Nouveaut��s sur le portailuuid:fff9d191-69e9-4c8e-a6e3-d3d37ba32a3e;id=31Archimed2022-01-19T19:59:13ZArchimedhttp://www.archimed.fr/contact@archimed.fr13672501https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/796240/docob-du-site-n2000-bocage-forets-et-milieux-humides-du-sud-morvan-fr2601015-diagnosticDocob du site N2000 « Bocage, Forêts et Milieux humides du Sud Morvan » (FR2601015) - DiagnosticDiagnostic écologique et socio-économique validé en 2013<br/><br/>2021-10-14T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPARC NATUREL REGIONAL DU MORVANtitle:Docob du site N2000 « Bocage, Forêts et Milieux humides du Sud Morvan » (FR2601015) - Diagnostic14/10/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/791695/etude-ornithologique-2019-2020-du-site-natura-2000-massif-de-la-serre-fr4301318Etude ornithologique 2019-2020 du site Natura 2000 "Massif de la Serre / FR4301318"Cette étude présente les résultats des inventaires ornithologiques réalisés en 2019-2020 dans le cadre du site Natura 2000 du "Massif de la Serre / FR 4301318". Conduits sur une aire de plus de 5400 hectares, ces inventaires ont compris la réalisation de 60 points d'écoute (IPA) répartis selon un quadrillage systématique, le suivi d'un quadrat de 48 hectares consacré aux passereaux patrimoniaux des milieux semi-ouverts, le recensement des passereaux nicheurs de 13 îlots de vieillissement, la conduite de recherches spécifiques consacrées à l'Engoulevent d'Europe, à l'Alouette lulu et la Pie-grièche écorcheur, aux picidés, aux rapaces diurnes et nocturnes et aux oiseaux rupestres. Au total, 89 espèces d'oiseaux ont été contactées sur la zone étudiée et 3 autres en périphérie proche. Onze espèces nicheuses relevant de la Directive Oiseaux ont été notées : l'Alouette lulu Lullula arborea, la Bondrée apivore Pernis apivorus, l'Engoulevent d'Europe Caprimulgus europaeus, le Faucon pèlerin Falco peregrinus, le Grand-duc d'Europe Bubo bubo, le Martin-pêcheur d'Europe Alcedo atthis, le Milan noir Milvus migrans, le Pic cendré Picus canus, le Pic mar Dendrocopos medius, le Pic noir Dryocopus martius, et la Pie-grièche écorcheur Lanius collurio. Globalement, 39 espèces à caractère patrimonial ont été recensées. Ces oiseaux présentent, pour la plupart, de faibles effectifs nicheurs et sont vulnérables aux pressions s'exerçant sur leur habitat de reproduction. Plusieurs de ces espèces présentent un état de conservation défavorable avec un déclin important sur la période récente. L'avenir de l'Engoulevent d'Europe et du Pic cendré est désormais incertain. Neuf espèces connaissent, sur une période de 10 ans, une forte diminution de leur population nicheuse : le Bruant proyer Emberiza calandra, la Bergeronnette printanière Motacilla flava, la Tourterelle des bois Streptopelia turtur, l'Alouette des champs Alauda arvensis, l'Accenteur mouchet Prunella modularis, le Pipit des arbres Anthus trivialis, le Bruant jaune Emberiza citrinella, la Bondrée apivore Pernis apivorus et l'Alouette lulu Lullula arborea. L'analyse des évolutions met en évidence une dégradation des milieux ouverts et semi-ouverts. Ce constat implique de conforter les mesures de gestion et de conservation mises en œuvre. Plusieurs dispositions sont notamment préconisées pour maintenir à terme les populations des "espèces enjeux" et assurer la conservation d'un minimum d'habitats favorables. Ces mesures ciblent les habitats de prairies naturelles, pelouses, landes et friches et les peuplements forestiers âgés les plus typiques du site.<br/><br/>2021-05-06T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZJOVENIAUX AlainCHEVILLARD SandrineEPAtitle:Etude ornithologique 2019-2020 du site Natura 2000 "Massif de la Serre / FR4301318"06/05/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/790806/document-d-objectifs-du-site-natura-2000-fr2601011-milieux-humides-et-habitats-a-chauves-souris-de-pDocument d’objectifs du site Natura 2000 FR2601011 « Milieux humides et habitats à chauves-souris de Puisaye-Forterre » Ce document identifie les enjeux de conservation du site et définit les objectifs destinés à assurer le maintien ou la restauration des espèces dans un état de conservation favorable pour le site Natura 2000 de Puisaye-Forterre. Il indique les prescriptions et actions à mettre en œuvre sur le site pour atteindre ces objectifs.<br/><br/>2021-03-26T00:00:00+01:002022-01-19T19:59:13ZCommunauté de communes Puisaye-Forterretitle:Document d’objectifs du site Natura 2000 FR2601011 « Milieux humides et habitats à chauves-souris de Puisaye-Forterre » 26/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/789991/docob-du-site-n2000-milieux-humides-forets-pelouses-et-habitats-a-chauves-souris-du-morvan-fr2600987 Docob du site N2000 « Milieux humides, Forêts, Pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » (FR2600987) - Plan d'action Ce document identifie les enjeux de conservation du site et définit les objectifs destinés à assurer le maintien ou la restauration des espèces dans un état de conservation favorable pour les sites du Nord et Centre Morvan. Il indique les prescriptions et actions à mettre en œuvre sur le site pour atteindre ces objectifs.<br/><br/>2021-02-17T00:00:00+01:002022-01-19T19:59:13ZJustine DURETClément GARINEAUDClémence WECKPARC NATUREL REGIONAL DU MORVANtitle: Docob du site N2000 « Milieux humides, Forêts, Pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » (FR2600987) - Plan d'action 17/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/789994/docob-du-site-n2000-bocage-forets-et-milieux-humides-du-sud-morvan-fr2601015-plan-d-action Docob du site N2000 « Bocage, Forêts et Milieux humides du Sud Morvan » (FR2601015) - Plan d'action Ce document identifie les enjeux de conservation du site et définit les objectifs destinés à assurer le maintien ou la restauration des espèces dans un état de conservation favorable pour les sites du Sud Morvan. Il indique les prescriptions et actions à mettre en œuvre sur le site pour atteindre ces objectifs.<br/><br/>2021-02-17T00:00:00+01:002022-01-19T19:59:13ZCamille GUETPARC NATUREL REGIONAL DU MORVANtitle: Docob du site N2000 « Bocage, Forêts et Milieux humides du Sud Morvan » (FR2601015) - Plan d'action 17/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/788540/document-d-objectifs-du-site-natura-2000-fr2600974-pelouse-forets-et-habitats-a-chauves-souris-du-suDocument d’objectifs du site Natura 2000 FR2600974 « Pelouse, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l’Yonne et de ses affluents »Le présent document d’objectifs est celui du nouveau site issu de la fusion, et permet d’harmoniser et de réactualiser les éléments des DOCOB d’origine. Les sites Natura 2000 FR2600974 et FR2600962 ont été intégrés au réseau Natura 2000 en raison de la présence d’habitats d’intérêt communautaire que sont les pelouses sèches calcicoles plus ou moins rocheuses et embroussaillées, les landes et les forêts sur sols calcaires peu profonds, forêts de pente, d’éboulis ou de fond de vallons, mais également la présence de six espèces de chauves-souris d’intérêt communautaires et de leurs habitats (sites d’hibernation et territoires de chasse notamment). L’entité du Serein, a été désigné pour ses sites de mise-bas de 2 de deux espèces de chauves-souris d’intérêt communautaire&nbsp;: le Grand murin et le Petit rhinolophe. Enfin, les anciennes carrières souterraines de Mailly-la-Ville, ont intégré le réseau Natura 2000 en tant que cavités d’hibernation pour 12 espèces de chauves-souris dont 6 de l’annexe II (prioritairement grands murins, grands et petits rhinolophes).<br/><br/>2020-12-22T00:00:00+01:002022-01-19T19:59:13Z CC Avallon-Vézelay-Morvantitle:Document d’objectifs du site Natura 2000 FR2600974 « Pelouse, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l’Yonne et de ses affluents »22/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/787871/inventaire-de-la-chevechette-d-europe-et-de-la-chouette-de-tengmalm-sur-le-site-natura-2000-petite-mInventaire de la chevêchette d’Europe et de la chouette de Tengmalm sur le site Natura 2000 Petite Montagne du JuraLe site Natura 2000 Petite Montagne du Jura, désigné ZSC au titre de la directive Habitats-faune-flore (92/43/CEE) et ZPS au titre de la directive Oiseaux (2009/147/CE), abrite une grande variété de milieux naturels (pelouses sèches, prairies, marais, forêts, etc.) et d’espèces d’intérêt communautaire (oiseaux, amphibiens, mammifères, flore, insectes). Dans le but d’améliorer l’état des connaissances sur ces habitats et espèces d’intérêt communautaire des études et suivis (cartographie des habitats, suivi et inventaire d’espèces, etc.) sont régulièrement mises en place sur le site Natura 2000. L’acquisition de ces connaissances permet la mise en œuvre d’actions (contrat Natura 2000, MAEC, etc.) répondant aux objectifs de préservation des habitats et espèces d’intérêt communautaire. La présente étude avait pour objectif d’améliorer les connaissances sur la localisation des sites potentiels de reproduction de la chevêchette d’Europe Glaucidium passerinum (code Natura 2000 A217) et la chouette de Tengmalm Aegolius funereus (A223), sur le secteur nord-est du site Natura 2000 Petite Montagne du Jura. Des données opportunistes avaient déjà permis d’identifier la présence de ces deux espèces sur ce secteur. La méthode de l’étude s’est appuyée sur le protocole national du groupe «&nbsp;Petites chouettes de montagne&nbsp;» (LPO et ONF). Au total, cinq sous-secteurs ont été prospectés. Les résultats obtenus ont permis d’estimer le nombre de chevêchette entre 4 et 8 individus dont un couple et le nombre de Tengmalm à 3 individus. Ces données vont permettre de privilégier certains secteurs pour la mise en place d’actions, comme les îlots de sénescences, qui bénéficieront à la chevêchette d’Europe et la chouette de Tengmalm, mais également à tout un cortège d’espèces d’intérêt communautaire (pics, chauves-souris, amphibiens, etc.).<br/><br/>2020-11-26T00:00:00+01:002022-01-19T19:59:13ZGUOGUILLON CharlotteSAWECZKO AngèleGAMELIN Pierre-LouisTerre d'Emeraude Communautétitle:Inventaire de la chevêchette d’Europe et de la chouette de Tengmalm sur le site Natura 2000 Petite Montagne du Jura26/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/787883/reserve-naturelle-ravin-de-valbois-plan-de-gestion-2011-2015Réserve naturelle Ravin de Valbois : plan de gestion 2011-2015Bilan plan 2005-2009 ; plan de gestion 2011-2015<br/><br/>2020-11-26T00:00:00+01:002022-01-19T19:59:13ZRN Ravin de Valboistitle:Réserve naturelle Ravin de Valbois : plan de gestion 2011-201526/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/786120/test-archimed-etude-des-populations-d-outardes-canepetieres-dans-le-cadre-du-plan-de-restauration-naTEST ARCHIMED Etude des populations d’outardes canepetières dans le cadre du plan de restauration national appliqué au Maine-et-Loire, Hors Natura 2000. LPO Anjou/DREAL PDL, Saumur, 18 pages.En 2019, ont été validées et financées dans le cadre du PNA Outarde les actions suivantes : - Action 1 : Mettre en place un suivi annuel des populations d’outardes (Doué-en-Anjou et autres sites en fonction des signalements d’observateurs). - Action 5 : Veiller à la prise en compte des enjeux de conservation de l’outarde dans les études et procédures en amont des décisions de principe des projets d’aménagement (RTE, contrat nature, MAE, éolien…). - Action 15 : Renforcer l’opérationnalité du réseau de ZPS en tenant compte des populations hors ZPS. Action principale à l'origine de cette demande (action transversale). Il nous paraissait également souhaitable d’en déployer certaines autres complémentaires : - Action 9 : Élaborer un plan de communication sur cette espèce auprès du public. - Action 17 : Gérer favorablement des sites de rassemblements postnuptiaux et d’hivernage. - Action 19 : Réduire les destructions directes lors des fauches de prairies (principalement luzernières). Pour cette action nous mettons en place une veille et un suivi des dates de fauches. Si nécessaire des suivis de fauches seront mis en place.<br/><br/>2020-08-31T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13Ztitle:TEST ARCHIMED Etude des populations d’outardes canepetières dans le cadre du plan de restauration national appliqué au Maine-et-Loire, Hors Natura 2000. LPO Anjou/DREAL PDL, Saumur, 18 pages.31/08/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/785266/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-modifie-de-la-brenne-et-de-l-oze-a-Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne et de l'Oze à Venarey lès Laumes en Côte d'OrLe Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne et de l'Oze à Venarey lès Laumes en Côte d'Or comprend une notice explicative,un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonages. il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Brenne et de l'Oze. Il réglemente les aménagements et les constructions;<br/><br/>2020-07-06T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZDIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'ORtitle:Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne et de l'Oze à Venarey lès Laumes en Côte d'Or06/07/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/785257/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-modifie-de-la-brenne-a-montbard-danPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne à Montbard dans le département de la Côte d'Or Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne à Montbard dans le département de la Côte d'Or comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Brenne. Il réglemente les aménagements et les constructions.<br/><br/>2020-07-06T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZDIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'ORtitle:Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne à Montbard dans le département de la Côte d'Or 06/07/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/785259/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-modifie-de-l-armancon-a-semur-en-au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de l'Armançon à Semur en Auxois en Côte d'OrLe Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de l'Armançon à Semur en Auxois en Côte d'Or comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des information dur les risques d'inondation par débordement de l'Armançon. Il réglemente les aménagements et les constructions;<br/><br/>2020-07-06T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZDIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'ORtitle: Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de l'Armançon à Semur en Auxois en Côte d'Or06/07/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784788/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-de-la-saone-sur-sa-partie-centrale-Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Saône sur sa partie centrale dans le département de Haute SaôneLe Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Saône dans sa partie centrale dans le département de Haute Saône comprend une notice explicative, un règlement, des carte d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques de d'inondation par débordement de la Saône. il réglemente les aménagements et les constructions.<br/><br/>2020-06-09T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONEtitle:Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Saône sur sa partie centrale dans le département de Haute Saône09/06/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784808/plan-de-prevention-des-risques-d-inondation-de-saint-florentin-dans-le-departement-de-l-yonnePlan de Prévention des Risques d'Inondation de Saint Florentin dans le département de l'YonneLe Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Saint Florentin dans le département de l'Yonne comprend une une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de l'Armançon et l'Armance. Il réglemente les aménagements et les constructions.<br/><br/>2020-06-09T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'YONNEtitle:Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Saint Florentin dans le département de l'Yonne09/06/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784580/bilan-stationnel-des-pavements-calcaires-d-interet-communautaire-en-franche-comte-habitat-prioritairBilan stationnel des pavements calcaires d’intérêt communautaire en Franche-Comté. Habitat prioritaire 8240*. Ce document s’inscrit dans un ensemble de rapports, destinés à fournir une évaluation stationnelle régionale des habitats naturels et végétations les plus menacés de Franche-Comté. Pour l’unité traitée dans ce rapport, les objectifs sont les suivants : 
 • Recenser les sites régionaux d’intérêt européen ; 
 • Synthétiser les données sur l’état de conservation de l’habitat à partir des données cartographiques existantes et d’un échantillonnage sur le terrain. • Étudier l’intérêt et la faisabilité d’un plan d’actions conservatoires ciblé sur cet habitat. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZCOLLAUD RémiCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Bilan stationnel des pavements calcaires d’intérêt communautaire en Franche-Comté. Habitat prioritaire 8240*. 25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784578/liste-commentee-des-hymenopteres-spheciformes-de-franche-comte-ampulicidae-crabronidae-sphecidaeListe commentée des Hyménoptères Sphéciformes de Franche-Comté (Ampulicidae, Crabronidae, Sphecidae)Les Hyménoptères Sphéciformes constituent un ensemble d’insectes rassemblant 3 familles au sein des Apoidea : il s’agit des Ampulicidae (représentés par 2 genres et 4 espèces en France, 2 genres et 2 espèces en Franche-Comté), les Sphecidae (comprenant environ 35 espèces en France et 8 confirmées en Franche-Comté) et enfin, la grande famille des Crabronidae (environ 400 espèces en France et 160 en Franche-Comté) (Bitsch et al., 1993, 1997, 2001; Carminati & Cretin, non publ.). Après plusieurs années de prospection et de compilation, il nous a paru intéressant de procéder à la synthèse des données répertoriées en Franche- Comté, et ce sous la forme d’une liste commentée. L’état des connaissances étant encore relativement modeste pour ce groupe faunistique, une démarche cartographique plus aboutie demeure selon nous en effet prématurée, mais gageons que ce document puisse toutefois servir de support à une future démarche de type catalogue commenté. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZCARMINATI JérômeMORA FrédéricCRETIN (Jean-Yves)CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Liste commentée des Hyménoptères Sphéciformes de Franche-Comté (Ampulicidae, Crabronidae, Sphecidae)25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784582/etat-de-la-connaissance-des-vegetations-pionnieres-de-dalles-rocheuses-en-franche-comteÉtat de la connaissance des végétations pionnières de dalles rocheuses en Franche-Comté2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZCOLLAUD RémiCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:État de la connaissance des végétations pionnières de dalles rocheuses en Franche-Comté25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784594/amelioration-des-connaissances-de-quelques-especes-de-mollusques-meconnus-en-franche-comte-vertigos-Amélioration des connaissances de quelques espèces de mollusques méconnus en Franche-Comté : Vertigos de la Directive Habitats-Faune-Flore et autres mollusques nouveaux pour la malacofaune franc-comtoise – Prospections 2019.Dans la continuité des années précédentes, des inventaires ciblés sur certaines espèces de mollusques patrimoniaux ont été réalisés en 2019. Ceux-ci visent notamment à combler les lacunes et à améliorer la connaissance de la répartition de ces espèces. Quatre espèces de Vertigo inscrites à l’annexe II de la Directive Habitat-Faune-Flore ont donc fait l’objet de ces recherches (V. angustior, V. genesii, V. geyeri et V. moulinsiana). D’autres espèces dont la présence est potentielle en Franche-Comté ont également été recherchées. Les nouvelles stations ponctuelles de certaines de ces espèces, découvertes de manière opportuniste dans le cadre de prospections non ciblées, figurent également dans le présent rapport. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZRYELANDT JulienCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Amélioration des connaissances de quelques espèces de mollusques méconnus en Franche-Comté : Vertigos de la Directive Habitats-Faune-Flore et autres mollusques nouveaux pour la malacofaune franc-comtoise – Prospections 2019.25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784587/especes-vegetales-exotiques-envahissantes-et-potentiellement-envahissantes-en-franche-comte-impacts-Espèces végétales exotiques envahissantes et potentiellement envahissantes en Franche-Comté : impacts, répartition et recommandations pour les espèces prioritaires pour les milieux naturels et semi-naturels. Le présent rapport analyse la situation franc-comtoise des espèces envahissantes majeures (15 taxons), des espèces envahissantes émergentes (9 taxons) et des espèces potentiellement envahissantes prévisibles dans les milieux naturels et semi-naturels (19 taxons).<br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZVUILLEMENOT MarcCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Espèces végétales exotiques envahissantes et potentiellement envahissantes en Franche-Comté : impacts, répartition et recommandations pour les espèces prioritaires pour les milieux naturels et semi-naturels. 25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784592/reactualisation-de-donnees-d-especes-patrimoniales-non-revues-recemment-en-franche-comte-annee-2019Réactualisation de données d’espèces patrimoniales non revues récemment en Franche-Comté. Année 2019. Lors de cette quatrième année d’application du programme de réactualisation de données vieillissantes, les prospections ont de nouveau porté sur des stations d’espèces protégées et menacées non revues depuis au moins dix à quinze ans. Les espèces ont été choisies en fonction de leur caractère prioritaire, de leur phénologie et de leur localisation géographique afin de visiter un maximum de sites en une journée. Les noms des espèces indiquées dans ce document suivent le référentiel TAXREF12 (Gargominy et al., 2018).<br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZGREFFIER BrendanCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Réactualisation de données d’espèces patrimoniales non revues récemment en Franche-Comté. Année 2019. 25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784596/plan-de-conservation-des-pelouses-marnicoles-du-tetragonolobo-bromenion-en-franche-comte-hic-6210-21Plan de conservation des pelouses marnicoles du Tetragonolobo – Bromenion en Franche-Comté. HIC 6210-21.Le CBNFC-ORI s’est engagé dans le cadre de son agrément à concevoir une méthode pour l’élaboration de bilans stationnels régionaux de végétations menacées et de la déployer sur au moins un type en le poursuivant par un plan d’actions conservatoires (action 2.5.1). Une première liste des syntaxons prioritaires pour ce programme a été prédéfinie en 2011 par le Conseil scientifique. La pelouse marnicole du Tetragonolobo – Bromenion a été le premier type de végétation faisant l’objet d’une démarche de plan de conservation « végétation » fixé sur la période 2016-2018, avec une phase de test méthodologique la première année. Ce présent plan de conservation vise à répondre au besoin de connaissance synthétisée à visée opérationnelle, exprimé par nos partenaires. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZCOLLAUD RémiCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Plan de conservation des pelouses marnicoles du Tetragonolobo – Bromenion en Franche-Comté. HIC 6210-21.25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784575/cle-d-identification-des-zygenes-de-bourgogne-franche-comteClé d’identification des Zygènes de Bourgogne-Franche-Comté.La famille des zygènes forme un groupe faunistique à l’identification délicate de par les fortes ressemblances entre les différentes espèces qui la composent. Il est bien souvent nécessaire de croiser plusieurs critères pour réussir à mettre un nom sur un individu, d’autant plus si celui-ci présente une forme plus ou moins atypique. En outre, certaines espèces ne peuvent être séparées formellement qu’à l’aide de l’examen de leurs pièces génitales. Elles resteront donc groupées dans le présent document qui se veut avant tout être un outil d’identification pour l’observateur de terrain.<br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZRYELANDT JulienJUGAN DenisMORA FrédéricCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Clé d’identification des Zygènes de Bourgogne-Franche-Comté.25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/781318/impact-du-castor-sur-la-biodiversiteImpact du castor sur la biodiversitéLe castor est reconnu actuellement comme espèce dite « ingénieure ». Son activité naturelle modifie donc l’écosystème dans lequel il évolue en créant au passage un nouveau milieu plus spécifique à ses exigences écologiques. Pour une telle étude, la bibliographie parcourue évoque les actions du castor canadien et celles de certaines populations scandinaves, allemandes et suisses de castor eurasien. Il n’existe à ce jour aucune publication française complète à ce jour. Pourtant du fait de sa catégorisation en espèce ingénieure et des observations effectuées sur les populations par différents naturalistes (G. Erome, M. Blanchet, H. Penel, R. Quesada…) il apparaît indéniable qu’il puisse y avoir des répercussions locales sur les écosystèmes Cette étude vise à expérimenter, sur une première échelle locale, des méthodes d'évaluation de l’impact du castor sur la biodiversité. Cette évaluation est d'autant plus pertinente que la présence du castor sur des hydrosystèmes dégradés pourrait en faire un potentiel allié pour leur renaturation et l'amélioration de leur biocénose à l'échelle nationale. En tenant compte des premières données récoltées sur les quelques sites d’étude, nous pouvons mettre localement en avant un impact à priori favorable des barrages de castor persistants ou semi-persistants dans les petits cours d’eau sur les communautés d'amphibiens, d'odonates, certains oiseaux inféodés aux milieux humides et/ou aquatiques et certains mammifères. Parmi ces espèces, certaines, de par leur caractère pionnier, leur état de conservation insatisfaisant et/ou leur statut de protection, se révèlent d’intérêt patrimonial (sonneur à ventre jaune, putois d’Europe, cigogne noire, Agrion délicat…) La création de petits milieux stagnants et leur renouvellement régulier, au sein d’un petit réseau hydrographique généralement dégradé par les activités humaines, est la principale manifestation induisant une modification de certains cortèges facilement visibles. Toutefois, les biomasses engendrées restent très minimes au vu de la taille des écosystèmes créés et entretenus. En outre certaines espèces identifiées n’effectuent qu’une partie de leur cycle biologique sur ces milieux (reproduction, alimentation et/ou maturation, etc.). Ainsi la qualité des milieux périphériques et la présence proche ou connectée de milieux plus conséquents se révèle primordiales pour assurer le développement durable de plus grandes populations. Ainsi, la biocénose liée à ces milieux générés par le castor ne s’exprime pas en vase clos mais exige une trame verte et bleue fonctionnelle que le castor ne vient que compléter. Pour les autres classes et taxons ainsi que les autres aménagements du castor («&nbsp;clairières à castor, gîtes, canaux, etc.), plus de données, voire d’autres protocoles, sont nécessaires pour poursuivre l’analyse et émettre un postulat. Le nombre de cours d’eau pour lesquels l’effet du castor n’est pas dilué par une largeur de rivière trop importante ou par l’action humaine est restreint et souvent précaire du fait de la forte présence anthropique. Pour pouvoir réaliser une analyse approfondie et une analyse statistique des données, il faudrait pouvoir inclure d’autres sites au sein de l’étude et prolonger l’étude dans le temps pour témoigner de l’évolution. Cela s’effectuera de façon protocolée mais aussi en parallèle sur des sites uniques (= ne permettant pas une comparaison avec d’autres sites) ou plus instables nécessitant un important travail de médiation pour permettre le maintien sur un temps long de l’espèce et de ses aménagements... L’étude de l’effondrement de peuplements (bosquets…) suite à l’inondation de boisements est particulièrement intéressant à étudier même si difficile en pratique sur le terrain. A ce jour, il est incontestable que le castor possède un statut spécifique permettant localement une amélioration de l’état de la biodiversité, par son comportement, ses activités. Il permet en outre d’améliorer les pratiques, en particulier dans la prise en compte des végétations rivulaires, à travers sa présence, celle de ses habitats protégés et ceux des espèces d'intérêt patrimonial qu'il favorise.<br/><br/>2020-05-04T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZLesaule ClémenceJura Nature Environnement (JNE)France Nature Environnement Bourgogne-Franche-Comtétitle:Impact du castor sur la biodiversité04/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/681613/etude-des-gites-et-habitats-des-chauves-souris-forestieres-dans-le-cadre-de-l-animation-du-docob-du-Etude des gîtes et habitats des chauves-souris forestières dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs »Le but général de cette étude est de connaitre la répartition actuelle des populations d’espèces de chiroptères forestiers, en particulier celles d’espèces d’intérêt communautaire des Annexes II & IV de la directive européenne Habitats-Faune-Flore, présentes ou potentiellement présentes en Franche-Comté. Plus particulièrement, celles qui sont aujourd’hui implantées sur le territoire des communes du site Natura 2000 « Moyenne Vallée Doubs ». L’étude vise à appréhender la fréquentation des différents milieux qui constituent le site d’étude par les chiroptères et à rechercher les colonies implantées sur ce territoire afin d’assurer une meilleure prise en compte de ces espèces et de leurs habitats. En 2018, l’inventaire s’est porté sur des inventaires par capture en milieu forestier et des soirées d’écoute au détecteur à ultrasons. En 2019, l’inventaire reprenait les protocoles de 2018, avec en plus un inventaire par prospection du bâti sur les 28 communes du site. Les inventaires acoustiques, la prospection en milieu bâti et sur les ouvrages d’arts, et les captures ont permis d’identifier un minimum de 16 espèces de chiroptères sur les 26 connues sur ce territoire, dont 11 se reproduisent et 6 sont inscrites en Annexe II de la Directive Habitats-Faune-Flore. Dont des espèces très fortement liées à la forêt (Murin d’Alcathoe, Barbastelle d’Europe, Murin de Brandt, Murin à oreilles échancrées, le Murin à moustaches, le Grand murin). Une vigilance toute particulière devra être apportée afin de permettre aux gestionnaires forestiers de suivre les meilleures pratiques sylvicoles favorables aux chiroptères. De plus, plusieurs colonies sont désormais identifiées et pourront ainsi bénéficier d’une surveillance accrue de la part de l’opérateur du site, comme des propriétaires et responsables locaux.<br/><br/>2020-04-06T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZBRESSON CatherineLACOSTE ArnaudCD Eau EnvironnementCPEPESC FRANCHE-COMTEtitle:Etude des gîtes et habitats des chauves-souris forestières dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs »06/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/681610/etude-entomologique-dans-le-cadre-de-l-animation-du-docob-du-site-natura-2000-moyenne-vallee-du-doubÉtude entomologique dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » de 2019 à 2021 - Axe 2 : Coléoptères saproxyliques Compte rendu n°1 - mars 2020 - Année de collecte 2019La diversité des coléoptères des forêts du site Natura 2000 de la Moyenne Vallée du Doubs est encore mal connue. En conséquence, l’EPTB Saône et Doubs réalise un premier inventaire des coléoptères sur 3 sites forestiers et durant 3 années, de 2019 à 2021. Il s’agira après les 3 années : de connaître les espèces remarquables (protégées, indicatrices, menacées, reliques de forêts primaires...) ; d’apporter des données permettant d’évaluer l’intérêt patrimonial des forêts du site Natura 2000 ; de disposer d’un échantillon à but pédagogique de coléoptères saproxyliques mis en collection (valorisation dans le cadre des animations Natura 2000). Ce rapport d’étude reprend les éléments de protocole et présente les résultats obtenus pour les coléoptères après la première année de piégeage (2019). Le choix des sites a été fait avec l’objectif de couvrir géographiquement le site Natura 2000 et de profiter de 3 configurations différentes, toujours dans des conditions de forte présence de bois mort. Ce premier état des lieux des coléoptères dans le site Natura 2000 de la Moyenne vallée du Doubs a permis la découverte d’une diversité élevée avec 338 espèces. Les comparatifs réalisés avec d’autres sites montrent que ce peuplement de coléoptères présente des similitudes avec les sites de plaine et du grand-Est (forêt de Chaux, chênaie d’Île-de-France). Néanmoins, en relation avec une pression d’échantillonnage insuffisante localement, chaque station ne présente qu’un inventaire encore incomplet qui ne permet pas encore d’analyse solide.<br/><br/>2020-04-03T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZDODELIN (Benoît)title:Étude entomologique dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » de 2019 à 2021 - Axe 2 : Coléoptères saproxyliques Compte rendu n°1 - mars 2020 - Année de collecte 201903/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675587/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-la-zone-d-amenagement-coAvis de l''autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de la zone d'aménagement concerté « Les fontaines » situé à Sennecey-lès-Dijon présenté par la commune de Sennecey-lès-DijonLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. La nature des sols imperméables rend l'infiltration des eaux de pluie difficile. La gestion des eaux de ruissellement a été globalement anticipée sur l'Est Dijonnais par la mise en place de bassins tampons, par le syndicat intercommunal de l'Est Dijonnais. Toutefois, la prise en compte localement de l'eau reste un enjeu important par la présence de sources proches et de l'imperméabilisation accrue. Les milieux naturels présentent peu d'enjeux mais quelques espèces protégées subsistent, notamment en limite du périmètre de ZAC, notamment dans les jardins dits «&nbsp;partagés&nbsp;» à l'est. Le site est frontalier de la zone inconstructible liée au bruit de l'aéroport de Dijon-Longvic, base aérienne BA&nbsp;102. L'environnement sonore est grévé par les pics de bruit lié aux atterrissages et décollages des avions. L'urbanisation présente des enjeux démographiques mais aussi de cohésion urbaine&nbsp;: le lien fonctionnel et paysager entre des quartiers de la commune aux formes architecturales et urbaines ainsi que d'usage très divers devra être assuré. L'étude d'impact est globalement de bonne qualité&nbsp;; elle aborde tous les thèmes de l'environnement et de la santé. Toutefois, même à ce stade de création de la ZAC, pour que le périmètre soit justifié et que les principes d'aménagement soient plus clairs et plus complets les points suivants auraient mérité des précisions&nbsp;: la gestion des eaux pluviales&nbsp;; les accès au site en tout mode depuis la RD&nbsp;122a, le centre-ville, les quartiers riverains et les équipements&nbsp;; la prise en compte des niveaux sonores préexistants, notamment des pics de bruit des avions&nbsp;; le diagnostic architectural des constructions et du tissu urbain avoisinant. Ils devront faire l'objet d'attention lors de la concertation et des procédures à venir.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l''autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de la zone d'aménagement concerté « Les fontaines » situé à Sennecey-lès-Dijon présenté par la commune de Sennecey-lès-DijonPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675593/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-au-projet-d-amenagements-routiers-lies-a-la-suppression-Avis de l'autorité environnementale relatif au projet d'aménagements routiers liés à la suppression des Passages à niveaux n°11 et 10A situé à Ruffey-les-Echirey présenté par le Conseil Général de la Côte d'OrLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Le secteur présente peu d'enjeux environnementaux majeurs ; toutefois, compte tenu de la nature du projet, un intérêt est à porter aux impacts sur les eaux souterraines, sur le paysage et sur le cadre de vie des riverains et usagers. Le classement en zone de répartition des eaux (ZRE) sur le bassin de la Tille ainsi que ses conséquences en ce qui concerne la limitation des pompages d'eau de remontées de nappe au niveau du pont-rail, en phase chantier et en phase d'exploitation, sont bien rappelés. <br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif au projet d'aménagements routiers liés à la suppression des Passages à niveaux n°11 et 10A situé à Ruffey-les-Echirey présenté par le Conseil Général de la Côte d'OrPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675588/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-la-zone-d-amenagement-coAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de la zone d'aménagement concerté du « Quartier des GOUJONS » situé à SAINT VALLIER présenté par La Communauté urbaine du Creusot MontceauLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Le site du projet est sur la masse d'eau souterraine identifiée FRGG043 «&nbsp;Morvan BV Loire&nbsp;». Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) Loire Bretagne fixe à 2015 l'objectif d'atteinte au bon état. La nappe est proche du terrain naturel (entre 1 et 3 mètres). Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur l'Arroux et la Bourbince est en cours d'élaboration. Le site n'est pas directement traversé par un cours d'eau&nbsp;; trois points d'eau y sont identifiés. La Bourbince, notée FRGR0199 au SDAGE, très dégradée, a pour objectif le bon potentiel pour 2027. Elle coule à un kilomètre à l'ouest du site. Au sud du projet, le cours d'eau le Limacé, FRGR1919, est plutôt de bonne qualité. Le réseau de collecte des eaux pluviales sur la commune est unitaire. Les écoulements des eaux pluviales sur le site sont importants, par manque de perméabilité des sols et sont dirigés vers trois exutoires naturels&nbsp;: étang de la Garenne (sud) et deux affluents de la Bourbince (nord et ouest de la zone). La moitié sud du site est répertoriée dans la zone d'intérêt écologique faunistique et florisitique ZNIEFF de type II dite le Charolais qui présente des enjeux liés au bocage. Elle est composée de prairies mésophiles. Le site Natura 2000 le plus proche, dit FR2600993 «&nbsp;étang à Cistude d'Europe du Charolais&nbsp;», est à quatre kilomètres&nbsp;; il présente des intérêts pour cette espèce rare de tortue protégée au niveau européen. Une trentaine d'espèces d'oiseaux protégées a été constatée ainsi que des mammifères, reptiles, batraciens. La réalisation du programme de constructions va amener un surcroît de circulation de véhicules sur les voies desservant le quartier. Le paysage urbain sera modifié par le projet. Un des objectifs du projet est de limiter l'impact des constructions en matière de consommation énergétique et d'émission de gaz à effet de serre. <br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de la zone d'aménagement concerté du « Quartier des GOUJONS » situé à SAINT VALLIER présenté par La Communauté urbaine du Creusot MontceauPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675598/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-photovoltaique-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Savigny-Les-Clairis (Yonne) présenté par l'EURL Les GabinsLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Savigny-Les-Clairis (Yonne) présenté par l'EURL Les GabinsPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675595/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-photovoltaique-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Vault-de-Lugny (89) présenté par la société VallouxsolLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Enjeux environnementaux : Natura 2000 Le projet est proche de deux sites du réseau Natura 2000 (directive «&nbsp;Habitats, faune, flore&nbsp;»)&nbsp;: le site FR2600974 «&nbsp;Pelouses et forêts calcicoles des coteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles&nbsp;» (à environ 2,6 km) et le site FR2600983 «&nbsp;Forêts riveraines et de ravins, corniches, prairies humides de la vallée de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan&nbsp;» (à environ 4,9 km). Eau et milieux hydrauliques La colline d'implantation du projet surplombe la vallée du Cousin au sud, qui constitue une zone humide importante. Le Cousin fait l'objet d'un contrat global Cure, Cousin, Yonne amont. Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine-Normandie a fixé à 2015 l'atteinte du bon état, exigé par la Directive cadre sur l'eau. Le ruisseau de Girolles, affluent du Cousin, passe au nord-ouest au pied de la colline. La masse d'eau souterraine concernée, identifiée par le SDAGE est référencée FR3401 "Marnes et calcaires de la bordure Lias Trias de l'est du Morvan"&nbsp;; elle est vulnérable et le SDAGE a fixé à 2021 l'atteinte du bon état en raison de sa pollution par les nitrates et les pesticides. Biodiversité La végétation, caractéristique d'un site en voie de recolonisation, constitue une mosaïque de milieux différents&nbsp;; les buissons et la pelouse sèche, en particulier, forment des milieux d'intérêt écologique. La présence de plusieurs espèces d'orchidées a été notée. Près d'une cinquantaine d'espèces d'oiseaux ont été notées sur le site. Quatre espèces figurent à l'annexe I de la directive «&nbsp;Oiseaux&nbsp;». Quelques espèces présentent des enjeux importants de conservation, qu'ils figurent ou non dans cette nomenclature. Patrimoine et paysage Un sentier de randonnée traverse le site d'est en ouest&nbsp;; il rejoint le GR 13. A Vault-de-Lugny, l'église Saint-Germain et le donjon du château sont classés au titre des monuments historiques. Le terrain du projet se trouve juste à la limite Est du site inscrit du Vézelien. En raison du relief, les axes de vision sont nombreux, à différentes échelles. Nuisances et risques Une partie des terrains a servi de décharge de déchets ménagers en mélange&nbsp;; puis, n'ont été admis que les déchets inertes et les déchets verts. Cette activité a cessé depuis une dizaine d'années. Cependant, des dépôts sauvages sont présents. La Renouée du Japon, plante invasive, est présente sur le site de l'ancienne décharge.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Vault-de-Lugny (89) présenté par la société VallouxsolPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675592/analyse-du-projet-d-etude-d-impact-du-contournement-sud-d-auxerre-liaison-rd-965-rn-151-situe-sur-leAnalyse du projet d'etude d'impact du contournement sud d'Auxerre liaison RD 965 – RN 151 situé sur les communes de Auxerre, Chevannes et Villefargeau présenté par le Conseil Général de l'YonneLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Sur l’aire d’étude, les enjeux environnementaux sont : - la préservation de la biodiversité, notamment sur le secteur du ru de Vallan, sur les espaces résiduels à enjeu écologique (boisements, prairies …) dans la plaine agricole ; - le risque de fragmentation du territoire au regard des services environnementaux rendus (faune, randonnées, agriculture …) ; - la prise en compte du risque inondation lié au ru de Vallan et à son espace d'expansion des crues ; - le cadre de vie (air, bruit, commodités de voisinage, sécurité) et la santé des riverains du projet mais aussi des infrastructures susceptibles d'être délestées dans Auxerre, Chevannes, Augy... ; - le cadre paysager pour les riverains, les usagers des milieux naturels péri-urbains et les usagers du projet ; l'enjeu étant d'intégrer au mieux le projet au relief du site.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Analyse du projet d'etude d'impact du contournement sud d'Auxerre liaison RD 965 – RN 151 situé sur les communes de Auxerre, Chevannes et Villefargeau présenté par le Conseil Général de l'YonnePréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675601/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-photovoltaique-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Villon (Yonne) présenté par la Société solaire VILLONLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Villon (Yonne) présenté par la Société solaire VILLONPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675605/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-la-zone-d-amenagement-coAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de la zone d'aménagement concerté "terre marin" situé à Mâcon présenté par la SEMA (Commune de MACON)Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de la zone d'aménagement concerté "terre marin" situé à Mâcon présenté par la SEMA (Commune de MACON)Préfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675599/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-photovoltaique-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Vermenton (Yonne) présenté par la société JUWI ENRLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Vermenton (Yonne) présenté par la société JUWI ENRPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675590/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-centrale-photovoltaique-Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centrale photovoltaïque « Les Varennes » situé à Vitry-en-Charollais présenté par la société NeoenLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les enjeux environnementaux les plus importants identifiés par l'autorité environnementale sont les suivants&nbsp;: - le contexte bocager et boisé, favorable au développement de la biodiversité. La présence de deux mares doit être prise en compte, en particulier du point de vue des espèces inféodées à ce milieu&nbsp;; - la nappe d'eau identifiée par le SDAGE Loire-Bretagne sous le site du projet&nbsp;: elle est référencée FRG046 «&nbsp;Calcaires et sables du bassin tertiaire roannais&nbsp;». Le bon état exigé par la directive-cadre sur l'eau doit être atteint en 2015&nbsp;; - les modifications du paysage (bocage) du fait des travaux d'adaptation au sol et de la construction des panneaux et locaux techniques&nbsp;; - la présence de quelques habitations proches&nbsp;; - l'activité agricole en raison de la suppression de prairies et de la modification de pratiques existantes&nbsp;; - la remise en état du site dont la topographie peut être partiellement modifiée.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centrale photovoltaïque « Les Varennes » situé à Vitry-en-Charollais présenté par la société NeoenPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675594/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-zone-d-amenagement-conceAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de Zone d'aménagement concerté Parc d'activités de l'est dijonnais (PAED) situé à Quétigny et Saint Apollinaire présenté par la Communauté d'agglomeration du Grand DijonLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les principales sensibilités de l'aire d'étude sont&nbsp;: - la gestion des eaux de ruissellement : Le périmètre de la ZAC est parcouru par de nombreux fossés reliés à un cours d'eau appelé fossé du Bas-Mont se déversant dans le ruisseau du même nom, affluent de la Norges, dans le bassin de la Tille. - la consommation d'espace agricole ; - les déplacements engendrés ; - la cohérence paysagère du site.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de Zone d'aménagement concerté Parc d'activités de l'est dijonnais (PAED) situé à Quétigny et Saint Apollinaire présenté par la Communauté d'agglomeration du Grand DijonPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675608/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-extension-de-la-station-dAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension de la station d'épuration situé à Digoin (71) présenté par la ville de DigoinLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension de la station d'épuration situé à Digoin (71) présenté par la ville de DigoinPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675607/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-extension-de-l-atelier-deAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension de l'atelier de découpe et de transformation de viande situé à Dompierre-sur-Nièvre présenté par WATTERLOT VIANDESLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension de l'atelier de découpe et de transformation de viande situé à Dompierre-sur-Nièvre présenté par WATTERLOT VIANDESPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675591/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-restructuration-de-l-eleAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de restructuration de l'élevage porcin situé à Rix présenté par la SARL La BussièreLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. L'eau apparaît comme le principal enjeu environnemental identifié par l'autorité environnementale : la qualité de la ressource souterraine (contexte karstique vulnérable aux pollutions) et superficielle (le Beuvron, à 1&nbsp;km à l'est, et dont la qualité piscicole est notable) et les zones humides associées sur le périmètre d'épandage. Le sol constitue également un enjeu lié à l'épandage des effluents. Les impacts prévisibles de ce projet concernent les modifications des caractéristiques des rejets (qui implique l'analyse de la pertinence du plan d'épandage), les risques de pollution des eaux provoquées par les nitrates (zone vulnérable) et les nuisances pour le voisinage (odeurs liées au stockage et à l'épandage de lisier, augmentation du trafic entraînant du bruit et des rejets atmosphériques). Par ailleurs, quelques parcelles d'épandage sont comprises dans une Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I et II, et à proximité directe d'un Site d'Intérêt Communautaire (SIC) Il s'agit des pelouses calcicoles et falaises des environs de Clamecy, à la fois Site d'Intérêt Communautaire (SIC) n°FR 2600970 (entité «&nbsp;Coutas des Guettes&nbsp;»), mais aussi ZNIEFF «&nbsp;Coutas des Guettes, Beaulieu&nbsp;» (de type 1) et «&nbsp;Vaux d'Yonne&nbsp;» (de type 2). Les impacts potentiels des épandages sur ces secteurs méritent d'être analysés.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de restructuration de l'élevage porcin situé à Rix présenté par la SARL La BussièrePréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675603/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-declaration-d-utilite-puAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de déclaration d'utilité publique de la ZAC de Fontaine d'Ouche situé à DIJON présenté par la SPLAADLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de déclaration d'utilité publique de la ZAC de Fontaine d'Ouche situé à DIJON présenté par la SPLAADPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675589/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-zone-d-amenagement-conceAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de Zone d'aménagement concerté dite du quai des carrières blanches situé à Dijon présenté par la ville de DijonLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les principales sensibilités de l'aire d'étude sont&nbsp;: - la gestion des eaux de ruissellement et la préservation de la nappe d'eau souterraine (Le projet de ZAC est inclus dans le périmètre rapproché du champ captant des Gorgets et en amont hydrogéologique)&nbsp;; - la cohérence paysagère du site (en lien avec le passage du canal de Bourgogne)&nbsp;; - l'insertion du projet dans le cadre de vie du quartier&nbsp;; - la pollution du site (Le site a fait l'objet d'installations polluantes non négligeables, avec des pollutions encore constatées dans les sols (chrome, plomb, zinc, hydrocarbures). Les recommandations visent un enlèvement de 28&nbsp;m3 des sols pollués, et la mise en place d'un revêtement limitant l’infiltration des eaux de pluie).<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de Zone d'aménagement concerté dite du quai des carrières blanches situé à Dijon présenté par la ville de DijonPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675606/avis-de-l-autorite-environnementale-concernant-l-evaluation-environnementale-du-projet-de-reamenagemAvis de l'autorité environnementale concernant l'évaluation environnementale du projet de réaménagement et d'extension du port de plaisance de Mâcon présenté par la ville de MâconLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale concernant l'évaluation environnementale du projet de réaménagement et d'extension du port de plaisance de Mâcon présenté par la ville de MâconPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675602/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-photovoltaique-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Irancy (Yonne) présenté par la Société JUWILe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Irancy (Yonne) présenté par la Société JUWIPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675611/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-extension-d-un-elevage-deAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension d'un élevage de poulets de chair situé à Toucy présenté par l'EARL du Bois des BergeriesLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Globalement, et malgré les quelques insuffisances relevées, le projet prend en compte les principaux enjeux environnementaux du secteur, dont la présence d'une espèce protégée à l'échelle nationale (écrevisse à pattes blanches, faisant l'objet d'un APB), le caractère vulnérable aux pollutions agricoles de certaines parcelles d'épandage (exclusion du plan d'épandage) et les secteurs inondables (qui ont également fait l'objet d'exclusions dans le plan d'épandage).<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension d'un élevage de poulets de chair situé à Toucy présenté par l'EARL du Bois des BergeriesPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675614/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-construction-d-un-centreAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'un centre auto situé à Tonnerre (Yonne) présenté par SAS Grevin DistributionLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Enjeux environnementaux: L'ensemble de l'équipement commercial implique l'artificialisation de près de 7 ha de terrain agricole. La rivière l'Armançon est à une distance de 250 m à l'Ouest du site du projet; elle est accompagnée d'une nappe souterraine, utilisée pour l'alimentation en eau potable, nappe dont le rapport ne donne pas l'étendue. La proximité directe du canal de Bourgogne (à 50 m au Sud-Ouest du site, face à l'entrée) se traduit par un impact visuel significatif pour les usagers, qui recherchent à travers le tourisme fluvial à découvrir la qualité des paysages traversés. Enfin, les nuisances de voisinage seront principalement dues aux différentes sources de bruit présentes sur le site, de jour comme de nuit. Les habitations les plus proches se situent à Epineuil, à 400 m à l'Est.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'un centre auto situé à Tonnerre (Yonne) présenté par SAS Grevin DistributionPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675616/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-centre-commercial-auchanAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centre commercial Auchan situé à Sens présenté par la société anonyme des anciens établissements Shiever et FilsLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Enjeux environnementaux : Sur l'aire d'étude, les principaux enjeux environnementaux sont les eaux souterraines en présence du champ captant dit de Saint Bond, le risque inondation de l'Yonne, le paysage, avec les perspectives sur la cathédrale de Sens et plus ponctuellement le cadre de vie pour l'unique habitation située à proximité du projet. Les risques liés à ce projet ont trait aux risques de pollution, à l'accroissement du ruissellement et à la dégradation du cadre de vie.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centre commercial Auchan situé à Sens présenté par la société anonyme des anciens établissements Shiever et FilsPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675609/avis-de-l-autorite-environnementale-concernant-l-evaluation-environnementale-de-la-creation-d-une-voAvis de l'autorité environnementale concernant l'évaluation environnementale de la création d'une voie nouvelle urbaine à Chauffailles dans le département de la Saône-et-LoireLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. <br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale concernant l'évaluation environnementale de la création d'une voie nouvelle urbaine à Chauffailles dans le département de la Saône-et-LoirePréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675615/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-residence-hoteliere-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de résidence hôtelière situé à Lavau (89) présenté par la société SOGEFALe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Enjeux environnementaux : Le territoire est identifié au titre de la zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique «Étangs, bocage, landes et forêts de Puisaye au sud du Loing ». La Puisaye au Sud du Loing occupe une vaste zone très boisée en limite entre l'Yonne et le nivernais, entrecoupée de parcelles agricoles à maillage bocager. De nombreux petits étangs d'origine ancienne parsèment ce territoire. Les gâtines, ces landes atlantiques spécifiques de la Puisaye, associent des landes humides et des landes sèches, caractérisées par une végétation spécifique. Les landes sont des stades dynamiques de la végétation: elles représentent une étape d'une évolution végétale qui, en l'absence d'intervention, conduirait à la forêt. L'avifaune dispose d'habitats favorables aux espèces remarquables. Les objectifs de qualité des cours d'eau ne permettent pas d'effectuer des rejets directs dans le milieu. La qualité paysagère du site implique une attention particulière aux conditions d'insertion du projet.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de résidence hôtelière situé à Lavau (89) présenté par la société SOGEFAPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675612/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-elevage-de-170-vaches-laiAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'élevage de 170 vaches laitières situé à Champignelles (89) présenté par le GAEC LedroitLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'élevage de 170 vaches laitières situé à Champignelles (89) présenté par le GAEC LedroitPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675613/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-methanisation-situe-a-prAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de méthanisation situé à Provency et Athié présenté par la SARL Agri Energie DondaineLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les principaux enjeux identifiés par l'autorité environnementale sont les suivants : Eaux superficielles et souterraines: une parcelle d'épandage se situe dans le périmètre éloigné d'un captage d'eau potable (Le Lormier, à Montréal) ; plusieurs parcelles sont concernées par la zone vulnérable définie par la directive nitrates, et qui fait l'objet de dispositions dans le 4è programme d'actions de l'Vonne (commune d'Angely et Sainte Colombe) ; le site est proche de petites zones humides; Nuisances sonores et olfactives: le projet de méthanisation engendrera des odeurs en phase de démarrage ainsi qu'un trafic routier, à proximité d'une habitation (à 20 mètres de la méthanisation) et d'établissements sensibles (école, hôpital ... ) ; Faune, flore: le site est caractérisé par des zones humides et d'un site du réseau européen Natura 2000 (site n° FR2601012 à 4 km au nord-est, site de misebas de chauves-souris) ; Pollution des sols: le projet prévoit le stockage d'acide sulfurique, produit particulièrement corrosif.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002022-01-19T19:59:13ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de méthanisation situé à Provency et Athié présenté par la SARL Agri Energie DondainePréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00