SIDE Normandie

Inventaire régional du logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur (année 2006)

2026-01-26T00:00:00+01:00

Scindé en deux entités géographiques distinctes, échelle régionale et départementale, puis principales agglomérations et groupements de communes, ce document fédère les principales données relatives aux chiffres clés du logement en Provence-Alpes-Côte-d'Azur : situation démographique (projection INSEE) ; état du logement (parc de logements, résidences principales et secondaires, logements vacants), à partir du fichier FILOCOM 2005, fichier des logements par commune ; enquête HLM pour le logement locatif social ; enquête SIDATEL pour la construction des logements ; réhabilitation des logements privés par l'ANAH ; enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN).

Inventaire des arbres remarquables (ARBREM) en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur : rapport final de la première phase de l'étude : sept. 2000-sept. 2001 : méthodologie expérimentale : résultats de l'enquête-test dans les Bouches-du-Rhône et le Var

2025-08-28T00:00:00+02:00

Se distinguant par leur dimension, leur âge, leur rareté, voire leur histoire, les arbres dits "remarquables" constituent un patrimoine précieux mais fragile. C'est pourquoi, la DREAL-PACA a demandé à l'Association Etudes Populaires et Initiatives (EPI) d'apporter son savoir-faire pour piloter un inventaire des arbres remarquables de cette région, assorti d'une cartographie, programme dénommé ARBREM-PACA. La première phase de l'étude concerne les départements des Bouches-du-Rhône et du Var. Cette phase expérimentale comprend la mise au point d'une méthodologie de recherche et d'enregistrement des données adaptées à notre région. Au 30 septembre 2001, l'E.P.I. a réalisé cette première phase d'inventaire dont le déroulement, les découvertes, les écueils et les nombreuses données enregistrées sont explicitées ci-après.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Auxerre dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Auxerre dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Champs sur Yonne dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Champs sur Yonne dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Gurgy dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Gurgy dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Augy dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Augy dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Appoigny dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Appoigny dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan de Prévention des Risques Naturels d’Inondation de l’Yonne à Monéteau dans le département de l’Yonne

2025-06-10T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Inondation de l’Yonne à Monéteau dans le département de L’Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d’aléas, d’enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d’inondation par débordement de l’Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Les prix du terrain et du bâti pour les maisons individuelles en Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2023

2025-04-18T00:00:00+02:00

Ce document est une synthèse de la construction de maisons individuelles en 2023 en Provence-Alpes-Côte d’Azur.

Stratégie relative aux espèces exotiques envahissantes des Hauts-de-France

2025-04-15T00:00:00+02:00

Élaborer une stratégie relative aux espèces exotiques envahissantes dans les Hauts-de-France est un processus qui affermit l’ensemble des actions portées et du réseau d’acteurs impliqués sur la thématique. La stratégie s’impose donc non pas comme la pierre fondatrice de l’édifice mais plutôt comme le socle sur lequel les productions régionales peuvent s’appuyer. Élaborée collégialement, cette stratégie se veut être un document régional opérationnel dont les objectifs viennent répondre aux enjeux du territoire et aux besoins des acteurs des Hauts-de-France. Structurée autour de 5 axes et composée de 11 objectifs, cette stratégie s'articule autour de 65 actions, proposées par le réseau des acteurs des Hauts-de-France.

Panoramadu bois énergie en Hauts-de-France 2023

2025-04-15T00:00:00+02:00

La filière forêt bois des Hauts-de-France se distingue des autres régions françaises par différents critères : la surface forestière, les essences plantées et la typologie des itinéraires sylvicoles. En termes de taux de boisement, les Hauts-de-France sont en effet classés 11 sur les 13 régions administratives,mais occupent la première place française concernant la récolte en peuplier. À la suite du changement de l'approvisionnement des industries papetières régionales, les filières bois construction et bois énergie sont les composantes principales de la récolte forestière. Les besoins en matériaux constructifs et en énergies renouvelables continuant de se développer, le besoin de mobiliser de nouveaux gisements, voire de nouveaux acteurs est réel. C’est ainsi que, depuis plusieurs années, les flux de combustibles non forestiers (déchets bois, bocage) et les interactions entre bois construction et bois énergie s’intensifient, afin de pérenniser conjointement ces modes de valorisation. Néanmoins, il est important et nécessaire que le développement du bois énergie reste un sous-produit de la valorisation matière du bois. Ainsi, l’objectif de ce rapport est d’apporter les clefs de compréhension de l’évolution de la filière bois énergie en Hauts-de-France. Pour ce faire, approvisionnement et consommation seront étudiés en deux parties distinctes, avec en miroir, la dimension emploi.

Mise à jour de la liste des abeilles de France métropolitaine (Hymenoptera : Apocrita : Apoidea)

2025-02-13T00:00:00+01:00

Cet article présente une mise à jour de la liste des abeilles de France métropolitaine s’appuyant sur la dernière révision des Anthophiles de Gaule (France, Luxembourg, Belgique), datée de 1995, qui dénombrait 865 espèces pour la France. 150 espèces viennent s’y ajouter, 114 d’entre elles ayant été mentionnées pour la première fois depuis lors et 36 autres ayant fait l’objet de clarifications taxonomiques. 32 espèces ont été retirées de la précédente liste et sont indiquées aux côtés de 12 espèces citées entre-temps sur le territoire français dont la présence a été réfutée ou est considérée comme douteuse et nécessitant une confirmation. Le nombre d’espèces d’abeilles confirmées en France métropolitaine s’élève ainsi à 983. Cette forte richesse spécifique est liée en partie à la grande diversité de contextes climatiques et biogéographiques qui composent le territoire de la France métropolitaine. L’ampleur des avancées contenues dans la présente étude, notamment sur les plans taxonomiques et biogéographiques, souligne à la fois la pertinence des efforts déployés pour améliorer les connaissances sur ce groupe de pollinisateurs aujourd’hui et l’importance de poursuivre ces travaux dans les années à venir. Cette mise à jour constitue donc un travail préliminaire pour soutenir ces efforts et, entre autres, élaborer prochainement la liste rouge des abeilles de France métropolitaine.

Estimation des bénéfices potentiels pour la santé d’une amélioration de la qualité de l’air ambiant en Provence-Alpes-Côte d’Azur

2025-01-30T00:00:00+01:00

Pour la première fois, Santé publique France a mené une évaluation quantitative d’impact sur la santé de l’exposition à la pollution de l’air ambiant, en s’intéressant à la survenue de 8 maladies, respiratoires, cardiovasculaires et métaboliques.

Estimation de la morbidité attribuable à l’exposition à long terme à la pollution de l’air ambiant et de ses impacts économiques en France hexagonale, 2016-2019. Volume 2, évaluation des impacts économiques. Synthèses

2025-01-30T00:00:00+01:00

Santé publique France a estimé, pour la première fois, l’impact de l’exposition à la pollution de l’air ambiant sur la survenue de maladies chroniques, en France hexagonale et en région.

Méthode nationale des atlas de paysages

2025-01-28T00:00:00+01:00

Le nouveau référentiel national des atlas de paysages accompagnera les collectivités, les élus et leurs partenaires dans la production de la connaissance. Fondé sur les enseignements et les pratiques existantes dans les territoires, ce guide pratique est destiné aux élus, experts, techniciens des collectivités et services d'accompagnement de l'Etat. Il apporte un éclairage nouveau et d’actualité pour susciter la création ou l’actualisation de la prochaine génération d’atlas de paysages. Il est complété par un deuxième livret pour une dimension numérique : le « Standard Paysages ». Ce standard organise une représentation numérique des paysages en guidant pas à pas la création de la donnée géolocalisée et le suivi des transformations paysagères. Harmonisé au plan national, il autorisera pour la première fois l’insertion de la donnée sur la connaissance des paysages dans les applications d’aide à la décision en aménagement du territoire.

La demande en eau : prospective territorialisée à l’horizon 2050

2025-01-24T00:00:00+01:00

Le cycle de l'eau sera de plus en plus affecté par le changement climatique, ce qui risque d'accroître les conflits d'usage dans les territoires. Dans le prolongement de premiers travaux publiés en avril 2024 sur les usages de l'eau, France Stratégie publie un rapport et une note d'analyse consacrés à la demande en eau à horizon 2050. Ils répondent à une mission confiée à France Stratégie à l'automne 2023 par la Première ministre Elisabeth Borne.

Etude préliminaire pour la gestion quantitative des nappes de l’Eocène moyen et inférieur du bassin de Paris

2024-12-20T00:00:00+01:00

Ce stage s’inscrit dans le cadre du lancement de démarches « volumes prélevables » pour les aquifères de l’Eocène du bassin de Paris. Ce rapport présente les principaux résultats du stage : recensement de données hydrogéologiques, cartographie de la pression quantitative sur la ressource, préconisations pour les futures Etudes Volumes Prélevables (bassins-versants prioritaires, implantation de nouveaux ouvrages de suivi, modèles numériques).

Hauts-de-France De mauvaises performances énergétiques pour 4 logements sur 10

2024-12-20T00:00:00+01:00

Dans les Hauts-de-France, en 2022, un million de résidences principales ont un diagnostic de performance énergétique (DPE) classé E, F ou G, soit 42 % des résidences principales de la région. Il s’agit de la 3e part la plus élevée de France de province. En l’absence de rénovation, ces logements pourraient être soumis à des interdictions de mise en location prévues par la loi Climat et Résilience entre 2025 et 2034. Le parc privé, plus ancien que le parc social, est davantage concerné. Le plus faible niveau de vie des propriétaires de la région peut représenter un frein à la rénovation, malgré les aides. Au sein de la région, les territoires ruraux sont particulièrement concernés par les faibles performances énergétiques (nord de l’Aisne, est de la Somme). Bien que globalement plus épargnées, les zones urbaines (Lille, Amiens, agglomérations du littoral, bassin minier…) présentent un volume conséquent de logements à rénover.

Rapport d’activité relatif aux autorités en charge du cas par cas des projets en 2023

2024-11-19T00:00:00+01:00

Ce rapport présente les tendances de l’activité d’examen au cas par cas préalable à la réalisation d’une étude d’impact en 2023. Il ne concerne que les décisions rendues par les préfets de région au titre du R122-3 du code de l’environnement.
En 2023, on constate :
- un taux de soumission en hausse à 13,8% par rapport à l’année 2022. Cette augmentation confirme la hausse déjà constatée en 2022
- une très large majorité de recours gracieux (212 dont 99 entraînant un changement de sens de la décision) par rapport aux recours contentieux, dont le nombre reste très faible (6)
- le nombre de recours gracieux a beaucoup augmenté en 2023 (+33%) et la proportion de recours conduisant à un changement de sens de la décision a diminué.

Plan National d'Actions 2024-2033 en faveur du Râle des genêts Crex crex

2024-10-01T00:00:00+02:00

Le Râle des genêts est une espèce protégée et classée « en danger » dans la liste rouge des oiseaux nicheurs de France. L’espèce peut même être considérée comme proche de l’extinction sur notre territoire suite au recensement de ces dernières années (81-92 mâles chanteurs en 2023 pour l’ensemble du territoire français). Face à ce déclin observé depuis les années 1980, un nouveau plan national d'actions en faveur du Râle des genêts a été lancé pour une durée de 10 ans. Son objectif est de stabiliser les effectifs de râle des genêts au cours des premières années du plan et d'atteindre une tendance positive d'ici 2033.

Le défi de l'adaptation des territoires face aux inondations : simplifier l'action, renforcer la solidarité

2024-09-26T00:00:00+02:00

Sous l’impulsion de Gérard Larcher, Président du Sénat, la commission des finances et la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ont mené une mission de contrôle conjointe sur les violentes inondations survenues en France en 2023 et au début de l’année 2024. Les huit mois de travaux (plus de 35 auditions, 3 déplacements et 1 consultation en ligne) ont nourri l’expertise des rapporteurs, Jean-François Rapin et Jean-Yves Roux, qui ont pu dresser un état des lieux des politiques de prévention des inondations et de gestion de crise et d’après-crise, sans omettre d’appréhender la diversité des territoires, de la montagne à la plaine et des villes au monde rural. Ils formulent 20 recommandations visant à mieux armer les territoires face aux inondations dans un contexte de changement climatique, selon trois mots d’ordre : simplification, solidarité et adaptation. Le 25 septembre 2024, les commissions réunies conjointement ont adopté, à l’unanimité, ces 20 recommandations.

Fiche n°1 : Logistique urbaine et zone à faible émission mobilité (ZFE-m) : Premiers retours d'expérience

2024-09-23T00:00:00+02:00

Cette fiche présente les processus de concertation et de définition du projet de ZFE-m menés par les agglomérations, en particulier sur le volet du transport des biens et des services. Les ZFE-m contraignent les véhicules selon leurs émissions de polluants, ce qui conduit les agglomérations à innover dans le domaine de la logistique, tout en s’adaptant aux spécificités locales.

Provence-Alpes-Côte d’Azur : en 2020, près de 8 %des logements sont vacants

2024-09-04T00:00:00+02:00

En Provence-Alpes-Côte d'Azur, en 2020, près de 240 000 logements sont vacants, soit 7,6 % du parc total de logements, une proportion inférieure au niveau national. Entre 2009 et 2020, ce nombre de logements vacants a augmenté de près d'un quart - soit 45 000 logements supplémentaires - , plus rapidement que le parc de logements. Provence-Alpes-Côte d'Azur est toutefois la région, après la Corse, dans laquelle la vacance de logement a le moins crû sur la période. La vacance de logement est généralement plus faible dans les intercommunalités touristiques ou connaissant un marché immobilier dynamique marqué par des prix élevés. Elle est en revanche plus importante dans celles où la population augmente peu.

Chiffres clés de la mer et du littoral édition 2024

2024-09-03T00:00:00+02:00

Venant en complément de la Stratégie nationale pour la mer et le littoral et des documents stratégiques de façade, ce recueil de chiffres clés vise à éclairer de façon synthétique différentes problématiques socio-économiques et environnementales concernant les territoires littoraux et marins de l’hexagone et des Outre-mer. Cette publication aborde ainsi les principaux usages des espaces maritimes et littoraux, que ce soit en matière de logements ou d’activités économiques. Elle donne un aperçu des impacts des activités humaines sur les écosystèmes, mais également des dispositifs mis en place pour les préserver. La question des effets du changement climatique est aussi évoquée, notamment sous l’angle des risques naturels littoraux. Enfin, ce document met en avant la place importante de la France du fait de son second rang mondial en matière d’espace maritime couvert et de sa puissance économique maritime. Ce recueil ne prétend pas à l’exhaustivité sur le sujet. Le lecteur peut obtenir des informations plus détaillées et enrichir ses connaissances en consultant les trois sites internet de référence : Milieu Marin France, GéoLittoral et la rubrique Les milieux littoraux et marins de Notre-environnement.

Guide de l’insertion architecturale et paysagère des panneaux solaires à l’usage des services instructeurs et des porteurs de projet

2024-08-29T00:00:00+02:00

Ce guide propose des recommandations pour la bonne intégration architecturale et paysagère, des projets photovoltaïques sur bâti et au sol. Ces recommandations sont issues de nombreux supports didactiques (fiche-conseils, vade-mecum, lignes directrices, etc.) produits depuis une vingtaine d’année par les services territoriaux de l’État, organismes de conseil et établissements publics investis en faveur de la conciliation de ces politiques.

France Nation Verte : mobiliser pour accélérer la planification écologique

2024-08-22T00:00:00+02:00

Tandis que le pays est dans l'attente de la nomination d'un nouveau gouvernement, le SGPE a publié en juillet dernier la synthèse de la deuxième année de mise en œuvre de la planification écologique. Il revient sur les "efforts" à poursuivre pour réduire les émissions du pays de 373 à 268 Mt CO2e entre 2023 et 2030.

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Yonne à Joigny dans le département de l'Yonne.

2024-07-29T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Yonne à Joigny dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de l'Yonne. Il réglemente les aménagements et les constructions.

Plan National Intégré Energie-Climat (PNIEC) de la France

2024-07-26T00:00:00+02:00

La présente mise à jour du plan national intégré énergie-climat de la France est fondée sur trois documents nationaux de programmation et de gouvernance sur l’énergie et le climat, actuellement en cours de révision. La construction de ces stratégies est un exercice de planification qui vise à fixer, parmi les différentes trajectoires possibles et malgré les incertitudes, un scénario-cible énergétique et climatique fondé sur un ensemble de mesures et d’hypothèses, destiné à guider l’action collective. Ce processus est itératif et en amélioration continue. Depuis 2021, le Gouvernement a mis l’accent sur l’horizon 2030 de la Stratégie nationale bas carbone (SNBC) qui est un jalon important pour placer la France sur la bonne trajectoire en vue d’atteindre la neutralité carbone en 2050. A date, les travaux jusqu’à l’horizon 2050 se poursuivent. Les projets de documents nationaux de programmation et de gouvernance sur l’énergie et le climat seront soumis à consultation publique dans les prochains mois. La présente mise à jour traduit, à date, les objectifs que la France se fixe jusqu’en 2030 pour chaque secteur, et jusqu’en 2035 pour le secteur énergétique. Les trajectoires au-delà de ces horizons temporels seront actualisées une fois les documents nationaux officiellement adoptés, par exemple dans le cadre du rapport biennal d’avancement.

Informer efficacement le débat public sur la biodiversité marine

2024-07-24T00:00:00+02:00

Ce travail s’intéresse à l’information versée sur la biodiversité marine et ses modes de transmission dans le cadre du débat public organisé par la CNDP à la demande de l’Etat sur la planification des espaces marins, dans le cadre de la révision des Documents Stratégiques de Façades. Focalisé sur la façade méditerranéenne, il s’interroge sur la prise en compte de ces enjeux dans le débat en mobilisant différents entretiens menés avec des parties prenantes et des producteurs de connaissances. Les documents versés relatifs à la biodiversité marine sont analysés via une grille définissant sept critères : légitimité, crédibilité, pertinence, lisibilité, accessibilité, complétude et parcimonie. Il en ressort des manques de connaissance sur la biodiversité marine et l’impact des usages sur celle-ci, une difficile conciliation entre crédibilité et pertinence de l’information, ainsi qu’un cloisonnement des sujets. Nous formulons différentes recommandations : dans l’attente de nouvelles études à lancer, le débat doit informer sur les manques et transmettre une information plus pertinente. L’information doit être plus accessible, la transmission plus ludique et les thématiques décloisonnées. Le débat gagnerait à s’inscrire dans le temps long et à diversifier ses modes de participation pour sensibiliser plus largement aux enjeux de la biodiversité marine.

Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Yonne et de la Cure à Deux-Rivières dans le département de l'Yonne

2024-07-24T00:00:00+02:00

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Yonne et de la Cure à Deux-Rivières dans le département de l'Yonne comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de l'Yonne et de la Cure. Il réglemente les aménagements et les constructions;

La filière santé en région Provence-Alpes-Côte d’Azur, un hub d’innovation et de croissance

2024-07-19T00:00:00+02:00

La santé est au coeur des préoccupations des Français et la crise du COVID-19 n'a fait qu'accentuer cet état de fait. Ce secteur constitue également un axe stratégique de l’action publique, tant au niveau des dépenses de soins (la consommation de soins et de biens médicaux a atteint 236 milliards d'euros en 2022) que de la stratégie de réindustrialisation pour sécuriser l'accès aux produits de santé. En région Provence-Alpes-Côte d’Azur, la filière santé comprend 79 000 établissements représentant 231 000 emplois, soit plus d'un emploi régional sur dix, pour un chiffre d'affaires global estimé à 34 milliards d'euros.

La filière nucléaire en Provence-Alpes-Côte d'Azur : les sous-traitants face aux défis d’attractivité des métiers et d’accès au marché : analyse et synthèse

2024-07-19T00:00:00+02:00

Provence-Alpes-Côte d’Azur compte plus de 18 000 emplois directs et indirects liés à la filière nucléaire et un peu plus de 200 entreprises en coeur de filière nucléaire. Celles-ci se situent principalement dans les Bouches-du-Rhône, le Vaucluse et le Var. Le CEA de Cadarache, le projet ITER et l’installation du Tricastin à proximité font de la région un pilier de l’ingénierie et de la recherche sur les réacteurs du futur. En effet, des projets avant-gardistes, tels que les réacteurs à neutrons rapides de quatrième génération et la fusion nucléaire visant à optimiser l’utilisation du combustible et à minimiser les déchets radioactifs, sont au coeur des activités de la région. La proximité du site de Marcoule et la base navale de Toulon, où sont stationnés des sous-marins et le porte-avions à propulsion nucléaire, renforce cette dynamique.

Eoloscope offshore édition 2021 : évaluer un projet de parc éolien en mer, contribuer au dialogue territorial

2024-06-10T00:00:00+02:00

A l’occasion du Congrès mondial de la Nature à Marseille, France Nature Environnement présente son tout nouvel outil : l’Eoloscope offshore. Il permettra aux citoyens et citoyennes, aux associations, aux collectivités ou à tout autre acteur de mieux comprendre les enjeux environnementaux de l’énergie éolienne offshore, d’évaluer la performance environnementale d’un projet de parc éolien, de participer à sa gouvernance ou à la concertation autour de celui-ci afin de contribuer au développement d’une filière éolienne offshore vertueuse, pilier de la transition énergétique.

Le transport de voyageurs en France, volume 3

2024-05-15T00:00:00+02:00

Le transport de voyageurs a retrouvé en 2022 sa dynamique antérieure à la crise sanitaire, selon le troisième rapport multimodal publié par l'Autorité de régulation des transports (ART) le 29 avril. Si le ferroviaire a connu un rebond très marqué, les véhicules particuliers restent largement en tête des modes de transport les plus utilisés. L'ART présente aussi dans ce rapport deux études qui intéresseront de près les autorités organisatrices de la mobilité : l'une dresse un état des lieux des projets de déploiement de nouveaux services express régionaux métropolitains (Serm) tandis que l'autre analyse le développement d'un titre de transport "unique" en France.

Résilience du trait de côte, des clés pour agir pour les collectivités de Méditerranée : guide méthodologique

2024-05-15T00:00:00+02:00

Ce guide a été conçu pour donner des clés pour agir concernant la résilience du trait de côte, il se destine à la fois aux décideurs et responsables des collectivités françaises du littoral, aux réseaux associatifs, scientifiques et économiques qui s'impliquent sur le littoral, et à tous ceux qui veulent s'engager pour un littoral protégé et des modes de vie préservés. Il est focalisé sur la Méditerranée, en particulier ses rives françaises. Souvent sentinelles du climat et pionnières dans l’identification des solutions, les îles, qu’il s’agisse de Porquerolles, de la Corse ou des autres îles de Méditerranée, y sont plus spécifiquement étudiées. Des travaux de mise en perspective ont également été effectués pour identifier en quoi les rives sud de Méditerranée, le Pacifique ou le littoral atlantique peuvent présenter des orientations inspirantes.

Chiffres clés du transport : édition 2010

2024-05-13T00:00:00+02:00

Ce document présente pour les différents modes de transports (terrestres, aériens, maritimes...) des données relatives : aux réseaux aux parcs et flottes, aux activités de transports (voyageurs et marchandises, nationales et internationales), à l’économie du secteur aux affaires maritimes, au développement durable, avec notamment les données relatives aux émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques, ainsi que la part de chaque mode dans ces émissions.

Terres d’eau, terre d’avenir, "faire de nos zones humides des territoires pionniers de la transition écologique" : rapport remis au Premier Ministre

2024-05-07T00:00:00+02:00

Le CGEDD a mené, de septembre 2018 à janvier 2019, une mission d’appui aux parlementaires Frédérique Tuffnell, députée de la Charente-Maritime, et Jérôme Bignon, sénateur de la Somme, chargés par le premier ministre de rédiger un rapport sur les moyens d’inverser la tendance" à la régression des zones humides dans notre pays. A l’issue de plus de 200 auditions d’acteurs de ces territoires, ce rapport intitulé "terres d’eau, terres d’avenir" a été remis au ministre de la transition écologique et solidaire le 28 janvier dernier.

Vers la relocalisation des activités et des biens : 5 territoires en expérimentation : actes du séminaire national de restitution du 30 juin 2015

2024-05-07T00:00:00+02:00

Le présent document rend compte du séminaire national de restitution de l'appel à projets "Expérimentation de la relocalisation des activités et des biens : vers une recomposition spatiale des territoires exposés aux risques littoraux" tenu à la Cité internationale universitaire de Paris le le 30 juin 2015. Suite à l'appel à projets lancé en 2012 par le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie dans le cadre de la "stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte", cinq expérimentations portées par les collectivités ont été retenues pour leur pertinence et leur engagement. Deux ans après le lancement officiel de la démarche par le ministère lors du premier séminaire national du 14 février 2013, et un an après le séminaire national à mi-parcours du 19 mai 2014, le séminaire national de restitution avait pour objectif de présenter le chemin parcouru par les différentes démarches, leurs atouts et leurs difficultés. Il a été également l'occasion d’échanger sur les suites et les propositions d‘actions et de recommandations susceptibles d'alimenter les réflexions nationales sur ce sujet et les travaux du comité national de suivi de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte.

Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national, échéance à 5 ans, horizons 2050 et 2100 : rapport d'études février 2024

2024-04-16T00:00:00+02:00

En 2023, le Comité National Trait de Côte (CNTC) a engagé des réflexions visant à améliorer les moyens d’action pour l’adaptation des territoires littoraux aux effets du changement climatique. Une mission interministérielle d’inspection IGEDD-IGA a été chargée de formuler des propositions sur un modèle de financement pour accompagner l’adaptation des territoires littoraux soumis au recul du trait de côte. Dans ce cadre, et sous l’égide du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), le Cerema a réalisé une série d’études pour mieux appréhender le recul du trait de côte d’ici la fin du siècle à l’échelle de l’hexagone et des DROM. Le rapport d’étude pour cette échéance à 5 ans fournit les détails de la méthodologie employée. Le rapport d’étude pour les horizons 2050 et 2100 apporte tous les renseignements utiles sur l’élaboration des scénarios et les résultats.

Bilan de la mise en oeuvre du 6e programme d'actions de la directive Nitrates de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Evaluation environnementale du 7e programme d'actions de la Directive nitrates de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, rapport environnemental

2024-04-16T00:00:00+02:00

La Directive Nitrates vise dans toute l’Union Européenne à réduire la pollution des eaux provoquée par les nitrates à partir de sources agricoles et de prévenir toute nouvelle pollution de ce type. Le volet national de cette directive est défini dans quatre arrêtés interministériels du 19 décembre 2011, du 23 octobre 2013, du 11 octobre 2016, du 27 avril 2017 et du 26 décembre 2018. Ce volet national est complété par un volet régional révisé tous les 4 ans. Le 6e Programme d’Actions Régional de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur est l’objet de ce bilan. Son contenu est défini par l’arrêté préfectoral du 30 janvier 2019 et sa période d’application s’étend de 2018 à 2022. L’évaluation environnementale, objet du 2e rapport, a pour objectif d’évaluer a priori, c’est-àdire avant qu’il ne soit appliqué, les effets de la mise en oeuvre du 7e programme d’actions régional Provence-Alpes-Côte-d’Azur sur l’environnement, en particulier ses effets sur le bon état des masses d’eau.

Plan régional santé environnement 4 (PRSE 4) 2024-2028

2024-01-30T00:00:00+01:00

Plan d’actions pour les cinq prochaines années dans le domaine de la santé-environnement en région, le 4ème Plan Régional Santé Environnement (PRSE) a été adopté par la Préfète de la région Centre-Val de Loire le 27 décembre 2023. Grâce à des actions ciblées, concrètes et en nombre resserré, l’ambition est de mettre en œuvre un plan tout à la fois pragmatique et ambitieux autour de quatre axes : - l’axe 1 vise à sensibiliser, informer et former sur la santé environnement, ainsi qu’à mieux communiquer sur le plan, ses actions et son réseau, - l’axe 2 aborde en particulier la thématique « Une seule santé », en travaillant sur les interactions santé végétale/animale/humaine (maladies vectorielles, plantes allergisantes, utilisation vétérinaire des antibiotiques…), - l’axe 3 cherche à développer des connaissances et mieux informer sur les risques environnementaux (air intérieur des bâtiments, pollens, qualité de l’eau, micropolluants…), - l’axe 4 a pour objectif la recherche d’un environnement de vie plus favorable à la santé (prise en compte de « l’urbanisme favorable à la santé » par les collectivités, renaturation des villes…).

Cartographier l'anthroposcène : atlas IGN l'occupation des sols 2023

2024-01-12T00:00:00+01:00

L’IGN a publié la seconde édition de son Atlas annuel des cartes de l'anthropocène. Un nouveau recueil de cartes et de points de vue pour éclairer, cette fois, les décisions et actions publiques relatives à l'occupation et à l'usage du sol sur notre territoire. Des ruelles aux grands fleuves, des massifs forestiers aux parcelles agricoles, l'IGN a retracé l'évolution de nos paysages et de nos usages d'une ressource limitée : le sol. "En remontant ses archives cartographiques, les transformations du territoire défilent sous les yeux du lecteur, tel un kaléidoscope", explique l'IGN. Une expérience que l'Institut souhaite pousser encore plus loin, en développant "le jumeau numérique" de notre territoire : une cartographie du territoire en continu qui permettrait de simuler les impacts et évolutions des futurs projets d'aménagement du territoire.

Le parc locatif social au 1er janvier 2023 : au 1er janvier 2023, 15,9 % des résidences principales sont des logements locatifs sociaux

2024-01-12T00:00:00+01:00

Au 1er janvier 2023, 15,9 % des résidences principales en France sont des logements locatifs sociaux, soit 5,3 millions de logements sociaux. Le parc locatif social croît de 1,1 % entre le 1er janvier 2022 et le 1er janvier 2023. Le loyer moyen au 1er janvier 2023 s’élève à 6,27 euros/m², soit une augmentation de 3,6 % par rapport à l’année précédente, l’augmentation étant plus marquée en Île-de-France (+ 4,0 %). En 2022, le nombre de demandes de logement social au 31 décembre est 4,3 fois supérieur au nombre de logements disponibles à la location au cours de l’année. Les tensions sur le logement social sont particulièrement fortes en Île-de- France, sur le littoral atlantique, la côte méditerranéenne, dans la vallée du Rhône et dans la région frontalière avec la Suisse.

Bilan de la qualité de l'air extérieur en France en 2022

2024-01-09T00:00:00+01:00

Le bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2022 confirme que la qualité de l’air s’améliore en lien avec la réduction des émissions de polluants. Ces progrès font suite à la mise en oeuvre depuis plusieurs années de stratégies et plans d’action dans différents secteurs d’activité. Toutefois, même si les teneurs en polluants dans l’air baissent, des dépassements de seuils réglementaires de qualité de l’air fixés pour la protection de la santé humaine persistent, en particulier pour l’ozone, le dioxyde d’azote (NO2) et les particules de diamètre inférieur ou égal à 10 μm (PM10). En 2022, quatre agglomérations ne respectent pas les seuils réglementaires de qualité de l’air pour le NO2, deux pour les PM10 et 20 pour l’ozone. Six épisodes de pollution d’ampleur nationale en métropole (trois à l’ozone et trois aux PM10) ont également été observés.

Rapport d’activité relatif aux autorités en charge du cas par cas des projets en 2022

2024-01-09T00:00:00+01:00

Le présent rapport rend compte, pour l’année 2022, de l'activité des pôles Évaluation Environnementale des DREAL pour le compte du préfet de région, autorité en charge du cas par cas pour les projets. Les grandes tendances pour l’année 2022 sont :
• un taux de soumission en légère hausse à 12,7% par rapport à l’année 2021
• une très large majorité de recours gracieux (149 dont 82 entraînant un changement de la décision) contre une faible quantité de recours contentieux
L’année 2021 avait été marquée par une forte reprise de l’activité économique après une année 2020 affectée par la COVID-19. Les chiffres de l’année 2022 témoignent du caractère durable de cette reprise d’activité avec une augmentation continue et significative du nombre de saisines pour décision d’examen au cas par cas des projets par les préfets de région (+4,2%).

Le prix des terrains et du bâti pour les maisons individuelles en 2022

2024-01-08T00:00:00+01:00

En 2022, le prix moyen du mètre carré de terrain acheté pour faire construire une maison individuelle en France est de 92 euros, en hausse de 2 % par rapport à 2021. Avec une superficie moyenne des terrains achetés de 980 m², en hausse de 3,4 %, le prix d’achat moyen des terrains augmente de 5,5 % et s’établit à 89 900 euros. Dans les projets de construction, le coût moyen de la maison est de 209 600 euros, pour une surface habitable moyenne de 121 m². Ce coût progresse fortement (+ 9,1 % en 2022, après + 4,2 % en 2021) dans un contexte marqué par une inflation élevée et la mise en place de la réglementation environnementale 2020. Pour les terrains achetés en 2022, l’investissement total (maison et terrain) s’élève en moyenne à 293 400 euros, en hausse de 8 % par rapport à 2021, l’achat du terrain représentant moins d’un tiers de cet investissement.

Comprendre le changement climatique : ressources et outils thématiques

2024-01-02T00:00:00+01:00

Ce document a été produit dans une série de fiches sur le changement climatique visant à clarifier des facettes des projections climatiques, des outils pour le comprendre, des impacts, etc. Cette fiche aborde des ressources et outils sur le changement climatique proposés par divers acteurs et parfois centrés sur une thématique particulière.

Dossier départemental des Risques Majeurs (DDRM) de Guyane

2023-12-21T00:00:00+01:00

La métropole coopérative : éléments d’analyse et de mesure

2023-12-11T00:00:00+01:00

Conférence prononcée, dans une version initiale, lors du colloque sur les complémentarités territoriales, « Pour des métropoles résilientes. Métropoles en transitions cherchent trajectoires territoriales », qui s’est tenu les 21 et 22 janvier 2021. Ces deux journées ont permis des échanges sur la mise en place d’un nouveau récit métropolitain grâce aux transitions, et à la déﬁnition de nouvelles ﬁgures des métropoles. Cette conférence est dédiée à la ﬁgure de la métropole coopérative, en lien avec le renouveau des modèles de développement économique.

Un ralentissement de la consommation foncière résidentielle par ménage

2023-12-07T00:00:00+01:00

En 2019, la surface parcellaire dédiée à l’habitat occupe 4,7 % du territoire en Provence-Alpes-Côte d’Azur selon les fichiers fonciers. Cela correspond en moyenne à 645 m2 par ménage, soit la plus petite surface des régions de France de province : la forte densité de population, les contraintes géographiques et les concurrences d’usage dans certaines zones attractives du littoral limitent de fait l’emprise foncière de l’habitat. Entre 2009 et 2019, la surface consommée pour l’habitat progresse moins vite que le nombre de ménages. Ce constat varie toutefois d’un département à l’autre : très marquée dans le Var, cette modération ne s’observe pas en Vaucluse. La dynamique démographique et les besoins associés en résidences principales sont le principal moteur de la consommation d’espace pour l’habitat. Cependant dans la région, l’augmentation du nombre de résidences secondaires contribue sensiblement plus qu’ailleurs à cette consommation.