Nouveautés sur le portailuuid:525e3155-b608-4368-9d02-681cbfb8747e;id=1Archimed2021-05-08T07:06:20ZArchimedhttp://www.archimed.fr/contact@archimed.fr13842501https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/791695/etude-ornithologique-2019-2020-du-site-natura-2000-massif-de-la-serre-fr4301318Etude ornithologique 2019-2020 du site Natura 2000 "Massif de la Serre / FR4301318"Cette étude présente les résultats des inventaires ornithologiques réalisés en 2019-2020 dans le cadre du site Natura 2000 du "Massif de la Serre / FR 4301318". Conduits sur une aire de plus de 5400 hectares, ces inventaires ont compris la réalisation de 60 points d'écoute (IPA) répartis selon un quadrillage systématique, le suivi d'un quadrat de 48 hectares consacré aux passereaux patrimoniaux des milieux semi-ouverts, le recensement des passereaux nicheurs de 13 îlots de vieillissement, la conduite de recherches spécifiques consacrées à l'Engoulevent d'Europe, à l'Alouette lulu et la Pie-grièche écorcheur, aux picidés, aux rapaces diurnes et nocturnes et aux oiseaux rupestres. Au total, 89 espèces d'oiseaux ont été contactées sur la zone étudiée et 3 autres en périphérie proche. Onze espèces nicheuses relevant de la Directive Oiseaux ont été notées : l'Alouette lulu Lullula arborea, la Bondrée apivore Pernis apivorus, l'Engoulevent d'Europe Caprimulgus europaeus, le Faucon pèlerin Falco peregrinus, le Grand-duc d'Europe Bubo bubo, le Martin-pêcheur d'Europe Alcedo atthis, le Milan noir Milvus migrans, le Pic cendré Picus canus, le Pic mar Dendrocopos medius, le Pic noir Dryocopus martius, et la Pie-grièche écorcheur Lanius collurio. Globalement, 39 espèces à caractère patrimonial ont été recensées. Ces oiseaux présentent, pour la plupart, de faibles effectifs nicheurs et sont vulnérables aux pressions s'exerçant sur leur habitat de reproduction. Plusieurs de ces espèces présentent un état de conservation défavorable avec un déclin important sur la période récente. L'avenir de l'Engoulevent d'Europe et du Pic cendré est désormais incertain. Neuf espèces connaissent, sur une période de 10 ans, une forte diminution de leur population nicheuse : le Bruant proyer Emberiza calandra, la Bergeronnette printanière Motacilla flava, la Tourterelle des bois Streptopelia turtur, l'Alouette des champs Alauda arvensis, l'Accenteur mouchet Prunella modularis, le Pipit des arbres Anthus trivialis, le Bruant jaune Emberiza citrinella, la Bondrée apivore Pernis apivorus et l'Alouette lulu Lullula arborea. L'analyse des évolutions met en évidence une dégradation des milieux ouverts et semi-ouverts. Ce constat implique de conforter les mesures de gestion et de conservation mises en œuvre. Plusieurs dispositions sont notamment préconisées pour maintenir à terme les populations des "espèces enjeux" et assurer la conservation d'un minimum d'habitats favorables. Ces mesures ciblent les habitats de prairies naturelles, pelouses, landes et friches et les peuplements forestiers âgés les plus typiques du site.<br/><br/>2021-05-06T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZJOVENIAUX AlainCHEVILLARD SandrineEPAtitle:Etude ornithologique 2019-2020 du site Natura 2000 "Massif de la Serre / FR4301318"06/05/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/790806/document-d-objectifs-du-site-natura-2000-fr2601011-milieux-humides-et-habitats-a-chauves-souris-de-pDocument d’objectifs du site Natura 2000 FR2601011 « Milieux humides et habitats à chauves-souris de Puisaye-Forterre » Ce document identifie les enjeux de conservation du site et définit les objectifs destinés à assurer le maintien ou la restauration des espèces dans un état de conservation favorable pour le site Natura 2000 de Puisaye-Forterre. Il indique les prescriptions et actions à mettre en œuvre sur le site pour atteindre ces objectifs.<br/><br/>2021-03-26T00:00:00+01:002021-05-08T07:06:20ZCommunauté de communes Puisaye-Forterretitle:Document d’objectifs du site Natura 2000 FR2601011 « Milieux humides et habitats à chauves-souris de Puisaye-Forterre » 26/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/789994/docob-du-site-n2000-bocage-forets-et-milieux-humides-du-sud-morvan-fr2601015-plan-d-action Docob du site N2000 « Bocage, Forêts et Milieux humides du Sud Morvan » (FR2601015) - Plan d'action Ce document identifie les enjeux de conservation du site et définit les objectifs destinés à assurer le maintien ou la restauration des espèces dans un état de conservation favorable pour les sites du Sud Morvan. Il indique les prescriptions et actions à mettre en œuvre sur le site pour atteindre ces objectifs.<br/><br/>2021-02-17T00:00:00+01:002021-05-08T07:06:20ZCamille GUETPARC NATUREL REGIONAL DU MORVANtitle: Docob du site N2000 « Bocage, Forêts et Milieux humides du Sud Morvan » (FR2601015) - Plan d'action 17/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/789991/docob-du-site-n2000-milieux-humides-forets-pelouses-et-habitats-a-chauves-souris-du-morvan-fr2600987 Docob du site N2000 « Milieux humides, Forêts, Pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » (FR2600987) - Plan d'action Ce document identifie les enjeux de conservation du site et définit les objectifs destinés à assurer le maintien ou la restauration des espèces dans un état de conservation favorable pour les sites du Nord et Centre Morvan. Il indique les prescriptions et actions à mettre en œuvre sur le site pour atteindre ces objectifs.<br/><br/>2021-02-17T00:00:00+01:002021-05-08T07:06:20ZJustine DURETClément GARINEAUDClémence WECKPARC NATUREL REGIONAL DU MORVANtitle: Docob du site N2000 « Milieux humides, Forêts, Pelouses et habitats à Chauves-souris du Morvan » (FR2600987) - Plan d'action 17/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/788540/document-d-objectifs-du-site-natura-2000-fr2600974-pelouse-forets-et-habitats-a-chauves-souris-du-suDocument d’objectifs du site Natura 2000 FR2600974 « Pelouse, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l’Yonne et de ses affluents »Le présent document d’objectifs est celui du nouveau site issu de la fusion, et permet d’harmoniser et de réactualiser les éléments des DOCOB d’origine. Les sites Natura 2000 FR2600974 et FR2600962 ont été intégrés au réseau Natura 2000 en raison de la présence d’habitats d’intérêt communautaire que sont les pelouses sèches calcicoles plus ou moins rocheuses et embroussaillées, les landes et les forêts sur sols calcaires peu profonds, forêts de pente, d’éboulis ou de fond de vallons, mais également la présence de six espèces de chauves-souris d’intérêt communautaires et de leurs habitats (sites d’hibernation et territoires de chasse notamment). L’entité du Serein, a été désigné pour ses sites de mise-bas de 2 de deux espèces de chauves-souris d’intérêt communautaire&nbsp;: le Grand murin et le Petit rhinolophe. Enfin, les anciennes carrières souterraines de Mailly-la-Ville, ont intégré le réseau Natura 2000 en tant que cavités d’hibernation pour 12 espèces de chauves-souris dont 6 de l’annexe II (prioritairement grands murins, grands et petits rhinolophes).<br/><br/>2020-12-22T00:00:00+01:002021-05-08T07:06:20Z CC Avallon-Vézelay-Morvantitle:Document d’objectifs du site Natura 2000 FR2600974 « Pelouse, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l’Yonne et de ses affluents »22/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/787883/reserve-naturelle-ravin-de-valbois-plan-de-gestion-2011-2015Réserve naturelle Ravin de Valbois : plan de gestion 2011-2015Bilan plan 2005-2009 ; plan de gestion 2011-2015<br/><br/>2020-11-26T00:00:00+01:002021-05-08T07:06:20ZRN Ravin de Valboistitle:Réserve naturelle Ravin de Valbois : plan de gestion 2011-201526/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/787871/inventaire-de-la-chevechette-d-europe-et-de-la-chouette-de-tengmalm-sur-le-site-natura-2000-petite-mInventaire de la chevêchette d’Europe et de la chouette de Tengmalm sur le site Natura 2000 Petite Montagne du JuraLe site Natura 2000 Petite Montagne du Jura, désigné ZSC au titre de la directive Habitats-faune-flore (92/43/CEE) et ZPS au titre de la directive Oiseaux (2009/147/CE), abrite une grande variété de milieux naturels (pelouses sèches, prairies, marais, forêts, etc.) et d’espèces d’intérêt communautaire (oiseaux, amphibiens, mammifères, flore, insectes). Dans le but d’améliorer l’état des connaissances sur ces habitats et espèces d’intérêt communautaire des études et suivis (cartographie des habitats, suivi et inventaire d’espèces, etc.) sont régulièrement mises en place sur le site Natura 2000. L’acquisition de ces connaissances permet la mise en œuvre d’actions (contrat Natura 2000, MAEC, etc.) répondant aux objectifs de préservation des habitats et espèces d’intérêt communautaire. La présente étude avait pour objectif d’améliorer les connaissances sur la localisation des sites potentiels de reproduction de la chevêchette d’Europe Glaucidium passerinum (code Natura 2000 A217) et la chouette de Tengmalm Aegolius funereus (A223), sur le secteur nord-est du site Natura 2000 Petite Montagne du Jura. Des données opportunistes avaient déjà permis d’identifier la présence de ces deux espèces sur ce secteur. La méthode de l’étude s’est appuyée sur le protocole national du groupe «&nbsp;Petites chouettes de montagne&nbsp;» (LPO et ONF). Au total, cinq sous-secteurs ont été prospectés. Les résultats obtenus ont permis d’estimer le nombre de chevêchette entre 4 et 8 individus dont un couple et le nombre de Tengmalm à 3 individus. Ces données vont permettre de privilégier certains secteurs pour la mise en place d’actions, comme les îlots de sénescences, qui bénéficieront à la chevêchette d’Europe et la chouette de Tengmalm, mais également à tout un cortège d’espèces d’intérêt communautaire (pics, chauves-souris, amphibiens, etc.).<br/><br/>2020-11-26T00:00:00+01:002021-05-08T07:06:20ZGUOGUILLON CharlotteSAWECZKO AngèleGAMELIN Pierre-LouisTerre d'Emeraude Communautétitle:Inventaire de la chevêchette d’Europe et de la chouette de Tengmalm sur le site Natura 2000 Petite Montagne du Jura26/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/786120/test-archimed-etude-des-populations-d-outardes-canepetieres-dans-le-cadre-du-plan-de-restauration-naTEST ARCHIMED Etude des populations d’outardes canepetières dans le cadre du plan de restauration national appliqué au Maine-et-Loire, Hors Natura 2000. LPO Anjou/DREAL PDL, Saumur, 18 pages.En 2019, ont été validées et financées dans le cadre du PNA Outarde les actions suivantes : - Action 1 : Mettre en place un suivi annuel des populations d’outardes (Doué-en-Anjou et autres sites en fonction des signalements d’observateurs). - Action 5 : Veiller à la prise en compte des enjeux de conservation de l’outarde dans les études et procédures en amont des décisions de principe des projets d’aménagement (RTE, contrat nature, MAE, éolien…). - Action 15 : Renforcer l’opérationnalité du réseau de ZPS en tenant compte des populations hors ZPS. Action principale à l'origine de cette demande (action transversale). Il nous paraissait également souhaitable d’en déployer certaines autres complémentaires : - Action 9 : Élaborer un plan de communication sur cette espèce auprès du public. - Action 17 : Gérer favorablement des sites de rassemblements postnuptiaux et d’hivernage. - Action 19 : Réduire les destructions directes lors des fauches de prairies (principalement luzernières). Pour cette action nous mettons en place une veille et un suivi des dates de fauches. Si nécessaire des suivis de fauches seront mis en place.<br/><br/>2020-08-31T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20Ztitle:TEST ARCHIMED Etude des populations d’outardes canepetières dans le cadre du plan de restauration national appliqué au Maine-et-Loire, Hors Natura 2000. LPO Anjou/DREAL PDL, Saumur, 18 pages.31/08/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/785257/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-modifie-de-la-brenne-a-montbard-danPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne à Montbard dans le département de la Côte d'Or Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne à Montbard dans le département de la Côte d'Or comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Brenne. Il réglemente les aménagements et les constructions.<br/><br/>2020-07-06T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZDIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'ORtitle:Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne à Montbard dans le département de la Côte d'Or 06/07/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/785259/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-modifie-de-l-armancon-a-semur-en-au Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de l'Armançon à Semur en Auxois en Côte d'OrLe Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de l'Armançon à Semur en Auxois en Côte d'Or comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des information dur les risques d'inondation par débordement de l'Armançon. Il réglemente les aménagements et les constructions;<br/><br/>2020-07-06T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZDIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'ORtitle: Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de l'Armançon à Semur en Auxois en Côte d'Or06/07/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/785266/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-modifie-de-la-brenne-et-de-l-oze-a-Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne et de l'Oze à Venarey lès Laumes en Côte d'OrLe Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne et de l'Oze à Venarey lès Laumes en Côte d'Or comprend une notice explicative,un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonages. il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Brenne et de l'Oze. Il réglemente les aménagements et les constructions;<br/><br/>2020-07-06T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZDIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'ORtitle:Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation modifié de la Brenne et de l'Oze à Venarey lès Laumes en Côte d'Or06/07/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784788/plan-de-prevention-des-risques-naturels-previsibles-d-inondation-de-la-saone-sur-sa-partie-centrale-Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Saône sur sa partie centrale dans le département de Haute SaôneLe Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Saône dans sa partie centrale dans le département de Haute Saône comprend une notice explicative, un règlement, des carte d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques de d'inondation par débordement de la Saône. il réglemente les aménagements et les constructions.<br/><br/>2020-06-09T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONEtitle:Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Saône sur sa partie centrale dans le département de Haute Saône09/06/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784808/plan-de-prevention-des-risques-d-inondation-de-saint-florentin-dans-le-departement-de-l-yonnePlan de Prévention des Risques d'Inondation de Saint Florentin dans le département de l'YonneLe Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Saint Florentin dans le département de l'Yonne comprend une une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de l'Armançon et l'Armance. Il réglemente les aménagements et les constructions.<br/><br/>2020-06-09T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZDIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'YONNEtitle:Plan de Prévention des Risques d'Inondation de Saint Florentin dans le département de l'Yonne09/06/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784594/amelioration-des-connaissances-de-quelques-especes-de-mollusques-meconnus-en-franche-comte-vertigos-Amélioration des connaissances de quelques espèces de mollusques méconnus en Franche-Comté : Vertigos de la Directive Habitats-Faune-Flore et autres mollusques nouveaux pour la malacofaune franc-comtoise – Prospections 2019.Dans la continuité des années précédentes, des inventaires ciblés sur certaines espèces de mollusques patrimoniaux ont été réalisés en 2019. Ceux-ci visent notamment à combler les lacunes et à améliorer la connaissance de la répartition de ces espèces. Quatre espèces de Vertigo inscrites à l’annexe II de la Directive Habitat-Faune-Flore ont donc fait l’objet de ces recherches (V. angustior, V. genesii, V. geyeri et V. moulinsiana). D’autres espèces dont la présence est potentielle en Franche-Comté ont également été recherchées. Les nouvelles stations ponctuelles de certaines de ces espèces, découvertes de manière opportuniste dans le cadre de prospections non ciblées, figurent également dans le présent rapport. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZRYELANDT JulienCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Amélioration des connaissances de quelques espèces de mollusques méconnus en Franche-Comté : Vertigos de la Directive Habitats-Faune-Flore et autres mollusques nouveaux pour la malacofaune franc-comtoise – Prospections 2019.25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784578/liste-commentee-des-hymenopteres-spheciformes-de-franche-comte-ampulicidae-crabronidae-sphecidaeListe commentée des Hyménoptères Sphéciformes de Franche-Comté (Ampulicidae, Crabronidae, Sphecidae)Les Hyménoptères Sphéciformes constituent un ensemble d’insectes rassemblant 3 familles au sein des Apoidea : il s’agit des Ampulicidae (représentés par 2 genres et 4 espèces en France, 2 genres et 2 espèces en Franche-Comté), les Sphecidae (comprenant environ 35 espèces en France et 8 confirmées en Franche-Comté) et enfin, la grande famille des Crabronidae (environ 400 espèces en France et 160 en Franche-Comté) (Bitsch et al., 1993, 1997, 2001; Carminati & Cretin, non publ.). Après plusieurs années de prospection et de compilation, il nous a paru intéressant de procéder à la synthèse des données répertoriées en Franche- Comté, et ce sous la forme d’une liste commentée. L’état des connaissances étant encore relativement modeste pour ce groupe faunistique, une démarche cartographique plus aboutie demeure selon nous en effet prématurée, mais gageons que ce document puisse toutefois servir de support à une future démarche de type catalogue commenté. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZCARMINATI JérômeMORA FrédéricCRETIN (Jean-Yves)CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Liste commentée des Hyménoptères Sphéciformes de Franche-Comté (Ampulicidae, Crabronidae, Sphecidae)25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784582/etat-de-la-connaissance-des-vegetations-pionnieres-de-dalles-rocheuses-en-franche-comteÉtat de la connaissance des végétations pionnières de dalles rocheuses en Franche-Comté2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZCOLLAUD RémiCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:État de la connaissance des végétations pionnières de dalles rocheuses en Franche-Comté25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784592/reactualisation-de-donnees-d-especes-patrimoniales-non-revues-recemment-en-franche-comte-annee-2019Réactualisation de données d’espèces patrimoniales non revues récemment en Franche-Comté. Année 2019. Lors de cette quatrième année d’application du programme de réactualisation de données vieillissantes, les prospections ont de nouveau porté sur des stations d’espèces protégées et menacées non revues depuis au moins dix à quinze ans. Les espèces ont été choisies en fonction de leur caractère prioritaire, de leur phénologie et de leur localisation géographique afin de visiter un maximum de sites en une journée. Les noms des espèces indiquées dans ce document suivent le référentiel TAXREF12 (Gargominy et al., 2018).<br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZGREFFIER BrendanCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Réactualisation de données d’espèces patrimoniales non revues récemment en Franche-Comté. Année 2019. 25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784580/bilan-stationnel-des-pavements-calcaires-d-interet-communautaire-en-franche-comte-habitat-prioritairBilan stationnel des pavements calcaires d’intérêt communautaire en Franche-Comté. Habitat prioritaire 8240*. Ce document s’inscrit dans un ensemble de rapports, destinés à fournir une évaluation stationnelle régionale des habitats naturels et végétations les plus menacés de Franche-Comté. Pour l’unité traitée dans ce rapport, les objectifs sont les suivants : 
 • Recenser les sites régionaux d’intérêt européen ; 
 • Synthétiser les données sur l’état de conservation de l’habitat à partir des données cartographiques existantes et d’un échantillonnage sur le terrain. • Étudier l’intérêt et la faisabilité d’un plan d’actions conservatoires ciblé sur cet habitat. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZCOLLAUD RémiCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Bilan stationnel des pavements calcaires d’intérêt communautaire en Franche-Comté. Habitat prioritaire 8240*. 25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784575/cle-d-identification-des-zygenes-de-bourgogne-franche-comteClé d’identification des Zygènes de Bourgogne-Franche-Comté.La famille des zygènes forme un groupe faunistique à l’identification délicate de par les fortes ressemblances entre les différentes espèces qui la composent. Il est bien souvent nécessaire de croiser plusieurs critères pour réussir à mettre un nom sur un individu, d’autant plus si celui-ci présente une forme plus ou moins atypique. En outre, certaines espèces ne peuvent être séparées formellement qu’à l’aide de l’examen de leurs pièces génitales. Elles resteront donc groupées dans le présent document qui se veut avant tout être un outil d’identification pour l’observateur de terrain.<br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZRYELANDT JulienJUGAN DenisMORA FrédéricCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Clé d’identification des Zygènes de Bourgogne-Franche-Comté.25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784596/plan-de-conservation-des-pelouses-marnicoles-du-tetragonolobo-bromenion-en-franche-comte-hic-6210-21Plan de conservation des pelouses marnicoles du Tetragonolobo – Bromenion en Franche-Comté. HIC 6210-21.Le CBNFC-ORI s’est engagé dans le cadre de son agrément à concevoir une méthode pour l’élaboration de bilans stationnels régionaux de végétations menacées et de la déployer sur au moins un type en le poursuivant par un plan d’actions conservatoires (action 2.5.1). Une première liste des syntaxons prioritaires pour ce programme a été prédéfinie en 2011 par le Conseil scientifique. La pelouse marnicole du Tetragonolobo – Bromenion a été le premier type de végétation faisant l’objet d’une démarche de plan de conservation « végétation » fixé sur la période 2016-2018, avec une phase de test méthodologique la première année. Ce présent plan de conservation vise à répondre au besoin de connaissance synthétisée à visée opérationnelle, exprimé par nos partenaires. <br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZCOLLAUD RémiCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Plan de conservation des pelouses marnicoles du Tetragonolobo – Bromenion en Franche-Comté. HIC 6210-21.25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/784587/especes-vegetales-exotiques-envahissantes-et-potentiellement-envahissantes-en-franche-comte-impacts-Espèces végétales exotiques envahissantes et potentiellement envahissantes en Franche-Comté : impacts, répartition et recommandations pour les espèces prioritaires pour les milieux naturels et semi-naturels. Le présent rapport analyse la situation franc-comtoise des espèces envahissantes majeures (15 taxons), des espèces envahissantes émergentes (9 taxons) et des espèces potentiellement envahissantes prévisibles dans les milieux naturels et semi-naturels (19 taxons).<br/><br/>2020-05-25T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZVUILLEMENOT MarcCONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL DE FRANCHE COMTE, ORItitle:Espèces végétales exotiques envahissantes et potentiellement envahissantes en Franche-Comté : impacts, répartition et recommandations pour les espèces prioritaires pour les milieux naturels et semi-naturels. 25/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/781318/impact-du-castor-sur-la-biodiversiteImpact du castor sur la biodiversitéLe castor est reconnu actuellement comme espèce dite « ingénieure ». Son activité naturelle modifie donc l’écosystème dans lequel il évolue en créant au passage un nouveau milieu plus spécifique à ses exigences écologiques. Pour une telle étude, la bibliographie parcourue évoque les actions du castor canadien et celles de certaines populations scandinaves, allemandes et suisses de castor eurasien. Il n’existe à ce jour aucune publication française complète à ce jour. Pourtant du fait de sa catégorisation en espèce ingénieure et des observations effectuées sur les populations par différents naturalistes (G. Erome, M. Blanchet, H. Penel, R. Quesada…) il apparaît indéniable qu’il puisse y avoir des répercussions locales sur les écosystèmes Cette étude vise à expérimenter, sur une première échelle locale, des méthodes d'évaluation de l’impact du castor sur la biodiversité. Cette évaluation est d'autant plus pertinente que la présence du castor sur des hydrosystèmes dégradés pourrait en faire un potentiel allié pour leur renaturation et l'amélioration de leur biocénose à l'échelle nationale. En tenant compte des premières données récoltées sur les quelques sites d’étude, nous pouvons mettre localement en avant un impact à priori favorable des barrages de castor persistants ou semi-persistants dans les petits cours d’eau sur les communautés d'amphibiens, d'odonates, certains oiseaux inféodés aux milieux humides et/ou aquatiques et certains mammifères. Parmi ces espèces, certaines, de par leur caractère pionnier, leur état de conservation insatisfaisant et/ou leur statut de protection, se révèlent d’intérêt patrimonial (sonneur à ventre jaune, putois d’Europe, cigogne noire, Agrion délicat…) La création de petits milieux stagnants et leur renouvellement régulier, au sein d’un petit réseau hydrographique généralement dégradé par les activités humaines, est la principale manifestation induisant une modification de certains cortèges facilement visibles. Toutefois, les biomasses engendrées restent très minimes au vu de la taille des écosystèmes créés et entretenus. En outre certaines espèces identifiées n’effectuent qu’une partie de leur cycle biologique sur ces milieux (reproduction, alimentation et/ou maturation, etc.). Ainsi la qualité des milieux périphériques et la présence proche ou connectée de milieux plus conséquents se révèle primordiales pour assurer le développement durable de plus grandes populations. Ainsi, la biocénose liée à ces milieux générés par le castor ne s’exprime pas en vase clos mais exige une trame verte et bleue fonctionnelle que le castor ne vient que compléter. Pour les autres classes et taxons ainsi que les autres aménagements du castor («&nbsp;clairières à castor, gîtes, canaux, etc.), plus de données, voire d’autres protocoles, sont nécessaires pour poursuivre l’analyse et émettre un postulat. Le nombre de cours d’eau pour lesquels l’effet du castor n’est pas dilué par une largeur de rivière trop importante ou par l’action humaine est restreint et souvent précaire du fait de la forte présence anthropique. Pour pouvoir réaliser une analyse approfondie et une analyse statistique des données, il faudrait pouvoir inclure d’autres sites au sein de l’étude et prolonger l’étude dans le temps pour témoigner de l’évolution. Cela s’effectuera de façon protocolée mais aussi en parallèle sur des sites uniques (= ne permettant pas une comparaison avec d’autres sites) ou plus instables nécessitant un important travail de médiation pour permettre le maintien sur un temps long de l’espèce et de ses aménagements... L’étude de l’effondrement de peuplements (bosquets…) suite à l’inondation de boisements est particulièrement intéressant à étudier même si difficile en pratique sur le terrain. A ce jour, il est incontestable que le castor possède un statut spécifique permettant localement une amélioration de l’état de la biodiversité, par son comportement, ses activités. Il permet en outre d’améliorer les pratiques, en particulier dans la prise en compte des végétations rivulaires, à travers sa présence, celle de ses habitats protégés et ceux des espèces d'intérêt patrimonial qu'il favorise.<br/><br/>2020-05-04T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZLesaule ClémenceJura Nature Environnement (JNE)France Nature Environnement Bourgogne-Franche-Comtétitle:Impact du castor sur la biodiversité04/05/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/681613/etude-des-gites-et-habitats-des-chauves-souris-forestieres-dans-le-cadre-de-l-animation-du-docob-du-Etude des gîtes et habitats des chauves-souris forestières dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs »Le but général de cette étude est de connaitre la répartition actuelle des populations d’espèces de chiroptères forestiers, en particulier celles d’espèces d’intérêt communautaire des Annexes II & IV de la directive européenne Habitats-Faune-Flore, présentes ou potentiellement présentes en Franche-Comté. Plus particulièrement, celles qui sont aujourd’hui implantées sur le territoire des communes du site Natura 2000 « Moyenne Vallée Doubs ». L’étude vise à appréhender la fréquentation des différents milieux qui constituent le site d’étude par les chiroptères et à rechercher les colonies implantées sur ce territoire afin d’assurer une meilleure prise en compte de ces espèces et de leurs habitats. En 2018, l’inventaire s’est porté sur des inventaires par capture en milieu forestier et des soirées d’écoute au détecteur à ultrasons. En 2019, l’inventaire reprenait les protocoles de 2018, avec en plus un inventaire par prospection du bâti sur les 28 communes du site. Les inventaires acoustiques, la prospection en milieu bâti et sur les ouvrages d’arts, et les captures ont permis d’identifier un minimum de 16 espèces de chiroptères sur les 26 connues sur ce territoire, dont 11 se reproduisent et 6 sont inscrites en Annexe II de la Directive Habitats-Faune-Flore. Dont des espèces très fortement liées à la forêt (Murin d’Alcathoe, Barbastelle d’Europe, Murin de Brandt, Murin à oreilles échancrées, le Murin à moustaches, le Grand murin). Une vigilance toute particulière devra être apportée afin de permettre aux gestionnaires forestiers de suivre les meilleures pratiques sylvicoles favorables aux chiroptères. De plus, plusieurs colonies sont désormais identifiées et pourront ainsi bénéficier d’une surveillance accrue de la part de l’opérateur du site, comme des propriétaires et responsables locaux.<br/><br/>2020-04-06T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZBRESSON CatherineLACOSTE ArnaudCD Eau EnvironnementCPEPESC FRANCHE-COMTEtitle:Etude des gîtes et habitats des chauves-souris forestières dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs »06/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/681610/etude-entomologique-dans-le-cadre-de-l-animation-du-docob-du-site-natura-2000-moyenne-vallee-du-doubÉtude entomologique dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » de 2019 à 2021 - Axe 2 : Coléoptères saproxyliques Compte rendu n°1 - mars 2020 - Année de collecte 2019La diversité des coléoptères des forêts du site Natura 2000 de la Moyenne Vallée du Doubs est encore mal connue. En conséquence, l’EPTB Saône et Doubs réalise un premier inventaire des coléoptères sur 3 sites forestiers et durant 3 années, de 2019 à 2021. Il s’agira après les 3 années : de connaître les espèces remarquables (protégées, indicatrices, menacées, reliques de forêts primaires...) ; d’apporter des données permettant d’évaluer l’intérêt patrimonial des forêts du site Natura 2000 ; de disposer d’un échantillon à but pédagogique de coléoptères saproxyliques mis en collection (valorisation dans le cadre des animations Natura 2000). Ce rapport d’étude reprend les éléments de protocole et présente les résultats obtenus pour les coléoptères après la première année de piégeage (2019). Le choix des sites a été fait avec l’objectif de couvrir géographiquement le site Natura 2000 et de profiter de 3 configurations différentes, toujours dans des conditions de forte présence de bois mort. Ce premier état des lieux des coléoptères dans le site Natura 2000 de la Moyenne vallée du Doubs a permis la découverte d’une diversité élevée avec 338 espèces. Les comparatifs réalisés avec d’autres sites montrent que ce peuplement de coléoptères présente des similitudes avec les sites de plaine et du grand-Est (forêt de Chaux, chênaie d’Île-de-France). Néanmoins, en relation avec une pression d’échantillonnage insuffisante localement, chaque station ne présente qu’un inventaire encore incomplet qui ne permet pas encore d’analyse solide.<br/><br/>2020-04-03T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZDODELIN (Benoît)title:Étude entomologique dans le cadre de l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » de 2019 à 2021 - Axe 2 : Coléoptères saproxyliques Compte rendu n°1 - mars 2020 - Année de collecte 201903/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675632/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-un-centre-de-maintenance-Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'un centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus utilisés pour le transport en commun sur l'agglomération DijonnaiseLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les principaux enjeux identifiés par l'autorité environnementale sont les suivants: - eaux superficielles de part la présence comme milieu récepteur de la rivière l'Ouche, - eaux souterraines, la nappe de Dijon Sud est classée en zone de répartition des eaux par l'arrêté préfectoral du 20 décembre 2005, - milieu humain habité à proximité<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'un centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus utilisés pour le transport en commun sur l'agglomération DijonnaisePréfecture de Bourgogne. Dijon01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675631/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-amenagement-du-secteur-laAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'aménagement du secteur "La Coupée - Les Petits Champs", en vue de la déclaration d'utilité publique situé à Charnay-lès-Mâcon présenté par la ville de CharnayLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Le contexte urbain du site, qui fait partie de l'agglomération mâconnaise, implique que les principaux enjeux ressortent du cadre de vie et de la gestion urbaine: • paysage urbain, inscription du nouveau quartier dans son contexte bâti et urbain; • organisation des déplacements; • gestion des eaux de ruissellement pluvial du point de vue des risques et des incidences sur le milieu récepteur.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'aménagement du secteur "La Coupée - Les Petits Champs", en vue de la déclaration d'utilité publique situé à Charnay-lès-Mâcon présenté par la ville de CharnayPréfecture de Bourgogne. Dijon01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675629/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-zone-d-activites-situe-aAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de zone d'activités situé à Frontenaud (Saône-et-Loire) présenté par la société RSG (Mâcon)Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Le territoire de la commune de Frontenaud, comme celui des communes voisines, est identifié au titre de la zone naturelle d'intérêt écologique, floristique et faunistique 260014823 " Bresse Vallière et Solnan ". Cette zone située au Sud-Est de Louhans, au pied du Revermont est parcourue par trois petites rivières, le Sevron, affluent du Solnan et la Vallière. Cette région est très boisée et les espaces agricoles sont traditionnellement voués à la polyculture-élevage avec un maillage bocager. Plusieurs grands étangs anciens possèdent un patrimoine ornithologique reconnu. Localement, l'enjeu le plus important du site du projet de lotissement, actuellement en prairie, est celui de l'eau, avec des écoulements superficiels qui rejoignent soit le bassin versant de l'étang et de l'écoulement de Milleure, soit le ruisseau qui draine l'étang du Petit Champ, puis celui du Bief et se jette dans la Gizia. Cette rivière doit respecter l'objectif de bon état écologique à l'échéance 2015, conformément aux dispositions du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Rhône Méditerranée, en application de la Directive cadre européenne sur l'eau (Directive 2000/60/CE modifiée du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau). Les impacts prévisibles du projet sont donc essentiellement liés aux rejets dans les milieux hydrauliques. Cependant, l'environnement immédiat du projet est ou sera marqué par des bâtiments; d'autre part, il se situe en vis-à-vis du circuit de Bresse et de ses bâtiments d'accueil. Cette situation devrait amener à réfléchir sur les enjeux liés à l'urbanisme d'ensemble du secteur, à la nature des activités implantées, à leur architecture et à la vision qui en sera donnée aux clients du circuit. <br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de zone d'activités situé à Frontenaud (Saône-et-Loire) présenté par la société RSG (Mâcon)Préfecture de Bourgogne. Dijon01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675619/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-construction-d-eoliennesAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à Collan et Serrigny (89) présenté par EoleresLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Enjeux environnementaux : Les principaux enjeux environnementaux de ce dossier sont le paysage et la biodiversité (avifaune et chiroptères).<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à Collan et Serrigny (89) présenté par EoleresPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675622/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-zone-d-amenagement-conceAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de Zone d'aménagement concerté de la ZAC Ecopole Valmy dite Valmy III situé à DIJON présenté par la communauté d'agglomeration dU Grand dijonLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. L'étude d'impact est de bonne qualité et aborde de façon hiérarchisée les enjeux environnementaux. Cependant, un certain nombre de dispositions du projet sont reportées à des études ultérieures alors qu'elles méritent d'être appréhendées et concertées, dès la phase de création de la ZAC. Concernant la gestion de l'eau, les grands principes sont identifiés dans l'étude d'impact et seront détaillés dans le dossier d'autorisation au titre de la police de l'eau. L'étude d'impact doit toutefois être complétée pour démontrer que les besoins en eau du projet sont compatibles avec les autorisations actuelles de prélèvement d'eau des captages retenus. Relativement aux principes d'aménagements paysagers, des compléments sont nécessaires quant aux liens fonctionnelles (trame verte) et visuels avec le territoire environnant. Les choix architecturaux et urbains (orientation, aspect du bâti, utilisation des énergies renouvelables&nbsp;…) méritent un plus long développement compte tenu de la situation de la ZAC en frange urbaine. Enfin concernant les déplacements, il conviendrait de compléter le dossier sur les accès des modes doux avant et après le projet ainsi que sur les continuités nécessaires vers les sites urbanisés ou en voie de l'être. Des précisions sont attendues sur la réalisation effective et les caractéristiques de la passerelle réservée aux modes doux. Dans un souci de transparence vis à vis de la sécurité des déplacements, les objectifs de répartition des entrées/sorties de la ZAC, associés aux modalités de signalisation directionnelle pour tous les modes devront être précisés.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de Zone d'aménagement concerté de la ZAC Ecopole Valmy dite Valmy III situé à DIJON présenté par la communauté d'agglomeration dU Grand dijonPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675620/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-photovoltaique-situAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Massangis présenté par les SAS de la centrale photovoltaïque de Massangis (1 et 2)Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Enjeux environnementaux : Eau: Le site s'étend sur le périmètre du bassin d'alimentation de captage (BAC) en eau potable de la source du Moulin de Villiers-Tournois, dont la qualité des eaux est depuis plusieurs années en dépassement des normes applicables (nitrates et produits phytosanitaires) ; Biodiversité: Le site jouxte au Sud le site Natura 2000 «Gltes et habitats à chauves-souris» (entité de « L'Isle-sur-Serein» caractérisée par la mise bas d'une colonie de 800 Grands Murins, 2éme plus importante colonie de l'espèce en Bourgogne). Les parcelles du projet présentent un rôle fonctionnel pour la grande faune (zone de glte et de transit entre espaces boisés et bosquets) ; Patrimoine: plusieurs vestiges archéologiques ont été recensés sur le site. Un circuit VTT traverse la zone sud du projet (circuit de la tour Chappe et du moulin à vent de Civry). La proximité de la vallée du Serein et de quelques monuments historiques (Montréal, Noyers-sur-Serein, ... ) contribue à une certaine fréquentation touristique des environs du site.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque situé à Massangis présenté par les SAS de la centrale photovoltaïque de Massangis (1 et 2)Préfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675621/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-solaire-situe-a-guiAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc solaire situé à Guillon (89) présenté par Direct Energie NeoenLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les principaux enjeux environnementaux de ce projet portent sur: l'insertion paysagère: le terrain d'implantation se trouve sur le haut d'un vallon, ce qui en favorise la visibilité, la biodiversité: l'emprise projetée constitue un territoire pour plusieurs espèces protégées, dont l'Engoulevent d'Europe, la Pie grièche écorcheur, l'Alouette Lulu, le Grand Murin (chauve-souris) et le Sphinx de l'épilobe (papillon protégé au niveau national), l'eau car le site est dans le périmètre de protection éloignée de la source des Ajoncs (eau potable pour la commune de Guillon), et le tourisme : un des chemins d'accès au site étudié est un chemin de randonnée. Les impacts prévisibles sont la réduction du territoire de chasse des espèces protégées, une perception depuis des sites classés comme Montréal (à 4 km à l'Ouest), un risque de pollution de la source d'eau potable et une modification de l'itinéraire de randonnée. <br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc solaire situé à Guillon (89) présenté par Direct Energie NeoenPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675675/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-au-projet-de-reconstruction-du-magasin-castorama-situe-aAvis de l'autorité environnementale relatif au projet de reconstruction du magasin CASTORAMA situé à Marsannay-la-Côte (21), présenté par la société Immobilière CastoramaLa société Immobilière Castorama souhaite adapter le magasin Castorama situé sur la commune de Marsannay-la-Côte (21). Le projet consiste globalement à construire un nouveau bâtiment principal pour la vente, à démolir le bâtiment principal existant pour y aménager un parking et à transformer une zone du parking existant en espaces verts. Compte tenu du contexte et de la nature du projet, les principaux enjeux environnementaux identifiés portent sur&nbsp;: - l'eau&nbsp;( prise en compte des captages d'alimentation en eau potable, assainissement) - le cadre de vie&nbsp;(gestion et valorisation des déchets de chantier, risques et nuisances principalement pendant la phase travaux) - l'intégration architecturale et paysagère du projet dans son environnement Le dossier remis comprend un état initial bien détaillé et aborde de façon adaptée et proportionnée par rapport au contexte et aux enjeux les impacts et les mesures du projet en phase exploitation, c'est-à-dire après réalisation des travaux. Globalement, au plan paysager, les intentions affichées sont adaptées au contexte. Cependant, l'arborescence d'accompagnement des places de stationnement mériterait d'être envisagée plus systématiquement (protection par rapport au soleil en été) et il serait préférable de privilégier les essences locales disponibles et adaptées au projet. La description du projet en phase travaux, la caractérisation des impacts et la définition des mesures d'évitement, de réduction voire de compensation des impacts sont abordées de façon trop générale, alors même qu'il s'agira dans le cas présent de la phase la plus impactante puisque le magasin existe déjà actuellement. Il conviendrait de compléter le dossier sur ce thème, en abordant en particulier la question des déchets de chantier et celle des risques et nuisances. <br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de reconstruction du magasin CASTORAMA situé à Marsannay-la-Côte (21), présenté par la société Immobilière CastoramaPréfecture de Bourgogne. Dijon01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675471/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-centrale-photovoltaique-Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centrale photovoltaïque au sol situé à ORAIN présenté Par la société Photovoltaïque Hixem SARLLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centrale photovoltaïque au sol situé à ORAIN présenté Par la société Photovoltaïque Hixem SARLPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675472/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-construction-d-eoliennesAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à TOUILLON présenté par la Ferme éolienne de TOUILLONLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à TOUILLON présenté par la Ferme éolienne de TOUILLONPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675464/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-parc-eolien-situe-a-marcAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc éolien situé à MARCILLY-OGNYLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de parc éolien situé à MARCILLY-OGNYPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675473/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-construction-d-eoliennesAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à CHAUMES-LES-BAIGNEUX et LUCENAY présenté par eole-resLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à CHAUMES-LES-BAIGNEUX et LUCENAY présenté par eole-resPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675469/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-construction-d-eoliennesAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à AVOSNE présenté par la Ferme éolienne d'AVOSNES - UNCEY-LE-FRANCLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de construction d'éoliennes situées à AVOSNE présenté par la Ferme éolienne d'AVOSNES - UNCEY-LE-FRANCPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675475/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-autorisation-d-un-elevageAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'autorisation d'un élevage bovin et ovin situé à JOURS-EN-VAUX présenté par le GAEC PerrotLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'autorisation d'un élevage bovin et ovin situé à JOURS-EN-VAUX présenté par le GAEC PerrotPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675476/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-creation-de-la-zone-d-amAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté dite "ZAC de l'arsenal" située à DIJON présenté par la commune de DIJONLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix. Les principales sensibilités de l'aire d'étude sont la dépollution du site, l'insertion du projet dans le cadre de vie des quartiers riverains, la gestion des eaux de ruissellement et la préservation de la nappe d'eau souterraine. Si l'aménagement prévu en écoquartier est prometteur pour le respect de l'environnement globalement, en revanche, son intégration dans l'espace physique, naturel et urbain proche reste à approfondir. Le degré de précision de l'étude d'impact est adapté au niveau du projet de ZAC, en cours de création. Le recensement des composantes de l'état initial est globalement établi, mais il apparaît nécessaire de le compléter notamment concernant les enjeux relativement aux risques technologiques, aux pollutions du site et à l'intégration dans le tissu urbain. Les effets et les mesures restent à définir de façon adaptée au territoire et à ses enjeux. Cet avis identifie des recommandations qui pourront utilement servir à la mise à jour de l'étude d'impact, au plus tard, au moment du dossier de réalisation.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté dite "ZAC de l'arsenal" située à DIJON présenté par la commune de DIJONPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675492/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-travaux-hydrauliques-a-cAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de travaux hydrauliques à caractère agricole sur les secteurs de Losne, Pagny-le-Château, Labruyère, Chamblanc et Seurre présenté par l'ASA de Seurre- Saint-Jean-de-LosneLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de travaux hydrauliques à caractère agricole sur les secteurs de Losne, Pagny-le-Château, Labruyère, Chamblanc et Seurre présenté par l'ASA de Seurre- Saint-Jean-de-LosnePréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675494/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-declaration-d-utilite-puAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de déclaration d'utilité publique de la ZAC dite "Multi sites 6 NA" situé à Chevigny-Saint-Sauveur présenté par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de déclaration d'utilité publique de la ZAC dite "Multi sites 6 NA" situé à Chevigny-Saint-Sauveur présenté par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur Préfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675477/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-creation-de-la-zone-d-amAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté "les Clos" situé à DAIX présenté par la mairie de DAIXLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté "les Clos" situé à DAIX présenté par la mairie de DAIXPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675489/avis-de-l-autorite-environnementale-concernant-l-evaluation-environnementale-de-la-voie-bleue-de-la-Avis de l'autorité environnementale concernant l'évaluation environnementale de la voie bleue de la Saône entre Talmay et Trugny dans le département de la Côte-d'OrLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale concernant l'évaluation environnementale de la voie bleue de la Saône entre Talmay et Trugny dans le département de la Côte-d'OrPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675496/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-centrale-photovoltaique-Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centrale photovoltaïque au sol situé à Dornes présenté par la SARL du parc solaire de DORNES (Nièvre) Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de centrale photovoltaïque au sol situé à Dornes présenté par la SARL du parc solaire de DORNES (Nièvre) Préfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675486/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-extension-d-un-poulaillerAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension d'un poulailler situé à Précy-le-sec présenté par la SARL de GallyLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'extension d'un poulailler situé à Précy-le-sec présenté par la SARL de GallyPréfecture de l'Yonne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675488/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-amenagement-du-centre-bouAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'aménagement du centre-bourg de la commune d'AhuyLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'aménagement du centre-bourg de la commune d'AhuyPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675478/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-creation-de-la-zone-d-amAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté "la vigne du château" situé à ARCEAU présenté par la commune d'ARCEAULe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de création de la zone d'aménagement concerté "la vigne du château" situé à ARCEAU présenté par la commune d'ARCEAUPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675495/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-d-amenagement-foncier-agricAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'aménagement foncier agricole et forestier situé à Châtillon-Sur-Seine présenté" par le Conseil général de Côte-d'Or Le présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet d'aménagement foncier agricole et forestier situé à Châtillon-Sur-Seine présenté" par le Conseil général de Côte-d'Or Préfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675491/avis-de-l-autorite-environnementale-relatif-a-l-etude-d-impact-du-projet-de-poste-electrique-de-tranAvis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de poste électrique de transformation à Darcey et d'une liaison électrique souterraine entre Darcey et Poiseul présenté par RTDLe présent avis porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le projet. Il comporte donc une analyse du contexte du projet du caractère complet de l'étude d'impact, de sa qualité, du caractère approprié des informations qu'il contient. L'analyse de la prise en compte de l'environnement dans le projet porte tout particulièrement sur la pertinence et la suffisance des mesures d'évitement, de réduction, voire de compensation des impacts. Transmis au maître d'ouvrage, il contribue à le responsabiliser dans un objectif de transparence et de justification de ses choix.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'autorité environnementale relatif à l'étude d'impact du projet de poste électrique de transformation à Darcey et d'une liaison électrique souterraine entre Darcey et Poiseul présenté par RTDPréfecture de Bourgogne. DIJON01/04/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/BFRC/doc/SYRACUSE/675497/avis-de-l-autorite-environnementale-du-plan-local-de-l-urbanisme-de-la-commune-de-chaux-21Avis de l'Autorité Environnementale du Plan Local de l'Urbanisme de la commune de Chaux (21)L'avis d'autorité environnementale porte sur la qualité du rapport de présentation et sur la manière dont l'environnement est pris en compte dans le plan1. Il comporte donc une analyse du caractère complet de l'évaluation environnementale, de sa qualité et du caractère approprié des informations qu'elle contient. La prise en compte de l'environnement dans le plan porte tout particulièrement sur l'identification des incidences notables prévisibles de la mise en œuvre du plan sur l'environnement et les conséquences éventuelles sur la protection des zones revêtant une importance particulière pour l'environnement, tels que les sites Natura 2000.<br/><br/>2020-04-01T00:00:00+02:002021-05-08T07:06:20ZPREFECTURE DE REGION BOURGOGNE title:Avis de l'Autorité Environnementale du Plan Local de l'Urbanisme de la commune de Chaux (21)Préfecture de la Côte d'Or. DIJON01/04/2020 00:00:00