Les derniers documents saisis par les centres de ressources du CGDDuuid:53193372-3218-46f8-a7fe-eb42ed1304aa;id=1Archimed2021-04-19T21:38:02ZArchimedhttp://www.archimed.fr/contact@archimed.fr44728501https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/791262/la-duree-de-service-des-conducteurs-routiers-de-fret-poids-lourds-est-quasi-stable-en-2019La durée de service des conducteurs routiers de fret poids lourds est quasi stable en 2019.En 2019, le temps de service des conducteurs de poids lourds, salariés des secteurs du transport routier de marchandises, est de 45 heures et 51 minutes en moyenne par semaine complète et de 8 heures et 56 minutes par jour travaillé. Il est quasi stable (+ 2 minutes) par rapport à 2018 en rythme hebdomadaire. Cette quasi-stabilité résulte d’une progression de 10 minutes pour les conducteurs grands routiers, compensée par une diminution de 5 minutes pour les conducteurs courte distance. Le temps hebdomadaire consacré à la conduite recule de 32 minutes en courte distance et de 8 minutes pour les grands routiers, au profit des temps consacrés aux autres travaux que la conduite. La distance moyenne parcourue quotidiennement par les conducteurs en 2019 s’établit à 295 kilomètres pour les conducteurs courte distance et à 460 kilomètres pour les grands routiers. Plus d’un tiers des grands routiers effectuent au moins 51 heures par semaine. <br/><br/>2021-04-19T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZLAMBREY SergeMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:La durée de service des conducteurs routiers de fret poids lourds est quasi stable en 2019.Ministère de la transition écologique19/04/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/791258/conjoncture-de-l-immobilier-resultats-au-quatrieme-trimestre-2020Conjoncture de l’immobilier. Résultats au quatrième trimestre 2020. Au quatrième trimestre 2020, dans un contexte marqué par le deuxième confinement et la mise en place du couvre-feu, le redressement de la conjoncture de l'immobilier se confirme, excepté pour le logement neuf. Dans ce secteur, si le rebond des autorisations se poursuit, les mises en chantier se replient et le recul des réservations continue. À l’inverse, dans le logement ancien, les transactions se redressent et la hausse des prix s’accélère, notamment en province. En termes de financement, les taux d’intérêt demeurent à un niveau très bas et le resserrement des critères d’octroi est moindre. Dans ces conditions, le rebond de la demande et de la distribution de crédits nouveaux s’accentue. L’activité des entreprises reste plutôt bien orientée. Le nombre de créations d’entreprises fléchit en demeurant à un niveau très élevé dans l’activité immobilière. L’emploi salarié et intérimaire dans le bâtiment poursuit sa hausse, tandis que le climat des affaires continue de s’améliorer.<br/><br/>2021-04-19T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZMATHIEU BenoitMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Conjoncture de l’immobilier. Résultats au quatrième trimestre 2020. Ministère de la transition écologique19/04/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790797/les-chauffeurs-du-transport-routier-de-marchandises-pour-compte-propre-des-differences-marquees-avecLes chauffeurs du transport routier de marchandises pour compte propre : des différences marquées avec les chauffeurs du transport pour compte d’autrui.Fin 2017, en France (hors Mayotte), 606 000 chauffeurs de véhicules de transport routier de marchandises sont salariés dans les entreprises du secteur privé et semi-public. Près des deux tiers d’entre eux (63 %) sont employés dans des entreprises dont le transport routier de marchandises est l’activité principale (transport pour compte d’autrui). Toutefois, 225 000 conducteurs sont salariés d’entreprises dont le transport n’est pas l’activité principale, mais qui effectuent du transport pour leur propre compte (transport pour compte propre). Les conditions de travail offertes aux conducteurs routiers par l’une ou l’autre des activités de transport peuvent avoir une influence sur l’attractivité des postes offerts et la stabilité des salariés dans l’entreprise. Les problématiques d’équilibre de la pyramide des âges se posent davantage pour les conducteurs routiers du transport pour compte propre, dont près d'un sur cinq est âgé de plus de 55 ans. <br/><br/>2021-03-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZLAMBREY SergeRAGEAU FrancoisMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Les chauffeurs du transport routier de marchandises pour compte propre : des différences marquées avec les chauffeurs du transport pour compte d’autrui.Ministère de la transition écologique26/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790810/les-prix-des-produits-petroliers-en-2020-la-crise-sanitaire-a-tire-les-prix-a-la-baisseLes prix des produits pétroliers en 2020 : la crise sanitaire a tiré les prix à la baisse.La crise sanitaire et économique mondiale a entraîné une chute sans précédent de la demande mondiale de pétrole. Dans ce contexte, les cours se sont effondrés à la fin de l’hiver et au début du printemps 2020, avant de se redresser progressivement au cours des mois suivants. En moyenne sur l’année 2020, le cours du baril de Brent s’élève ainsi à 42 $, contre 64 $ un an plus tôt. Exprimé en euros, le prix du pétrole brut importé par la France baisse de 33 % en 2020 par rapport à 2019. Dans son sillage, le prix des importations de produits pétroliers raffinés, majoritairement constituées de gazole et de fioul domestique, diminue en moyenne de 30 %. Ces baisses se sont répercutées dans les prix TTC de la plupart des produits finis, qui diminuent toutefois proportionnellement moins en raison du rôle amortisseur de la fiscalité. Les baisses s’élèvent ainsi à 13 % pour le gazole, 10 % pour les supercarburants et à près de 20 % pour le fioul domestique et le fioul lourd.<br/><br/>2021-03-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZFOUSSARD AlexisMISAK EvelyneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Les prix des produits pétroliers en 2020 : la crise sanitaire a tiré les prix à la baisse.Ministère de la transition écologique26/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790776/facture-energetique-des-menages-quasi-stable-depuis-2006-hausse-des-prix-et-gains-d-efficacite-se-soFacture énergétique des ménages quasi stable depuis 2006 : hausse des prix et gains d’efficacité se sont compensés.2021-03-25T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZNIAY MathildePEROUMAL CharlesMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Facture énergétique des ménages quasi stable depuis 2006 : hausse des prix et gains d’efficacité se sont compensés.Ministère de la transition écologique25/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790772/la-precarite-energetique-en-2019-leger-repli-estimeLa précarité énergétique en 2019 : léger repli estimé.2021-03-25T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZPARENT CamilleMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUEtitle:La précarité énergétique en 2019 : léger repli estimé.Ministère de la transition écologique25/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790783/conjoncture-energetique-quatrieme-trimestre-2020Conjoncture énergétique. Quatrième trimestre 2020.Le contexte pandémique, et en particulier les mesures de couvre-feu et de confinement, ont pesé à nouveau sur la consommation d’énergie en France au quatrième trimestre 2020. Corrigée du climat et des jours ouvrés, la consommation d’énergie primaire diminue ainsi de 4 % en glissement annuel. La baisse concerne l’ensemble des énergies fossiles, particulièrement le pétrole (- 13 %), la consommation de carburants routiers ayant chuté durant le deuxième confinement, mais également le charbon (- 7 %) et le gaz naturel (- 2 %). La production d’énergie primaire s’est élevée à 28,5 Mtep au quatrième trimestre, en hausse de 2 % sur un an. Elle est tirée par la reprise de la production nucléaire, avec le retour de maintenance de nombreux réacteurs. La production d’électricité renouvelable (hydraulique, éolienne et photovoltaïque) diminue, pour sa part, de 8 % sur un an.<br/><br/>2021-03-24T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZANDREI AlexandreBECK SimonMISAK EvelyneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Conjoncture énergétique. Quatrième trimestre 2020.Ministère de la transition écologique24/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790744/bilan-energetique-de-la-france-pour-2019Bilan énergétique de la France pour 2019.Le bilan énergétique de la France décrit l’approvisionnement et la consommation de l’énergie, d’un point de vue non seulement physique mais aussi monétaire grâce à l’observation des prix des différentes énergies. En 2019, la production d’énergie primaire de la France décroît de 2,5 % par rapport à 2018, en raison du recul de la production d’électricité d’origine nucléaire et malgré la progression de l’éolien, du photovoltaïque et des pompes à chaleur notamment. La consommation primaire est en baisse également, mais moins fortement (- 1,4 %). La consommation finale d’énergie, corrigée des variations climatiques, baisse, quant à elle, de 0,9 %, avec une diminution davantage marquée dans l’industrie et le tertiaire. Au total, les ménages, entreprises et administrations ont dépensé 168 milliards d’euros (Md€) pour leur consommation d’énergie. 53 Md€ correspondent aux taxes (nettes des subventions aux énergies renouvelables) et 39 Md€ aux importations nettes de produits énergétiques. <br/><br/>2021-03-23T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZBECK SimonRIEDINGER NicolasRIBON OlivierMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Bilan énergétique de la France pour 2019.Ministère de la transition écologique23/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787490/conjoncture-des-transports-l-activite-du-secteur-des-transports-repart-au-troisieme-trimestre-2020-sConjoncture des transports. L’activité du secteur des transports repart au troisième trimestre 2020 sans retrouver le niveau d’avant-crise.Au troisième trimestre 2020, le volume de la production marchande de transport rebondit nettement après une chute historique liée à la pandémie de Covid-19 (+ 26,7 % après - 27,9 % au deuxième trimestre). Le troisième trimestre 2020 est en effet le seul de l’année à ne pas avoir été soumis à des mesures de confinement. La reprise la plus forte s’observe dans le transport de voyageurs, qui avait été le plus affecté par l’arrêt de l’activité économique en mars. Si le secteur du transport de marchandises retrouve une activité proche de la normale, les autres secteurs restent toutefois nettement en dessous de leur niveau d’avant la crise sanitaire. Entre fin juin et fin septembre 2020, l’emploi salarié du secteur des transports et de l’entreposage progresse de 1,6 %, après + 0,1 % au deuxième trimestre, grâce à une nouvelle progression de l’intérim utilisé par le secteur (+ 22,0 % après + 28,6 %). <br/><br/>2021-03-22T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZGUILLON NathalieDUBUJET FrançoisLAMBREY SergeRAGEAU FrancoisHOFSTETTER EricMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRECGDD Service des données et études statistiquestitle:Conjoncture des transports. L’activité du secteur des transports repart au troisième trimestre 2020 sans retrouver le niveau d’avant-crise.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE22/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790735/les-investissements-verts-au-service-de-la-relance-economiqueLes investissements verts au service de la relance économique.2021-03-22T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZABBAS RiyadMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Les investissements verts au service de la relance économique.Ministère de la transition écologique22/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790731/mobilites-couts-externes-et-tarification-du-deplacementMobilités Coûts externes et tarification du déplacement.La théorie économique recommande de mettre en regard le coût des effets externes générés par un déplacement avec le prélèvement monétaire acquitté pour ce déplacement. L’approche proposée ici se fonde sur la notion de coût marginal social. Pour estimer les coûts externes marginaux, l’étude fournit des estimations des externalités négatives monétarisables produites par les transports et qui génèrent des coûts pour la collectivité. Il s‘agit des coûts environnementaux (pollution, bruit, CO2,..) et des coûts d’usage de l’infrastructure. Cette étude actualise un document publié par le CGDD en 2013, dans le cadre de la Commission des comptes des transports de la nation, en tenant compte des dernières recherches et études dans ce domaine. Cette mise à jour confirme la conclusion générale de la précédente étude, à savoir que les services de transport sont en général tarifés à un niveau qui ne couvre pas les coûts externes marginaux associés, tout particulièrement pour les déplacements motorisés à courte distance en ville.<br/><br/>2021-03-22T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZROUCHAUD DidierMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Mobilités Coûts externes et tarification du déplacement.Ministère de la transition écologique22/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790514/mobilites-couts-moyens-socio-economiquesMobilités. Coûts moyens socio-économiques.Cette étude évalue les coûts moyens des externalités générées par les différents modes de transports et les complète avec les coûts marchands de transport pour obtenir des coûts moyens socio-économiques, qu’elle différencie selon les zones géographiques. Les coûts pris en compte sont les suivants : les coûts d’investissements et d’acquisition des équipements (infrastructure et matériels de transport) ; les coûts de fonctionnement (entretien, exploitation) ; les coûts des externalités (effet de serre, pollution de l’air, bruit, insécurité) ; le coût du temps passé dans les transports, qui tient compte de la congestion moyenne enregistrée sur les réseaux. Ces coûts sont, selon les cas, supportés par l’usager, le transporteur, les collectivités territoriales, l’État ou encore l’ensemble des agents de la collectivité nationale. <br/><br/>2021-03-12T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZROUCHAUD DidierDROUAUX CatherineMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUEtitle:Mobilités. Coûts moyens socio-économiques.Ministère de la transition écologique12/03/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790260/l-activite-de-la-petrochimie-en-france-en-2019L’activité de la pétrochimie en France en 2019.En France, la pétrochimie (sous-secteur de la chimie organique) consomme, en tant que matière première, un peu plus de 10 % de l’ensemble des produits pétroliers livrés. En 2019, l’activité de la pétrochimie dite de « premier niveau » repart à la hausse, après deux grands arrêts de maintenance au cours de l’année 2018 qui avaient affecté l’activité des vapocraqueurs correspondants. Les quantités nettes de matières premières pétrolières injectées augmentent ainsi de 4,1 % en l’espace d’un an.<br/><br/>2021-02-22T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZLAUVERJAT JeanMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:L’activité de la pétrochimie en France en 2019.Ministère de la transition écologique22/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790223/conjoncture-de-l-immobilier-resultats-au-troisieme-trimestre-2020Conjoncture de l’immobilier. Résultats au troisième trimestre 2020. Au troisième trimestre 2020, dans un contexte marqué par le déconfinement, la conjoncture de l’immobilier connaît des évolutions contrastées. L’activité des entreprises s’améliore sensiblement. Les créations d’entreprises reprennent nettement dans l’activité immobilière et l’emploi salarié dans le bâtiment accélère. Les autorisations et mises en chantier se redressent, et les perspectives d’activité retrouvent leur niveau du début d’année. Dans le même temps, le recul des mises en vente se poursuit et les réservations restent nettement en deçà des niveaux de 2019. Les annulations de vente et les délais d’écoulement des appartements progressent encore. Dans ce contexte, les taux de financement restent stables à un niveau très bas et les critères d’octroi des crédits se resserrent nettement, tandis que les transactions dans l’ancien continuent leur repli après leur nombre record au quatrième trimestre 2019.<br/><br/>2021-02-22T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMATHIEU BenoitMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Conjoncture de l’immobilier. Résultats au troisième trimestre 2020. Ministère de la transition écologique22/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/790041/les-reseaux-electriques-lignes-electriques-stockage-stationnaire-et-reseaux-intelligents-choix-technLes réseaux électriques - lignes électriques, stockage stationnaire et réseaux intelligents : choix technologiques, enjeux matières et opportunités industrielles Ce rapport a pour ambition d’apporter un éclairage sur les consommations de matières associées à ces transformations du réseau ainsi que sur les enjeux économiques, environnementaux (au-delà de le seule empreinte carbone) et sociaux que ces matières soulèvent. Après avoir présenté le fonctionnement actuel du réseau électrique, la partie I s’attache à présenter les bouleversements induits par l’intégration des énergies renouvelables dans le système électrique. Elle décrit ensuite les solutions envisagées à court et à moyen terme (technologies « smart-grids » et renforcement physique du réseau) et identifie les matières et matériaux-clefs qu’elles mobilisent. Le stockage stationnaire, notamment par les batteries et l’utilisation de l’hydrogène, devraient être mobilisées à plus long terme en France métropolitaine (au-delà de 2030). La partie II présente ces différentes solutions de stockage et identifie les technologies à analyser dans le cadre de ce rapport d’étape ainsi que les matières qu’elles mobilisent. Le partie III décrit, pour certaines matières contenues dans les technologies retenues, les risques économiques, environnementaux et sociaux qui y sont associés. Étant donnée l’extrême diversité des matières mobilisées sur les réseaux électriques, cette analyse ne peut être exhaustive et des choix de matière ont dû être effectués. L’étude de ces risques tout au long de la chaîne de valeur, telle que réalisée dans le rapport d’étape n°1 sur le photovoltaïque, n’a pu être réalisée, faute de temps et de données disponibles, que pour les câbles électriques en cuivre et en aluminium. La partie IV explore les opportunités industrielles européennes en approfondissant le cas de la France, lorsque cela est pertinent. La partie IV présente, sous forme de recommandations, des leviers pour réduire les risques et exploiter les opportunités industrielles précédemment identifiées<br/><br/>2021-02-19T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZGLORIANT StéphaneVERGEZ AntoninNICKLAUS DorisMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Les réseaux électriques - lignes électriques, stockage stationnaire et réseaux intelligents : choix technologiques, enjeux matières et opportunités industriellesMinistère de la transition écologique19/02/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/348227/inegalites-et-intercommunalite-en-ile-de-france-pour-une-territorialisation-strategique-de-l-action-Inégalités et intercommunalité en Ile-de-France. Pour une territorialisation stratégique de l'action publique.Cette publication rend compte des travaux de trois équipes de recherche qui se sont attachées à voir dans quelle mesure les objectifs de solidarité intercommunale définis et visés par la loi SRU (mais aussi par les lois Chevènement sur le renforcement de la coopération intercommunale et Voynet sur l'aménagement durable du territoire) sont adaptés à la spécificité politique, économique et sociale d'une région aussi complexe que l'Ile de France. En se montrant assez sceptiques sur ce sujet, les auteurs montrent qu'il n'y a pas, contrairement aux postulats implicites sur lesquels reposent les deux lois de 1999, de lien direct entre la réduction des inégalités et la lutte contre l'exclusion ou la pauvreté, et que l'on ne peut donc pas s'attendre à ce qu'une plus grande solidarité fiscale entre communes conduise automatiquement à une prise en charge plus efficace des problèmes de ségrégation, de marginalisation, de chômage ou de pauvreté qui touchent une partie de la population francilienne. Ils soulignent également qu'il n'y a pas non plus de cohérence économique évidente à associer entre elles les communes les plus proches, et que ce serait donc plutôt à l'échelle de la région qu'il conviendrait de rechercher de nouvelles logiques de développement. Les auteurs s'interrogent enfin sur l'efficacité et les limites d'une territorialisation des politiques qui passeraient essentiellement par la déconcentration, la contractualisation et la définition de zones d'action prioritaires et ne remettraient pas en cause les politiques sectorielles existantes.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZBEHAR (Daniel)DAVEZIES LaurentOFFNER Jean-MarcBECKOUCHE (Pierre)KORSU (Emre)POUPLET (Marie)PFLIEGER GéraldineMINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUESCENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUELABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETESACADIEOBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALEStitle:Inégalités et intercommunalité en Ile-de-France. Pour une territorialisation stratégique de l'action publique.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/386191/l-economie-invertie-megapolisation-pauvrete-majoritaire-et-nouvelle-economie-urbaineL'économie invertie. Mégapolisation, pauvreté majoritaire et nouvelle économie urbaine.Ce n'est plus la croissance économique qui induit le peuplement urbain, mais le peuplement urbain qui donne naissance à une nouvelle économie urbaine qualifiée par l'auteur d'économie invertie qui est le pendant de la nouvelle économie mondiale. Un premier texte interroge les termes de mégalopolisation, de métropolisation et de mondialisation et tente d'éclairer leurs relations. Les deux suivants décrivent et illustrent la naissance de la nouvelle économie urbaine. Les deux derniers, s'adressant plus particulièrement aux professionnels de l'aménagement, tirent les conséquences, en termes de recommandations pratiques, du tableau conceptuel précédemment dressé.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZHAERINGER (Philippe)MINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUESCENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUEtitle:L'économie invertie. Mégapolisation, pauvreté majoritaire et nouvelle économie urbaine.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/386212/qui-finance-ou-devrait-financer-l-amenagement-une-comparaison-france-allemagne-pays-bas-royaume-uni-Qui finance ou devrait financer l'aménagement ? Une comparaison France, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni, Etats-Unis.Les deux textes rassemblés dans ce numéro proposent à la fois des éléments de comparaison et des outils d'évaluation pour mieux appréhender les enjeux économiques et politiques liés aux modes de financement des projets d'aménagement et d'urbanisme. Le premier souligne la spécificité du système français (forte contribution des budgets publics, multiplicité des techniques utilisées pour faire prendre en charge les équipements rendus nécessaires par l'opération par les constructeurs et opérateurs) alors que d'autres pays comme l'Allemagne ou les Etats-Unis exigent une participation notablement plus forte des propriétaires riverains. Il met ensuite l'accent sur la préoccupation quasi générale de mieux encadrer les participations négociées des constructeurs au financement de l'aménagement. Le second article est précisément consacré à ce dernier aspect et propose des méthodes pour y parvenir et pour clarifier les rôles et intérêts de chaque acteur dans le financement.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZRENARD VincentVERHAGE (Roelof)NEEDHAM (Barrie)MINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUESCENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUEtitle:Qui finance ou devrait financer l'aménagement ? Une comparaison France, Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni, Etats-Unis.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/334721/quand-les-villes-pensent-leurs-futurs-une-enquete-sur-les-demarches-prospectives-dans-18-villes-euroQuand les villes pensent leurs futurs. Une enquête sur les démarches prospectives dans 18 villes européennes.Ce numéro concerne une étude fondée sur une enquête menée auprès de villes européennes non françaises et portant sur leurs démarches prospectives. Une typologie s'est dégagée de l'enquête, distinguant les démarches de développement urbain, les expériences inspirées du développement durable, les démarches de compétitivité stratégique, les projets de territoire. A partir de ces divers éléments, l'auteure propose une analyse des tendances d'évolution de la prospective dans les villes européennes et dégage les convergences par-delà la diversité des situations. Elle propose ensuite des commentaires et analyses plus précises sur le rôle de la prospective dans les démarches stratégiques urbaines, sur l'articulation de la prospective et de la participation, sur les enjeux abordés, et sur une première évaluation des impacts de la prospective. Sont ensuite proposées des études de cas plus détaillées concernant Edimbourg et Turin.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZPARRAD (Frédérique)GOUX-BAUDIMENT (Fabienne)MINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUESCENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUEtitle:Quand les villes pensent leurs futurs. Une enquête sur les démarches prospectives dans 18 villes européennes.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/261775/la-recherche-francaise-sur-les-politiques-publiques-de-transports-deux-etats-des-lieux-politique-desLa recherche française sur les politiques publiques de transports : deux états des lieux. Politique des transports : état des lieux de la recherche française avant le PREDIT 3.Ce numéro présente deux états des lieux, sur les périodes 1996-2002 et 2003-2007, de la recherche française sur les politiques de transports réalisés avant et après la mise en œuvre du troisième programme de recherche et d'innovation sur les transports terrestres (PREDIT 3). La 1ère synthèse jette un regard critique sur cette 1ère période. Les chercheurs tentent de répondre à une question centrale : que dit la recherche sur la manière dont les décisions sont prises, mises en œuvre, appliquées puis évaluées ? Le cadre d'analyse adopté est celui du "cycle de vie des politiques publiques" et l'état des lieux est découpé selon les différentes phases de ce cycle. La seconde synthèse, rédigée par les animateurs du groupe 11 du PREDIT, est plus descriptive et présente, en cinq thèmes, les principaux résultats à mi-parcours des projets lancés depuis 2003. Voir aussi le document <a href="http://temis.documentation.developpement-durable.gouv.fr/document.xsp?id=Temis-0073875"> 16896 </a> : Politique des transports : un état des lieux de la recherche.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZBARBEY (Julie)KAUFMANN VincentMINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUECENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUELABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETESSUISSE. ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNEtitle:La recherche française sur les politiques publiques de transports : deux états des lieux. Politique des transports : état des lieux de la recherche française avant le PREDIT 3.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/348003/les-politiques-de-deplacement-urbain-en-quete-d-innovations-geneve-naples-munich-stuttgart-lyonLes politiques de déplacement urbain en quête d'innovations : Genève, Naples, Munich, Stuttgart, Lyon.Cette publication rend compte de travaux de recherche et d'analyse des expériences innovantes menées dans cinq grandes villes européennes (Genève, Naples, Munich, Stuttgart et Lyon) dans le domaine des politiques de déplacements urbains. Les auteurs ont mis en évidence les facteurs politiques qui, dans ces cinq villes, ont rendu possibles (ou au contraire freiné) certaines innovations institutionnelles comme par exemple la création d'autorités d'agglomération ou la mise en place de procédures participatives. Le rôle des crises, des changements de coalition, des alliances entre ville-centre et communes périphériques, du leadership politique, de la société civile, mais aussi des Etats ou de l'Europe sont évoqués et analysés. Tous ces éléments sont de plus articulés dans une synthèse qui constitue une tentative globale d'explication de la dynamique d'innovation appliquée aux déplacements urbains.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZJOUVE (Bernard)KAUFMANN VincentDI CIOMMO (Floridea)FALTLHAUSER (Oliver)SCHREINER (Martin)WOLFRAM (Marc)MINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUESCENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE Laboratoire RIVESLABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETESALLEMAGNE Université MunichGRANDE-BRETAGNE Université LancasterALLEMAGNE Université Stuttgarttitle:Les politiques de déplacement urbain en quête d'innovations : Genève, Naples, Munich, Stuttgart, Lyon.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/347897/ville-et-emploi-enseignements-d-un-programme-de-rechercheVille et emploi. Enseignements d'un programme de recherche.Ce numéro, présenté en commun par la Direction de la recherche (DRAST) et le Plan Urbanisme Construction et Architecture (PUCA), constitue une synthèse d'un programme de recherche du Plan urbain (devenu PUCA) et du ministère de la Recherche, intitulé Ville et emploi. Les systèmes locaux d'emploi évoluent profondément sous l'effet conjugué de la mondialisation et du niveau de qualification du personnel. Si les emplois peu qualifiés s'appuient toujours sur une main d'oeuvre locale, plus flexible, le recrutement de personnels hautement qualifiés se fait à l'échelle mondiale. Le rapport présente l'emploi local en termes de stratégies des entreprises, d'évolution des formes de travail et met l'accent sur l'aspect structurant de l'emploi public local. Il s'intéresse, ensuite, aux formes de régulation locale de l'emploi et aux politiques locales d'emploi. Le programme montre ainsi que la ville et le territoire peuvent être une ressource pour les différents acteurs de l'économie. Enfin, l'évolution de l'emploi est mise en rapport avec les mutations urbaines, la précarisation transformant les modes d'habiter et d'accès à la propriété.<br/><br/>2021-01-20T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZPERRIN (Evelyne)ROUSIER (Nicole)MINISTERE DE L'EQUIPEMENTDIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUESCENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUEPLAN URBANISME CONSTRUCTION ARCHITECTUREtitle:Ville et emploi. Enseignements d'un programme de recherche.20/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788680/le-photovoltaique-choix-technologiques-enjeux-matieres-et-opportunites-industriellesLe photovoltaïque : choix technologiques, enjeux matières et opportunités industriellesAprès avoir rappelé le principe de l'effet photovoltaïque et les différents éléments constitutifs nécessaires à un système photovoltaïque pour transformer l'énergie solaire en électricité utilisable par l'homme (partie I), la partie II illustre par quelques chiffres l'extraordinaire bond en avant accompli par le photovoltaïque, que ce soit au niveau national, européen ou mondial. Une fois présentées les principales technologies mobilisables pour la transition énergétique française, la partie III identifie les technologies à analyser et montre la diversité des matières et matériaux-clés mobilisés par le photovoltaïque. Nombre de ces matières et matériaux sont par ailleurs utilisés par toutes les technologies, énergétiques ou non. La partie IV décrit les matières spécifiques à chacune des technologies retenues ainsi que les risques économiques, environnementaux et sociaux associés à chaque étape de la chaîne de valeur, lorsque les données sont disponibles. Chaque risque peut être un facteur limitant pour la technologie concernée. La partie V explore les opportunités industrielles européennes en approfondissant le cas de la France, lorsque cela est pertinent. La partie VI présente, sous forme de recommandations, des leviers pour réduire les risques et exploiter les opportunités industrielles précédemment identifiées.<br/><br/>2021-01-08T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZNICKLAUS DorisGLORIANT StéphaneLECUREUIL AurélieGAUBERT HélèneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Le photovoltaïque : choix technologiques, enjeux matières et opportunités industriellesMinistère de la transition écologique08/01/2021 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788505/bilan-annuel-des-transports-en-2019Bilan annuel des transports en 2019Ce rapport dresse un panorama des transports en 2019, marquée par plusieurs mouvements sociaux, dont la grève nationale interprofessionnelle contre la réforme des régimes de retraite au mois de décembre. Si cette grève a entraîné une augmentation de l'annulation des trains, l'activité des transports ferroviaires a finalement été peu impactée. Le transport ferré de voyageurs en particulier renoue avec la croissance. Le transport aérien la poursuit. Le transport individuel diminue légèrement, tandis que le transport collectif urbain progresse modérément et que l'utilisation du vélo, notamment à assistance électrique, se développe. Le transport routier de marchandises augmente, à la fois sous pavillons français et étranger. Le transport ferroviaire de fret progresse tandis que le transport fluvial augmente fortement. Ce bilan annuel des transports en 2019 prend la suite du précédent rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation.<br/><br/>2020-12-21T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZJALUZOT LaurenceBABET CharlineSARRON ClotildeMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Bilan annuel des transports en 2019Ministère de la transition écologique21/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788511/compte-du-logement-2019-rapport-de-la-commission-des-comptes-du-logementCompte du logement 2019 - Rapport de la Commission des comptes du logementLe rapport du compte du logement détermine, pour l’ensemble des logements et des locaux d’hébergement, la dépense de logement, présente la place du logement dans l’économie et décrit l’état du parc de logements, son mode d’occupation et son évolution, pour l’année 2019. Ce rapport est destiné à éclairer le Gouvernement et le Parlement. En 2019, la dépense de l’ensemble des agents économiques dans le domaine du logement s’établit à 522 milliards d’euros, en légère accélération par rapport à 2018 (+ 3,0 % après + 2,2%). Cette évolution s’explique autant par le dynamisme de l’investissement en logement que par la progression des dépenses courantes. Parallèlement, 38,5 milliards d’euros ont été apportés en soutien au logement sous forme de versements et de réductions de dépenses. Ce montant poursuit son repli (- 4,0 %, après - 4,1 %), principalement sous l’effet du recul des avantages fiscaux et de la diminution des avantages de taux dans un contexte de baisse des taux d’emprunt.<br/><br/>2020-12-21T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZRATEAU GuillaumeLEFRANC SylvieMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Compte du logement 2019 - Rapport de la Commission des comptes du logementMinistère de la transition écologique21/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788427/bilan-energetique-de-la-france-en-2019-donnees-definitivesBilan énergétique de la France en 2019 - Données définitivesEn 2019, la production d’énergie primaire de la France décroît de 2,5 % par rapport à 2018, en raison du recul de la production d’électricité d’origine nucléaire et malgré la progression de l’éolien et du photovoltaïque. La consommation primaire est en baisse également, mais moins fortement (- 1,4 %). Après correction des variations climatiques, la consommation finale d’énergie baisse de 0,9 %. Cette diminution est davantage marquée dans l’industrie et le tertiaire. Au total, les ménages, entreprises et administrations ont dépensé 168 milliards d’euros (Md€) pour leur consommation d’énergie. 53 Md€ correspondent aux taxes (nettes des subventions aux énergies renouvelables) et 39 Md€ aux importations nettes de produits énergétiques. Chaque ménage français a dépensé en moyenne 3 140 € pour ses achats d’énergie, à parts presque égales pour les carburants et le logement, dont 1 400 € de taxes.<br/><br/>2020-12-15T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRECGDD Service des données et études statistiquestitle:Bilan énergétique de la France en 2019 - Données définitivesMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE15/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788396/le-parc-de-logements-par-classe-de-consommation-energetiqueLe parc de logements par classe de consommation énergétiqueLes enjeux liés à la rénovation énergétique nécessitent de disposer d’une bonne connaissance de la consommation énergétique des logements. À cette fin, ce document de travail présente une photographie de l'état du parc de logements par classe de consommation énergétique, au sens de l’actuel diagnostic de performance énergétique (DPE), en mobilisant plusieurs sources statistiques et des méthodes d’estimation. Au total, sur les 29 millions de résidences principales au 1er janvier 2018, environ 1,9 million de logements (6,6 % du parc) seraient peu énergivores (étiquettes A et B du DPE). À l’opposé, environ 4,8 millions de logements (soit près de 17 % du parc) seraient très énergivores (étiquettes F et G du DPE, regroupant les logements qualifiés de « passoires thermiques »). <br/><br/>2020-12-14T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMERLY ALPA ThomasRIEDINGER NicolasBAUDRY MathieuMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Le parc de logements par classe de consommation énergétiqueMinistère de la transition écologique14/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788392/scenarios-de-renovation-energetiques-des-batiments-tertiaires-quelles-solutions-pour-quels-couts-a-lScénarios de rénovation énergétiques des batiments tertiaires. Quelles solutions pour quels coûts à l'horizon 2050 ?Les conclusions de ce rapport mettent en avant l'importance de mettre en place de mesures de réduction des consommations pour les usages autres que le chauffage. Il serait possible de réduire (division par 4) les consommations unitaires de chauffage horizon 2050 en jouant à la fois sur l'isolation des bâtiments et les changements de systèmes de chauffage. Des politiques ambitieuses sont néanmoins nécessaires pour atteindre les derniers gisements de réduction des consommations. Pour approcher la neutralité carbone, il est nécessaire de décarboner le mix énergétique. L'analyse socio-économique de différents scénarios de politiques publiques présentées dans ce rapport montre que les mesures additionnelles permettant d'atteindre la neutralité carbone ont un coût raisonnable entre 100 et 200 euros par tonne de CO2 évitée.<br/><br/>2020-12-14T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZVERMONT BrunoDOMERGUE SilvanoMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Scénarios de rénovation énergétiques des batiments tertiaires. Quelles solutions pour quels coûts à l'horizon 2050 ?Ministère de la transition écologique14/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788380/chiffres-cles-du-climat-france-europe-et-mondeChiffres clés du climat. France, Europe et MondeCette publication, par son organisation et le choix des thèmes abordés, a pour ambition d’informer un public le plus large possible sur le changement climatique, ses mécanismes, causes et effets ainsi que sur les dispositifs mis en place pour le circonscrire, aux échelles internationale, européenne et nationale. Elle fournit en particulier des statistiques détaillées sur les émissions de gaz à effet de serre dans le monde, en Europe et en France.<br/><br/>2020-12-11T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZBAUDE ManuelCOLIN AuroreDUVERNOY JérômeFOUSSARD AlexisMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquesDIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMATINSTITUTE FOR CLIMATE ECONOMICStitle:Chiffres clés du climat. France, Europe et MondeMinistère de la transition écologique11/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788360/les-voitures-des-menages-modestes-moins-nombreuses-mais-plus-anciennesLes voitures des ménages modestes : moins nombreuses mais plus anciennesLes 20 % des ménages les plus modestes possèdent moins de voitures que la moyenne et génèrent donc un trafic routier annuel plus faible. Ces voitures sont plus petites et moins consommatrices en carburant, mais plus anciennes (davantage achetées d’occasion) et plus souvent diesel. En 2018, les deux tiers des voitures des ménages modestes sont donc polluantes (au sens d’une vignette Crit’Air 3 au mieux). Leur parc automobile, qui représente 17 % du parc de voitures particulières sur le territoire, est à l’origine de 16 % des émissions annuelles de CO2, mais de l’ordre de 20 % des émissions de polluants locaux des voitures. Le renouvellement de ce parc de véhicules est donc un enjeu environnemental important, ainsi qu’un enjeu social : il nécessite un accompagnement spécifique de ces ménages pour lesquels les contraintes budgétaires liées au remplacement d’un véhicule sont les plus fortes.<br/><br/>2020-12-11T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZJOLLY MaudeMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Les voitures des ménages modestes : moins nombreuses mais plus anciennesMinistère de la transition écologique11/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788287/quelle-evolution-des-sites-humides-emblematiques-entre-2010-et-2020Quelle évolution des sites humides emblématiques entre 2010 et 2020 ?À l’interface des milieux terrestres et aquatiques, les milieux humides fournissent de multiples services (rétention des crues, épuration de l’eau, réservoir de biodiversité, stockage du carbone, activités récréatives, etc.). L’altération de leur état met en péril ces fonctions et la pérennité même de ce patrimoine naturel, comme le souligne le dernier rapport mondial de la Convention de Ramsar sur les zones humides. À l’échelle mondiale, ces milieux ont perdu 64 % de leur surface depuis 1900. La dernière évaluation nationale des sites humides emblématiques, couvrant la période 2010-2020, révèle que la France ne fait pas exception à ce constat. Ainsi, 41 % des sites évalués en métropole et dans les Outre-mer ont vu leur état se dégrader. L’intensification des pressions directes et indirectes, à l’intérieur et en périphérie de ces sites, les fragilise.<br/><br/>2020-12-10T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZCERISIER-AUGER AlexisMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Quelle évolution des sites humides emblématiques entre 2010 et 2020 ?Ministère de la transition écologique10/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788290/eau-et-milieux-aquatiques-les-chiffres-cles-edition-2020Eau et milieux aquatiques - Les chiffres clés - Édition 2020Composante essentielle de tous les êtres vivants, l’eau est aussi un milieu de vie pour certains d’entre eux. Elle circule sans cesse, des précipitations vers les eaux de surface (cours d’eau, rivières, fleuves, lacs, etc.), la végétation (sauvage et agricole), les eaux souterraines (nappes), les mers et les océans. Sous l’effet des activités humaines, elle fait l’objet de nombreuses pollutions susceptibles d’affecter la biodiversité et la santé humaine. Protéger la ressource en eau constitue donc un enjeu majeur. Le Service des données et études statistiques (SDES) et l’Office français de la biodiversité (OFB) s’inscrivent dans cette démarche en informant et sensibilisant régulièrement l’ensemble des acteurs sur les enjeux liés à la préservation de l’eau et des milieux aquatiques.<br/><br/>2020-12-10T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZJOASSARD IrénéeBREJOUX EricLARRIEU ChristelleDEQUESNE JeanneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquesOFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITEtitle:Eau et milieux aquatiques - Les chiffres clés - Édition 2020Ministère de la transition écologique10/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788062/s-engager-dans-une-politique-d-achat-public-zero-deforestation-guide-de-conseils-et-de-bonnes-pratiqS’engager dans une politique d'achat public « zéro déforestation ». Guide de conseils et de bonnes pratiques à destination des acteurs de la commande publiqueDans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la déforestation importée (SNDI), l’État s’est engagé à encourager une amélioration généralisée des standards sociaux et environnementaux de production en adoptant une politique d’achat public « zéro déforestation d’ici 2022 ». Pour accompagner les acheteurs publics de l’État, et inspirer les autres organisations publiques soumises au code de la commande publique, le Ministère de la Transition écologique souhaite, avec ce guide pédagogique, sensibiliser les acteurs de la commande publique à l’impact de leurs politiques d’achats sur la déforestation importée et mettre en lumière des bonnes pratiques. Ce guide est organisé autour de 5 segments d’achats identifiés comme étant à fort risque déforestation : restauration collective ; alimentaire – hors restauration collective ; mobilité ; bâtiments et mobiliers ; fournitures diverses. Pour chacun de ces segments d’achat, il propose des recommandations déclinées en fiches pratiques invitant les acteurs à repenser et suivre les chaînes d’approvisionnement de leurs produits à risque.<br/><br/>2020-12-07T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:S’engager dans une politique d'achat public « zéro déforestation ». Guide de conseils et de bonnes pratiques à destination des acteurs de la commande publiqueMinistère de la transition écologique07/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/788073/rapport-de-premiere-phase-de-l-evaluation-francaise-des-ecosystemes-et-des-services-ecosystemiques-eRapport de première phase de l’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques Efese. Du constat à l'actionnitiée en 2012 dans la poursuite de l’élan de l’évaluation des écosystèmes du millénaire de l’organisation des Nations unies de 2005 et en réponse à l’action 5 de la stratégie de l’Union européenne pour la biodiversité pour la période 2011-2020, l’Efese est un programme d’évaluation, tout d’abord destiné à dresser un bilan de l’état des écosystèmes français et des valeurs utilitaires, patrimoniales et écologiques associées (2012-2018). Ce rapport présente les principales conclusions de ce socle d’évaluations. À partir de cela, il dessine les contours d’une deuxième phase, plus opérationnelle et stratégique. Dès 2019, cette nouvelle phase du programme est destinée à apporter les éclairages et les outils d'évaluation nécessaires afin d’accompagner la transition écologique de la société française.<br/><br/>2020-12-07T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZKERVINIO YannVERGEZ AntoninMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidaireisbn:978-2-11-157281-2La Documentation Française07/12/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787941/le-parc-locatif-social-au-1er-janvier-2020Le parc locatif social au 1er janvier 2020Au 1er janvier 2020, le parc locatif social compte 5 153 600 logements, en progression de 1,3 % sur un an (63 800 logements supplémentaires). En 2019, 76 000 logements ont été mis en service dans le parc social, 9 % d'entre eux étaient neufs et 7 % étaient des logements existants acquis en dehors du parc social. Dans le même temps, 9 500 logements ont été démolis, 13 100 ont été vendus et 700 ont changé d'usage ou ont été restructurés. Au 1er janvier 2020, 2,8 % des logements sont vacants ; ce taux était de 2,9 % au 1er janvier 2019. Le taux de vacance de plus de trois mois, de 1,3 %, varie aussi très peu (- 0,1 point par rapport à l'année précédente). 9 % des logements sociaux (hors logements entrés dans l'année dans le parc) ont fait l'objet d'un emménagement.<br/><br/>2020-11-27T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZZELLOU MarouaneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Le parc locatif social au 1er janvier 2020Ministère de la transition écologique27/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787892/l-evaluation-socio-economique-des-projets-d-amenagement-urbainL’évaluation socio-économique des projets d’aménagement urbainDans un contexte budgétaire contraint, l’évaluation socio-économique des projets d’aménagement constitue un éclairage important pour le décideur public lors de ses choix d’investissement. Elle a pour objectif d’apprécier et de comparer les gains de bien-être apportés par un projet pour la collectivité. <br/><br/>2020-11-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZBIBBY IbrahimDUCOS GéraldineHIDALGO TomasMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:L’évaluation socio-économique des projets d’aménagement urbainMinistère de la transition écologique26/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787896/le-prix-des-terrains-a-batir-en-2019Le prix des terrains à bâtir en 2019En 2019, le prix moyen du mètre carré de terrain acheté pour faire construire une maison individuelle en France atteint 88 euros, en progression de 1,0 % par rapport à 2018. Il s’accroît néanmoins de moins en moins vite, pour la troisième année consécutive. Le prix d’achat moyen des terrains augmente quant à lui de 1,2 %, et s’établit à 82 100 euros. Le coût moyen de la maison dans les projets de construction poursuit sa hausse (+ 2,4 %). Il atteint 176 600 euros en 2019, pour une surface de plancher moyenne de 120 m². Lorsque le terrain a été acheté, l’investissement total (maison et terrain) s’élève en moyenne à 253 600 euros, en augmentation de 2,1 % par rapport à 2018. L’achat du terrain représente un tiers de cet investissement.<br/><br/>2020-11-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZPENANT SandrineMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Le prix des terrains à bâtir en 2019Ministère de la transition écologique26/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787495/observatoire-national-des-emplois-et-metiers-de-l-economie-verte-rapport-d-activite-2019Observatoire national des emplois et métiers de l’économie verte. Rapport d'activité 2019L’année 2019 a été l’occasion de finaliser les projets en cours sur les évolutions de périmètres (activités, métiers), mais également de lancer la réflexion sur l’organisation d’un séminaire en 2020 relatif à la question des compétences et de la transition écologique. Comme chaque année, la quantification du marché de l’emploi de l’économie verte a été mise à jour, pour 2017 s’agissant de l’emploi dans les activités et les métiers de l’économie verte, pour 2019 s’agissant des offres et demandes d’emploi sur les métiers de l’économie verte et les projets de recrutements. L’Onemev a également été sollicité pour divers appuis méthodologiques, des présentations, des échanges, des participations à des groupes de travail externes et des collaborations, signe de la bonne identification de son expertise sur l’emploi et les métiers liés à la transition écologique.<br/><br/>2020-11-06T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMARGONTIER SophieNAUROY FrédéricMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquesOBSERVATOIRE NATIONAL DES EMPLOIS ET METIERS DE L'ECONOMIE VERTEtitle:Observatoire national des emplois et métiers de l’économie verte. Rapport d'activité 2019Ministère de la transition écologique06/11/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787243/preservation-de-la-biodiversite-quel-role-pour-les-entreprises-les-bonnes-pratiques-foncieres-1-s-imPréservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques foncières : 1 - s'implanter sur un territoireL’objectif est d’apporter des conseils aux entreprises pour une meilleure prise en compte des enjeux liés à la biodiversité autour du foncier, à travers un partage de bonnes pratiques réalisées par des entreprises pionnières sur le sujet. Si les exemples de bonnes pratiques sont majoritairement portés par des entreprises de taille importante, ces actions peuvent être assimilées et appréhendées par les entreprises de tout type et de toute taille. À travers leurs choix de localisation et la dynamique d’emploi générée, les entreprises ont un rôle prépondérant dans l’aménagement du territoire. Ce choix d’implantation est orienté par de nombreux facteurs : prix du foncier, accès pour les salariés et les consommateurs, présence d’infrastructures de transport, écarts d’imposition, etc. Il doit aujourd’hui prendre en compte au même titre le critère de protection de la biodiversité. Ce recueil éclaire les entreprises pour des choix d’implantation respectant les milieux naturels.<br/><br/>2020-10-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques foncières : 1 - s'implanter sur un territoireMinistère de la transition écologique26/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787247/preservation-de-la-biodiversite-quel-role-pour-les-entreprises-les-bonnes-pratiques-foncieres-2-amenPréservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques foncières : 2 - Aménager et gérer ses sites d'activitésL’objectif est d’apporter des conseils aux entreprises pour une meilleure prise en compte des enjeux liés à la biodiversité autour du foncier, à travers un partage de bonnes pratiques réalisées par des entreprises pionnières sur le sujet.Si les exemples de bonnes pratiques sont majoritairement portés par des entreprises de taille importante, ces actions peuvent être assimilées et appréhendées par les entreprises de tout type et de toute taille. Le choix du site d’implantation des activités de l’entreprise (voir le recueil intitulé Les bonnes pratiques foncières pour s’implanter sur un territoire) et les pratiques autour de son aménagement et de sa gestion sont essentiels pour les entreprises. Ce recueil permet aux entreprises de comprendre et de s’approprier des bonnes pratiques afin d’aménager et de gérer leurs sites d’activité en intégrant les milieux naturels dans une stratégie de long terme.<br/><br/>2020-10-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques foncières : 2 - Aménager et gérer ses sites d'activitésMinistère de la transition écologique26/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787251/preservation-de-la-biodiversite-quel-role-pour-les-entreprises-les-bonnes-pratiques-pour-les-entreprPréservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour les entreprises dont les matières premières sont issues du vivantL’objectif de ce recueil est d’éclairer les entreprises qui utilisent des matières premières issues du vivant à une meilleure prise en compte des enjeux liés à la biodiversité, à travers un partage de bonnes pratiques réalisées par des entreprises pionnières sur le sujet. À travers le choix des matières premières et des fournisseurs, les entreprises ont un rôle déterminant à jouer pour préserver les ressources naturelles. Les entreprises qui utilisent des matières premières issues du vivant (matières premières agricoles, bois, caoutchouc, fibres textiles, cuirs, ingrédients pour la cosmétique ou la pharmacie, etc.) dépendent de ce vivant pour leur approvisionnement et sous-estiment souvent les risques, sur leur activité et leur création de valeur, d’une biodiversité dégradée voire perdue. L’objectif de ce recueil est d’aider les entreprises à prendre en compte la biodiversité dans leurs stratégies d’achats, en partageant avec elles les bonnes pratiques de certaines entreprises pionnières sur le sujet. <br/><br/>2020-10-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour les entreprises dont les matières premières sont issues du vivantMinistère de la transition écologique26/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787249/preservation-de-la-biodiversite-quel-role-pour-les-entreprises-les-bonnes-pratiques-pour-les-entreprPréservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour les entreprises du secteur financier L’objectif de ce recueil est d’éclairer les entreprises du secteur financier recherchant une meilleure prise en compte des enjeux liés à la biodiversité dans leurs investissements. Grâce à l’éclairage de quelques acteurs financiers français, ce recueil présente des bonnes pratiques pour éliminer les financements néfastes à la biodiversité ; et au contraire soutenir ceux qui y sont favorables avec un point d’attention concernant les freins à lever et les actions nécessaires. Des recommandations à l’intention des entreprises complètent le recueil avec des exemples de bonnes pratiques, afin d’appréhender plus simplement les enjeux biodiversité liés au financement des entreprises et des projets. Si les actions évoquées dans ce recueil sont majoritairement portées par des entreprises de taille importante, elles peuvent, pour la plupart, être dupliquées par les entreprises de toute taille.<br/><br/>2020-10-26T00:00:00+01:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour les entreprises du secteur financier Ministère de la transition écologique26/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787226/le-suivi-de-la-composition-chimique-des-particules-atmospheriques-complementarites-des-observatoiresLe suivi de la composition chimique des particules atmosphériques : complémentarités des observatoires nationauxLa pollution de l’air par les particules est une problématique sanitaire majeure. La caractérisation de la composition chimique de celles-ci permet de mieux comprendre leurs origines et ainsi de mieux orienter les actions visant à réduire la pollution par les particules. Les observatoires français de mesure et d’évaluation en zone rurale de la pollution atmosphérique à longue distance (MERA) et de caractérisation chimique des particules (CARA) y contribuent depuis plusieurs années. Leurs travaux mettent notamment en évidence une baisse globale des concentrations en nitrate, ammonium et sulfate non marin dans les particules de diamètre inférieur à 2,5 µm (PM2,5) sur la période 2011-2019. En revanche, la concentration en matière organique, espèce majoritaire au sein de ces particules, ne suit pas de tendance globale. Grâce à des progrès métrologiques, la composition chimique des particules peut aujourd’hui être suivie en temps quasi réel.<br/><br/>2020-10-23T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZLE MOULLEC AurélieBOURIN AudeDEBEVEC CécileFAVEZ OlivierMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Le suivi de la composition chimique des particules atmosphériques : complémentarités des observatoires nationauxMinistère de la transition écologique23/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787223/les-trottinettes-electriques-en-libre-service-quels-avantages-pour-la-collectivite-et-l-usagerLes trottinettes électriques en libre-service : quels avantages pour la collectivité et l’usager ?Du point de vue de la collectivité, la trottinette électrique présente les mêmes avantages environnementaux et de fluidification du trafic que le vélo et la marche. Elle en partage les mêmes inconvénients en matière d’accidentalité sans en revanche procurer de bénéfice santé. L’analyse fait apparaître qu’en raison de son coût marchand élevé, de 109 centimes d’euro par passager et par kilomètre (c€/pass.km), le coût généralisé (coût économique collectif total) de la trottinette est très supérieur à celui du métro ou de la voiture. Il est également supérieur à celui du vélo et de la marche. L’usager peut néanmoins trouver un intérêt à l’utilisation de la trottinette électrique du fait du gain de temps qu’elle permet.<br/><br/>2020-10-23T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZTASZKA StéphaneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Les trottinettes électriques en libre-service : quels avantages pour la collectivité et l’usager ?Ministère de la transition écologique23/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787241/preservation-de-la-biodiversite-quel-role-pour-les-entreprises-les-bonnes-pratiques-pour-toutes-les-Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour toutes les entreprisesCe recueil présente les bonnes pratiques de certaines entreprises pionnières pour la prise en compte de la biodiversité et autant de leviers d’actions potentiels que toute entreprise peut prendre en exemple, reproduire voire dépasser. <br/><br/>2020-10-23T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de l'économie verte et solidairetitle:Préservation de la biodiversité : quel rôle pour les entreprises ? Les bonnes pratiques pour toutes les entreprisesMinistère de la transition écologique23/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787190/les-francais-et-la-nature-frequentation-representations-et-opinionsLes Français et la nature : fréquentation, représentations et opinionsAttachés à la nature, les Français n’ont pas tous la capacité d’y accéder autant qu’ils le voudraient. Percevant une dégradation des milieux naturels au cours des dernières années, ils restent cependant convaincus qu’il n’est pas trop tard pour agir. Sur ce point, ils estiment en faire « autant qu’ils peuvent » ou attendent que leur soient donnés les moyens d’en faire davantage. Largement déterminées par la relation qu’ils entretiennent avec la nature, les opinions des Français sont très variées. Une large majorité d’entre eux estime toutefois important de préserver la biodiversité, même si cela contraint pour partie les activités humaines.<br/><br/>2020-10-22T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZPAUTARD EricMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Les Français et la nature : fréquentation, représentations et opinionsMinistère de la transition écologique22/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/787207/dynamiques-des-territoires-et-cumuls-d-impacts-environnementaux-des-projets-d-amenagement-quelles-stDynamiques des territoires et cumuls d'impacts environnementaux des projets d'aménagement : quelles stratégies communes possibles ?Cette publication, synthèse des actes d’un colloque ayant associé acteurs politiques, techniques et scientifiques, apporte des éléments de réflexion conceptuels et méthodologiques sur l’évaluation des effets cumulés sur l’environnement des projets d’aménagement sur les territoires et sur les besoins futurs de connaissance sur le sujet.<br/><br/>2020-10-22T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service de la recherche et de l'innovationtitle:Dynamiques des territoires et cumuls d'impacts environnementaux des projets d'aménagement : quelles stratégies communes possibles ?Ministère de la transition écologique22/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/786911/les-ventes-de-produits-petroliers-en-2019-resultats-par-produit-et-par-departement-france-metropolitLes ventes de produits pétroliers en 2019 - Résultats par produit et par département (France métropolitaine)En 2019, les ventes de carburants routiers restent stables. Les ventes de supercarburants progressent fortement (+ 7,3 %), tandis que celles de gazole se replient sensiblement, de 1,9 %. La part du gazole dans la consommation totale de carburants routiers continue ainsi de reculer (- 1,5 point). Les ventes de fioul domestique, de gaz de pétrole liquéfié (GPL) à usage énergétique et de fioul lourd diminuent de manière significative, alors que celles de gazole non routier restent stables. Celles de carburéacteurs augmentent sensiblement (+ 4,6 %).<br/><br/>2020-10-13T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZMISAK EvelyneMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Les ventes de produits pétroliers en 2019 - Résultats par produit et par département (France métropolitaine)Ministère de la transition écologique13/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/786914/les-echanges-transfrontieres-de-dechets-faisant-l-objet-d-une-notification-prealable-dans-le-cadre-dLes échanges transfrontières de déchets faisant l'objet d'une notification préalable dans le cadre de la Convention de Bâle en 2017 et 2018 En France, en 2018, les importations de déchets soumis à notification s’élèvent à 5 018 500 tonnes, ce qui représente environ 1 % des déchets français produits la même année. En France, comme au niveau de l’ensemble des pays européens, les importations ont été multipliées par 3,5 depuis 2001. La France est le troisième plus gros importateur européen en volume, derrière l’Allemagne et les Pays-Bas et se place au 10e rang en matière d’importations par habitant. Les déchets proviennent d’un nombre croissant de pays (26 en 2016, 54 en 2018), mais une grande partie des volumes est issue d’un petit nombre d’entre eux : cinq pays sont à l'origine de 95 % des flux.<br/><br/>2020-10-13T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZSCRIBE ChrystelMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Les échanges transfrontières de déchets faisant l'objet d'une notification préalable dans le cadre de la Convention de Bâle en 2017 et 2018 Ministère de la transition écologique13/10/2020 00:00:00https://side.developpement-durable.gouv.fr/ACCRDD/doc/SYRACUSE/786936/les-eco-activites-et-l-emploi-environnemental-en-2018Les éco-activités et l’emploi environnemental en 2018En 2018, les éco-activités mobilisent près de 563 000 emplois en équivalent temps plein, soit 2,1 % de l’emploi intérieur total français. L’emploi au sein des éco-activités augmente fortement depuis 2016 : + 4,4 % en 2018, après + 5,8 % en 2017. Cette croissance est principalement portée par le dynamisme de l’agriculture biologique et le développement des énergies renouvelables. La croissance de l’emploi repose largement sur celle de la production. En hausse de 5,7 % entre 2017 et 2018, la production issue des éco-activités atteint 104 milliards d’euros en 2018, soit 2,5 % de la production française totale. La valeur ajoutée s’élève à 38 milliards d’euros en 2018, soit 1,8 % de celle de l’ensemble des activités.<br/><br/>2020-10-13T00:00:00+02:002021-04-19T21:38:02ZNAUROY FrédéricMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUECGDD Service des données et études statistiquestitle:Les éco-activités et l’emploi environnemental en 2018Ministère de la transition écologique13/10/2020 00:00:00