La gouvernance concertée. Rapport du CGEDD n° 6766-0.
- Fascicule 1 - Les outils juridiques de la gouvernance concertée dans le périmètre du ministère...
Auteurs :
AUBREBY (M D')
BADRE M
BELLEC (P)
Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2010
Après avoir rappelé que la gouvernance à cinq s'inscrivait dans le contexte de la complémentarité entre démocratie représentative et démocratie participative, le rapport définit la gouvernance concertée comme un "dispositif de con...
Décroisement des missions Etat /VNF sur le Rhin
Auteurs :
BORDRY (F). Auteur
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. Auteur
Etude et rapport | Ministère de l'Ecologie, de l'Aménagement et du Développement durable | 2022
Le Rhin est un fleuve à statut international, qui a fait l’objet, depuis le début du XIX° siècle, de très nombreux aménagements pour à la fois garantir des conditions satisfaisantes de navigation et permettre la production d’énerg...
Le projet de livre blanc de la CE "mobilité 2010" positions de : MH Aubert, F. Bordry, A. Bréau, L. Dellacherie, C. Duchêne, C. Fiterman, JL. Guigou, ...
Auteurs :
AUBERT (MH)
BORDRY (F)
BREAU (A)
Livre blanc
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