qui tombe sur 1,5 m2 . Cette disposition a été inscrite dans le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux qui vient d’être adopté. Remercions le Cerema pour son regard convaincu et pratique dans ce livre. Il nous emmène à la rencontre des collectivités pionnières qui ont renouvelé leur vision de l’urbanisation. De grandes villes, comme Lyon, ont redonné une place à l’eau de pluie, en aménageant un parking, ici ou là, un parvis ou un trottoir. De plus petites collectivités aussi, comme Saint-Martin-d’Hères ou Fresnay-l’Evêque. L’eau sort des réseaux enterrés, pour refaire surface dans ces jardins avec des gains environnementaux, mais aussi financiers et sociaux.

Risques financiers liés à la biodiversité. 1, concepts, mieux comprendre le lien entre finance et biodiversité. 2, méthodes, traduire l'incertitude, trouver des méthodes qui fonctionnent. 3, pratiques, se mettre en ordre de marche, pistes d'action pour les acteurs financiers

2024-07-31T00:00:00+02:00

D’après Swiss RE (2020), 55% de l’économie mondiale dépend fortement ou modérément d’une biodiversité préservée et d’écosystèmes sains assurant la fourniture de services écosystémiques. Les 45% restants sont certainement moins directement dépendants des services écosystémiques, mais ces dépendances indirectes ne sont-elles pas malgré tout essentielles au bon fonctionnement de ces organisations ? Une récente étude d’Allianz Research (2023) a estimé que la disparition totale des pollinisateurs correspondrait à une perte relative de 3 à 4% du PIB français. Or ce sont 75% des espèces agricoles cultivées qui ne peuvent se passer de pollinisateurs (Potts et al., 2016) : produirons-nous les 96% de PIB restants le ventre vide ? La trilogie de publications proposée par l’équipe de la Mission économie de la biodiversité cherche à promouvoir une approche pragmatique des risques liés à l’effondrement de la biodiversité. Elle s’organise en trois volumes qui sont autant de niveaux de lecture (concepts, méthodes, pratiques) et d’analyse (novice, confirmé, expert).

Océans Connectés : l'océan orchestre du climat, 80 pages pour comprendre la relation océan-climat

2024-07-30T00:00:00+02:00

Cette première édition est parue le 8 juin, à l’occasion de la Journée mondiale des océans initiée par les Nations unies. Un premier numéro de 80 pages, en accès libre, consacré au fonctionnement des océans en tant que piliers du système climatique. La publication est découpée en cinq chapitres, notamment consacrés aux courants marins ou aux impacts du changement climatique sur la circulation océanique. Ces grands formats d’Océans Connectés paraîtront une fois tous les six mois.