Les dernières études des Hauts-de-Franceuuid:48ac419b-813e-4749-8169-a07cdc0b2d2b;id=3Archimed2021-01-26T06:48:10ZArchimedhttp://www.archimed.fr/contact@archimed.fr18501https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/788015/plan-de-biodiversite-hauts-de-france-2019-2022Plan de Biodiversité Hauts -de-France -2019-2022Le Gouvernement a lancé en 2018 un Plan National interministériel Biodiversité, dont il nous a été demandé d’assurer une déclinaison régionale à l’échelle des Hauts-de-France en y impliquant largement nos partenaires. En effet, la politique française de connaissance, préservation et restauration de la biodiversité a ceci de particulier qu’elle est très décentralisée et s’appuie essentiellement sur des partenaires locaux institutionnels (collectivités territoriales, conservatoires, agences, parcs naturels…) et associatifs (associations, fédérations…), et surtout sur le Conseil régional, chef de file des collectivités locales sur la biodiversité. Leurs actions sont indispensables et déjà nombreuses. La déclinaison régionale du Plan National Biodiversité a été conçue à la fois comme vecteur de communication de l’action transversale des services et opérateurs de l’État, en faveur de la biodiversité, et comme accélérateur des actions répondant aux principaux enjeux régionaux. Le document présente, pour chaque axe, trois faits marquants relatifs à des actions existantes et à valoriser, en cours de mise en œuvre ou à venir prochainement. Néanmoins, ce plan régional est évolutif : les éditions suivantes présenteront d’autres actions menées dans notre région. En agissant de façon collective, il est possible de faire face à la disparition des habitats et espèces, et d’enrayer voire d’inverser la tendance constatée. Ce plan régional doit constituer un message fort de notre capacité à agir et à nous engager pour l’avenir de nos territoires et de tous ceux qui y habitent.<br/><br/>2020-08-05T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10ZPREFET DE LA REGION HAUT DE FRANCE title:Plan de Biodiversité Hauts -de-France -2019-2022DREAL HAUTS-DE -FRANCE05/08/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/781309/le-centre-historique-de-laon-objectiver-la-trajectoire-du-quartier-pour-eclairer-les-devenirs-possibLe centre historique de Laon Objectiver la trajectoire du quartier pour éclairer les devenirs possiblesLa ville de Laon a rejoint le programme Action Coeur de Ville, afin de redynamiser son centre-ville marqué par un déclin d'activité. Le Cerema a réalisé une étude destinée à objectiver la trajectoire du centre historique de la ville, et à éclairer les devenirs possibles dans différents domaines. La ville de Laon et plus particulièrement son centre historique témoigne, comme nombre de villes moyennes, d’une dévitalisation marquée par un déclin démographique, une dégradation du parc de logements anciens, une vacance commerciale et du parc de logements... Ces difficultés, qui s'inscrivent dans un contexte spécifique du fait notamment de la géographie de la ville médiévale (en ville haute) et de son patrimoine historique exceptionnel, sont aujourd’hui au centre du plan national "Action Coeur de Ville". Dans ce contexte, la DDT de l’Aisne a confié au Cerema une étude qui objective la trajectoire du quartier historique et qui éclaire les devenirs possibles. Dans le même temps le PUCA a exprimé son intérêt pour un travail comparatif de plusieurs villes moyennes. Les dynamiques de la ville haute de Laon sont ainsi comparées à celles des centres anciens de Saint-Omer, Périgueux, Cahors, Rochefort, Villefranche-de-Rouergue et Dole. Après une première partie qui reprend les éléments de méthode et une présentation de Laon et des villes de comparaison, le document apporte des éléments statistiques doublement comparatifs (ville haute par rapport à la ville basse, centre historique de Laon par rapport aux autres centres historiques étudiés) sur les thématiques suivantes : démographie, socio-économique, parc de logement, vacance, mal-logement, accueil des ménages à revenus modestes, marché immobilier, commerces, emploi et services, fiscalité. Ce travail d’objectivation statistique est enrichi par des entretiens auprès d’acteurs Laonnois (collectivité, bailleurs, professionnels de l’immobilier, du tourisme et du patrimoine). Au-delà d’incontestables invariants (dominante d’un parc collectif, de la dominante locative du parc privé, d’une densité commerciale et de services supérieure à celle du reste de la ville, diminution de la part des propriétaires locaux parmi les bailleurs privés personnes physiques, revenus croissants pour les propriétaires occupants emménagés récemment…), l’étude révèle une variété de trajectoires. La conclusion du rapport s’efforce d’éclairer les devenirs possibles du centre historique de Laon et d’identifier les enjeux de revitalisation.<br/><br/>2020-05-04T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10ZCEREMA DT Nord-Picardietitle:Le centre historique de Laon Objectiver la trajectoire du quartier pour éclairer les devenirs possibles04/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/781313/des-quartiers-de-gare-en-devenirDes quartiers de gare en devenirLes quartiers de gare sont fréquemment peu valorisés et sont ainsi peu engageants dans la perception de l'image d'un territoire, alors même qu'ils en constituent une porte d'entrée, voire une vitrine. Dans le cadre d'une convention de partenariat entre la DDT de l'Aisne et l'Institut d'Aménagement des Territoires, d'Environnement et d'Urbanisme de Reims (Université de Reims Champagne-Ardennes) signée fin 2017, des étudiants en Master 2 ont été mobilisés pour la production d'une étude prospective de l'aménagement des quartiers de gares ferroviaires des villes de Villers-Cotterêts, Soissons et Château-Thierry. Après un travail de reconnaissance et d'appropriation du terrain sur les 3 sites d'étude, le groupe a réalisé un diagnostic territorial. Sur la base de ce diagnostic, le groupe d'étudiants a effectué une approche transversale intégrant les enjeux des politiques publiques en matière de mobilité, intermodalité (liaison Ile de France, agglomération rémoise). <br/><br/>2020-05-04T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10ZUNIVERSITE-REIMStitle:Des quartiers de gare en devenirDDT 0204/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/733888/pour-une-evolution-du-parc-de-logement-selon-les-dynamiques-des-territoires-axonaisPour une évolution du parc de logement selon les dynamiques des territoires axonaisL'élaboration d'un diagnostic de territoire à partir des bases de données à l'échelle des EPCI (démographie, taux de chômage, revenus des ménages, parc de logements, parc vacant, PPPI, logement social, dynamique de construction) a permis de construire des enjeux pour les parcs de logements des 6 pays axonais constitués par des regroupements d'EPCI.<br/><br/>2020-04-20T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10ZDDT De L'Aisne (Direction Départementale desTerritoires de l'Aisne)title:Pour une évolution du parc de logement selon les dynamiques des territoires axonaisDDT de l'Aisne20/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/733897/pour_une_evolution_du_parc_de_logement_selon_les_dynamiques_des_territoires_axonais_cle0d75efpour_une_evolution_du_parc_de_logement_selon_les_dynamiques_des_territoires_axonais_cle0d75ef2020-04-20T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10Ztitle:pour_une_evolution_du_parc_de_logement_selon_les_dynamiques_des_territoires_axonais_cle0d75ef20/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/214629/sante-environnement-2eme-plan-national-2009-2013-des-actions-concretes-pour-la-prevention-des-risqueSanté Environnement - 2ème plan national 2009-2013; Des actions concrètes pour la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement.Les actions du plan national Santé Environnement sont déclinées selon deux grands axes structurants : la réduction des expositions responsables de pathologies à fort impact sur la santé et la réduction des inégalités environnementales. Ce plan est le résultat du travail d'un groupe suite aux engagements du Grenelle de l'environnement. Il comporte cinquante huit mesures concrètes et douze mesures phares.<br/><br/>2020-03-16T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZMINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MERtitle:Santé Environnement - 2ème plan national 2009-2013; Des actions concrètes pour la prévention des risques sanitaires liés à l'environnement.MEEDDM/DGDD. Paris16/03/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/408777/le-foncier-mobilise-pour-le-logement-en-hauts-de-france-entre-2006-et-2015Le foncier mobilisé pour le logement en Hauts‑de‑France entre 2006 et 2015Un an après la parution du Plan biodiversité, la DREAL Hauts-de-France propose un état des lieux en région du foncier mobilisé pour la production de logements entre 2006 et 2015, principale cause de l’artificialisation des sols agricoles, naturels et forestiers en région. Ce diagnostic vise à soutenir l’action des collectivités et des acteurs de l’aménagement, accompagnés par les services de l’État, en faveur d’un usage économe du foncier pour le logement. Il a été réalisé avec l’appui technique des DDT(M), la direction territoriale Nord-Picardie du Cerema, l’établissement public foncier Nord-Pas-de-Calais et l’agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole.<br/><br/>2020-03-16T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZDIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS DE FRANCEisbn:978-2-11-155734-5DREAL HAUTS-DE -FRANCE16/03/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/406101/analyse-des-valeurs-foncieres-du-logement-dans-l-oiseAnalyse des Valeurs foncières du logement dans l'OiseLa présente étude dresse le portrait des transactions immobilières de l'Oise, à la maille communale. Les trois parties présentent successivement les caractéristiques (valeur au m², surface, nombre) des ventes de maisons, appartements et terrains à bâtir ainsi que la méthodologie utilisée pour établir les nombreuses cartes. Les ventes de maisons, d'appartements et de terrains à bâtir représentent sur la période 2010-2016 respectivement 47 %, 15 % et 11 % de l'ensemble de mutations isariennes. Si les prix de vente médians sont de 1280 €/m² (maisons), 1770 €/m² (appartements) et 100 €/m² (terrains à bâtir), le territoire révèle des écarts très importants entre le sud (prix élevés) et le nord du département (prix faibles). Sans surprise, les villes prestigieuses du sud de l'Oise de Chantilly, Senlis et également Compiègne, attirent une population aisée qui tire les prix vers le haut. Ce secteur est ainsi le plus cher de l'ex-région Picardie. Cependant les prix moyens les plus élevés de l'Oise s'inscrivent dans une continuité francilienne et sont à mettre en regard des valeurs immobilières des communes voisines du Val d'Oise et de Seine-et-Marne. Les surfaces moyennes des maisons et appartements sont globalement plus faibles dans les secteurs les plus densément urbanisés. Cependant nulle corrélation avec le prix au m² n'est possible à l'échelle du département. La variable des surfaces habitables semble donc suivre des tendances qui échappent aux phénomènes observés dans cette étude (pression francilienne, openfield du plateau picard, vallées urbanisées, etc.). En revanche les parcelles de maisons sont nettement plus grandes sur les franges ouest, nord et est qu'au centre du département. Pour conclure, l'étude expose de grands contrastes tant sur les prix au m² de l'immobilier que sur les surfaces des parcelles de maisons. Ces différences s'expliquent par des facteurs endogènes (patrimoine historique et naturel renommé, espaces ruraux reculés) et exogènes (progression de l'urbanisation francilienne le long des axes de communication) qui contribuent à faire de l'Oise un département aux opportunités immobilières variées et attractives pour un large panel de ménages, notamment au départ de l'Île de France et à la recherche d'un cadre de vie apaisé et de qualité.<br/><br/>2020-03-16T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISEtitle:Analyse des Valeurs foncières du logement dans l'OiseDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LOISE (DDT 60). 6016/03/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/406753/l-observation-de-la-consommation-d-espaces-dans-l-oiseL’observation de la consommation d’espaces dans l’OiseLa connaissance du foncier est un enjeu essentiel pour toute collectivité qui cherche à mettre en œuvre sa politique de développement et d’aménagement durables du territoire. L’artificialisation des sols, à savoir les surfaces retirées de leur état naturel, forestier ou agricole pour être bâties ou non, revêtues ou non, est devenue un sujet de préoccupation national au regard de ses impacts sur l’environnement ou sur l’agriculture. Pour constituer un état des lieux et observer le phénomène «&nbsp;occupation des sols, consommation de l’espace et urbanisation&nbsp;» sur le département de l’Oise, la DDT de l’Oise a approfondi localement l’exploitation des fichiers fonciers -&nbsp;millésime 2016 - de la DGFiP en s’appuyant sur les travaux, méthodologie ou données, réalisés par ces deux services. Tous les résultats sont formalisées au niveau départemental et au niveau de chacun des 21&nbsp;EPCI isariens. Toutes les informations communiquées dans ce document ne sont donc pas à prendre comme une vérité absolue mais plutôt comme l’approche terrain la plus réaliste.<br/><br/>2020-03-16T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISEtitle:L’observation de la consommation d’espaces dans l’OiseDirection Départementale des Territoires de l'Oise. OISE16/03/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/406752/equipements-et-services-dans-l-oise-en-2017-vus-par-la-base-permanente-des-equipements-de-l-inseeEquipements et services : dans l’Oise en 2017 vus par la Base Permanente des Equipements de l'INSEELa présence d’équipements, de commerces et de services à la population, constitue un enjeu des politiques d’aménagement du territoire. Les évolutions démographiques, l’apparition de nouveaux besoins, la création de zones commerciales ou encore la reconfiguration territoriale des services publics sont autant de facteurs qui contribuent à transformer l’offre de services dans les territoires. La présente étude a vocation à alimenter les réflexions sur l’aménagement du territoire (revitalisation des centre&nbsp;­bourgs, schéma départemental de cohérence intercommunal, …) dans le cadre d’élaboration de documents de planification (SCOT, PLUi, …) ou dans la mise en œuvre de politiques de l’habitat. La finalité consiste à faire partager cette vision du territoire avec les services de la DDT, avec les acteurs locaux, collectivités, autorités organisatrices de mobilité, … La visualisation de l’offre en équipement sur le territoire départemental, s’appuie sur l’exploitation statistique de la base permanente des équipements (BPE), gérée par l'Insee.<br/><br/>2020-03-16T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISEtitle:Equipements et services : dans l’Oise en 2017 vus par la Base Permanente des Equipements de l'INSEEDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LOISE (DDT 60)16/03/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/406730/la-lettre-de-la-qualite-de-construction-n-2-juillet-2019-dreal-hauts-de-franceLa lettre de la qualité de construction n°2 juillet 2019 -Dreal Hauts de FranceD ans le sillage des lois ELAN et ESSOC, l’actualité des textes pris ou en préparation reste très riche : prévention des risques de glissement de terrain, accessibilité des logements, individualisation des frais de chauffage, permis d’expérimenter... S’agissant du permis d’expérimenter, un Appel national à Manifestations d’Intérêt a été lancé auprès des maîtres d’ouvrage : il s’agit de tester de nouvelles solutions techniques de construction, non prévues au Code de la Construction, mais qui permettent néanmoins d’en atteindre les objectifs. Cette édition de la lettre QC est essentiellement centrée sur les enseignements à tirer du contrôle des règles de la construction : une opération conforme est aussi une opération qui garantit le confort, la sobriété énergétique, la sécurité et la santé de ses occupants. Or, les non-conformités les plus fréquentes peuvent, le plus souvent, être évitées facilement et à moindre coût. C’est tout l’objet de ce numéro de la lettre QC : mieux connaître les non-conformités des opérations passées pour s’en prémunir dans les opérations à venir. Enfin, une équipe universitaire pluridisciplinaire des Hauts-de- France est engagée dans le concours international Solar Decathlon qui prime la meilleure réalisation de maison solaire. L’équipe des Hauts‑de‑France a choisi de travailler sur la réhabilitation énergétique des maisons industrielles « 1930 ». Ce patrimoine important constitue un sujet majeur pour la massification de la rénovation énergétique dans notre région<br/><br/>2020-03-16T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZDIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT HAUTS DE FRANCEtitle:La lettre de la qualité de construction n°2 juillet 2019 -Dreal Hauts de FranceDREAL HAUTS-DE -FRANCE16/03/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/214435/grand-prix-de-l-urbanisme-2005-bernard-reichen-grand-prix-special-du-jury-alvaro-siza-portrait-des-nGrand prix de l'urbanisme 2005. Bernard Reichen. Grand Prix spécial du jury : Alvaro Siza. Portrait des nominés : Francis Cuillier, François Gretherr, Yves Lion, Nicolas Michelin.Bernard Reichen plaide pour un urbanisme festif et la construction d'une culture de l'espace conçue comme la part visible d'un grand projet environnemental à l'échelle du territoire français. Sa démarche, inspirée par le développement durable, s'appuie sur des stratégies urbaines répondant à la demande sociale. Elle mise sur les partenariats publics et privés, elle a l'ambition d'oeuvrer pour une ville qui rassemble les hommes, en stimulant les talents et les initiatives.<br/><br/>2017-11-14T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZDGUHCisbn:2110931558DGUHC. Paris14/11/2017 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/214464/demarche-la-scot-temoins-la-prise-en-compte-des-activites-economiques-et-des-equipements-commerciauxDémarche (La) SCOT-témoins; La prise en compte des activités économiques et des équipements commerciaux dans les SCOT, journée d'échanges du 4 octobre 2006.La démarche ScoT-témoins est une démarche d'observation et de suivi, depuis février 2004, de seize sites représentatifs de la diversité des contextes locaux et des problématiques qui sont au coeur de l'élaboration des Schémas de Cohérence territoriale (SCOT)<br/><br/>2016-07-19T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10Ztitle:Démarche (La) SCOT-témoins; La prise en compte des activités économiques et des équipements commerciaux dans les SCOT, journée d'échanges du 4 octobre 2006.DGUHC. Paris19/07/2016 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/214288/construire-un-projet-de-territoire-du-diagnostic-aux-strategiesConstruire un projet de territoire. Du diagnostic aux stratégies.Orienté selon une approche globale incluant l'aménagement, l'économie et le lien social, ce guide a pour ambition de susciter une démarche d'animation participative du territoire. Il accompagne le diagnostic jusqu'à l'élaboration du projet de développement territorial, en proposant une méthode pour chacune des six phases du processus. Celles-ci consistent respectivement à : initier la démarche; identifier les acteurs à consulter et à impliquer; consulter les acteurs pour repérer les enjeux et les projets fédérateurs; hiérarchiser ces enjeux et ces projets; produire un diagnostic sur les enjeux et les projets; confronter les acteurs aux conclusions du diagnostic. Un glossaire, des sources statistiques et des références bibliographiques sont donnés en annexe.<br/><br/>2014-11-17T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZMAZEL OlivierVAZARD PascalWERNER KlausDELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALEisbn:211082168XEDITIONS VILLES ET TERRITOIRES. Paris-la-défense17/11/2014 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/228805/penser-la-ville-heureuse-renzo-pianoPenser la ville heureuse : Renzo PianoAprès des textes introductifs, cet ouvrage propose un texte de Renzo Piano sur l'éthique et les stratégies pour des villes heureuses, des témoignages de maîtres d'ouvrage, de clients et autres compagnons de projet ayant travaillé avec l'architecte, puis des regards et analyses portant sur l'impact urbain de quelques unes de ses réalisations, le cas de la Cité internationale de Lyon étant l'objet de plus amples développements et de plusieurs contributions.<br/><br/>2014-02-04T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10Z GRAVELAINE Frédérique (de)MASBOUNGI (Ariella) dir.title:Penser la ville heureuse : Renzo PianoED. DE LA VILLETTE. Paris04/02/2014 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/214129/actes-des-entretiens-de-l-amenagementActes des entretiens de l'aménagementLes évolutions actuelles de notre société ainsi que des territoires urbains nous obligent à considérer autrement le travail sur les villes. Ainsi, programmer dans un univers incertain et concurrentiel, organiser les partenariats et la concertation, établir des projets à long terme qui puisent leur force dans la créativité et la flexibilité, repenser le financement de l'aménagement, au niveau juridique, choisir judicieusement, au cas par cas, entre la règle et le contrat, élaborer des stratégies de commercialisation et de concertation, sont au centre des nouvelles compétences que doivent évoquer quotidiennement les aménageurs. Ce sont ces différents thèmes qui ont été au centre des débats entre élus, maîtres d'ouvrage, investisseurs et promoteurs, banquiers, juristes, durant ces premiers Entretiens de l'Aménagement qui se sont tenus à Lille les 23 et 24 janvier 1997.<br/><br/>2013-10-08T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10ZCLUB VILLE AMENAGEMENTtitle:Actes des entretiens de l'aménagement08/10/2013 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/129229/le-schema-de-coherence-territoriale-scot-contenu-et-methodesLe Schéma de Cohérence Territoriale SCoT, contenu et méthodesLe Schéma de Cohérence Territorlale remplace le Schéma diecteur avec pour principaux objectifs de rendre les politiques d'urbanisme plus claires et plus démocratiques d'une part, et de mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles, d'autre pa<br/><br/>2012-01-27T00:00:00+01:002021-01-26T06:48:10ZFEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISMEtitle:Le Schéma de Cohérence Territoriale SCoT, contenu et méthodesCERTU. Paris27/01/2012 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/HDFR/doc/SYRACUSE/130276/contrats-d-agglomeration-mode-d-emploiContrats d'agglomération : mode d'emploiCe mode d'emploi est destiné aux élus, aux administrations déconcentrées, aux habitants, aux associations, aux partenaires publics ou privés qui ont l'intention de s'engager dans la dynamisation de leur agglomération. Il se compose de dix fiches ayant pour but de tracer les perspectives et d'expliciter les objectifs de la politique contractuelle avec les agglomérations dans le contexte territorial contemporain et dans le contexte des trois lois (LOADDT, loi SRU, loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale). Il soulève et tente de répondre à des questions pratiques d'articulation de procédures et de périmètres.<br/><br/>2009-10-13T00:00:00+02:002021-01-26T06:48:10ZDELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALEtitle:Contrats d'agglomération : mode d'emploiDATAR. Paris13/10/2009 00:00:00