Schéma national des infrastructures de transport. Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé.- mars 2011.

Livre

CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Edité par Ministère de l'écologie. Paris - 2011

Date de publication : 01/01/2011

L'évaluation du Schéma National des Infrastructures de Transport (SNIT) se compose : - d'une évaluation globale couvrant les diverses dimensions du développement durable (économique, sociale et environnementale), - d'une évaluation environnementale stratégique, encadrée par les textes communautaires transposés en droit français. Ces évaluations portent sur l'ensemble des composantes du SNIT et l'ensemble des modes de transport. L'évaluation globale cherche à éclairer les grands enjeux du Schéma. Elle vise d'une part à estimer les impacts du SNIT au regard de ses objectifs et, d'autre part, à apporter des éléments utiles pour apprécier la pertinence du SNIT pour atteindre les objectifs définis. L'évaluation globale considère également le SNIT à l'horizon 2030 et émet des préconisations du point de vue du développement durable, sur sa mise en œuvre, son suivi et ses révisions ultérieures. L'évaluation environnementale stratégique, élaborée par le CGDD, identifie, décrit et évalue les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du schéma sur l'environnement. Il présente les mesures pour réduire et compenser les incidences négatives, expose les autres solutions envisagées et les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de l'environnement, le projet a été retenu. La version de février 2011 de ce rapport a intégré les modifications demandées par l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) dans son avis délibéré du 22 septembre 2010. Voir l'Avant-projet consolidé du SNIT à la cote 18818

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Conservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques. Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement. | CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Conservation et utilisation durable de la biodiversité et des services écosystémiques : analyse des outils économiques. Rapport de la Commission des c...

Auteurs :

  • CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2010

Ce rapport présente, dans deux parties introductives, les défis posés par la conservation de la biodiversité, en France métropolitaine et d’Outre-mer. Il situe les outils économiques dans les politiques de protection de la biodive...

Premiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants. | CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Premiers éléments méthodologiques pour l'élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l'usage des collectivités terri...

Auteurs :

  • CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2012

Le décret d'application de la loi Grenelle II portant engagement national pour l'environnement rend obligatoire la rédaction d'un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territori...

Monétarisation des biens et services environnementaux : usages et pratiques. Actes du séminaire du 7 décembre 2011. | CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Monétarisation des biens et services environnementaux : usages et pratiques. Actes du séminaire du 7 décembre 2011.

Auteurs :

  • CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2012

Cette seconde édition du séminaire sur la monétarisation a abordé la mise en oeuvre des méthodes de monétarisation à travers la présentation d’études de cas, pour en cerner les apports et les limites et en dégager des pistes d'amé...

Chargement des enrichissements...