Inondation

Vers la relocalisation des activités et des biens : 5 territoires en expérimentation : actes du séminaire national de restitution du 30 juin 2015

2024-05-07T00:00:00+02:00

Le présent document rend compte du séminaire national de restitution de l'appel à projets "Expérimentation de la relocalisation des activités et des biens : vers une recomposition spatiale des territoires exposés aux risques littoraux" tenu à la Cité internationale universitaire de Paris le le 30 juin 2015. Suite à l'appel à projets lancé en 2012 par le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie dans le cadre de la "stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte", cinq expérimentations portées par les collectivités ont été retenues pour leur pertinence et leur engagement. Deux ans après le lancement officiel de la démarche par le ministère lors du premier séminaire national du 14 février 2013, et un an après le séminaire national à mi-parcours du 19 mai 2014, le séminaire national de restitution avait pour objectif de présenter le chemin parcouru par les différentes démarches, leurs atouts et leurs difficultés. Il a été également l'occasion d’échanger sur les suites et les propositions d‘actions et de recommandations susceptibles d'alimenter les réflexions nationales sur ce sujet et les travaux du comité national de suivi de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte.

Les catastrophes naturelles en France : bilan 1982-2020

2021-08-30T00:00:00+02:00

L’objet de ce document est de dresser un bilan du régime d’indemnisation des risques de catastrophes naturelles (dit régime CatNat) depuis sa création en 1982. Il vise : • d'une part à revenir sur l'actualité récente concernant le régime, à la fois en termes de sinistralité et d'avancées dans le domaine de l'indemnisation et de la prévention, • d'autre part à faire une analyse de l’évolution des primes et de la sinistralité, à mesurer l’impact du régime sur le développement des mesures de prévention, • et enfin à analyser, à partir de scénarios potentiels de sinistralité, l’exposition du territoire français aux catastrophes naturelles et la capacité du régime à y faire face. La majeure partie des résultats est présentée selon deux axes : un axe temporel et un axe géographique.

L'Observatoire des risques naturels en Languedoc-Roussillon

2020-04-01T00:00:00+02:00

Face à la répétition des phénomènes d’inondations et en réponse à l’attente légitime d’information des élus et des populations, le Conseil Régional Languedoc-Roussillon a décidé de créer un Observatoire Régional du risque inondation (délibération du 20 octobre 2005). Ce projet constitue l’un des axes de la politique régionale de prévention des inondations. Mais il s’inscrit plus largement dans l’action de la Région pour un aménagement durable du territoire, et à ce titre est étendu à l’ensemble des risques naturels qui touchent le territoire régional (délibération du 20 juillet 2006).

l’Observatoire de l’Hydrologie Franche-Comté

2020-04-01T00:00:00+02:00

L'Observatoire des inondations de la vallée du Doubs qui a été mis en place par l'Etablissement Public Territorial du Bassin Saône et Doubs et la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Franche-Comté est le premier site au niveau national spécialisé sur ce thème et pour un tel territoire. La mise en place du site internet répond à plusieurs objectifs : - développer un outil d’aide à la décision pour la gestion et l’anticipation du risque inondation, - développer un outil de travail collaboratif pour les différents partenaires concernés, - créer un outil de communication et de diffusion de l’information à destination des acteurs du territoire, - créer un outil d’information du public.

L'aménagement des zones inondables en Ile-de-France : regards croisés de praticiens

2020-04-01T00:00:00+02:00

De vastes espaces inondables ont par le passé été urbanisés en Île-de-France. C'est pourquoi la situation de la région est aujourd'hui particulièrement préoccupante face au risque d'inondation. De nombreux projets d'aménagement – autorisés par la réglementation en vigueur – voient actuellement le jour en zone inondable. Des dizaines d'autres sont programmés dans les dix ans à venir, notamment dans les vallées de la Seine et de la Marne. Face à ce constat, il est apparu opportun aux Grands lacs de Seine de faire le point sur les raisons de telles pratiques et tout d'abord avec les professionnels eux-mêmes. En effet, avant de définir les lignes d'un programme d'intervention en faveur de la réduction du risque, il fallait en premier lieu se rendre compte de la place effective que tient l'inondation dans la conception des projets urbains.

Introduction à la prise de compétence "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

2020-04-01T00:00:00+02:00

La compétence de « Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018. La création de cette compétence génère des discussions et des interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation. Il vise à présenter de manière simple les contours de cette nouvelle compétence, afin de faciliter son appropriation par les acteurs et son explication auprès des citoyens. Il oriente les lecteurs vers d'autres supports permettant d'approfondir les thématiques abordées.

Retours d’expérience des inondations - Propositions d’un dispositif d’organisation et d’un guide méthodologique

2020-04-01T00:00:00+02:00

Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d’expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d’utiliser les retex pour contribuer à la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d’expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation. La mission a proposé un dispositif global de collecte et de capitalisation des données et informations recueillies à l’occasion des inondations de façon à pouvoir les utiliser pour améliorer la gestion locale et nationale des inondations et contribuer à l’évaluation de l’efficacité des politiques publiques e.n matière de prévention et gestion de crise

Pour des retours d'expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation. Synthèse du collège prévention des risques naturels et technologiques

2020-04-01T00:00:00+02:00

Le collège « risques naturels et technologiques » du CGEDD s'est intéressé aux modalités de réalisation des retours d'expérience (Rex) sur les inondations et à l'utilisation qui pouvait en être faite pour améliorer la prévention de ce risque et la résilience des territoires. Les constats montrent l'intérêt de procéder à des investigations d'autant plus approfondies que l'événement est étendu et violent. Il n'existe pas de méthodologie claire, harmonisée et transposable. Enfin, ces travaux ne sont pas nécessairement orientés vers l'atteinte des objectifs de la stratégie nationale de gestion du risque inondation. Le collège propose que la direction générale de la prévention des risques conduise une réflexion pour définir un cadre national de réalisation des différents types de Rex. Ce cadre prévoirait notamment la collecte systématique d'informations à chaque inondation sous la responsabilité des SPC, la réalisation de Rex locaux pour des événements dépassant un seuil défini au niveau du bassin hydrographique , la réalisation de Rex régionaux ou nationaux, la réalisation au cas par cas, la bancarisation systématique de l'ensemble des Informations recueillies par un organisme national à définir. Pour chaque type de Rex serait établie une méthodologie de travail qui veillerait à associer les différents acteurs de la prévention des risques (collectivités territoriales notamment, mais aussi citoyens), l'importance de cette association étant corrélée à celle de l'événement. Les services du MEEM poursuivraient leur participation, en tant que de besoin, aux Rex gestion de crise décidés par le ministère de l'intérieur.

Propositions d'actions pour mieux gérer les inondations en zone méditerranéenne et limiter leurs conséquences. Synthèse du collège « Prévention des risques naturels et technologiques

2020-04-01T00:00:00+02:00

Les régions méditerranéennes sont soumises à des pluies intenses, fréquemment qualifiées de cévenoles, en automne et au printemps, mais pouvant survenir en toute saison. Elles causent des inondations brutales, avec souvent des pertes humaines. Le nombre annuel de victimes d'inondations en zone méditerranéenne, tant directes et immédiates, qu'indirectes ou à moyen et long terme, est anormalement élevé. Il constitue l'essentiel des victimes d'inondations en France. Les analyses identifient comme facteur déterminant le comportement des populations. La mission estime donc urgent et impératif d'améliorer la sensibilisation des populations aux risques des inondations en zone méditerranéenne. Un travail collectif des membres du CGEDD a essayé, à la lumière des nombreuses missions effectuées sur les risques d'inondation dans le pourtour méditerranéen, de dégager quelques actions simples. Il propose un objectif, « stop aux morts évitables », deux axes, l'un sur une organisation spécifique de l'Etat en zone méditerranéenne sur les inondations et de travail avec les collectivités, l'autre sur la mobilisation de nos concitoyens pour les associer à la prévention.

Référentiel de travaux de prévention de l’inondation dans l’habitat existant

2020-04-01T00:00:00+02:00

Ce document recense, formalise et illustre les principales mesures de prévention de l'inondation pouvant être mises en œuvre sur un bâtiment existant en zone inondable que ce soit dans une optique préventive ou plus généralement à l'occasion d’autres travaux réalisés sur le bâtiment (réhabilitation, amélioration thermique, entretien,...). Il est ainsi destiné à la fois aux professionnels susceptibles de travailler en zone inondable mais également aux services de l'État et à ses partenaires en charge de la politique de prévention du risque d'inondation. Une attention particulière a été apportée au cours de l'élaboration de ce référentiel afin que ce dernier constitue une base technique et pédagogique, à partir de laquelle le professionnel pourra proposer et réaliser les travaux de prévention les plus pertinents en fonction de l'aléa, du contexte d'intervention et des contraintes techniques et réglementaires existantes.

Référentiel national de vulnérabilité aux inondations. Expérimentation sur le territoire de la boucle nord des Hauts-de-Seine

2020-04-01T00:00:00+02:00

Afin de répondre aux objectifs de la stratégie nationale de gestion du risque inondation (SNGRI) et plus particulièrement au défi mieux savoir pour mieux agir", le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) a engagé sous le co-pilotage du ministère de la Transition écologique et Solidaire et du Centre européen de prévention du risque d’inondation, la rédaction d’un référentiel national de vulnérabilité aux inondations avec l’ambition de définir un cadre global et d’apporter des outils pour répondre aux objectifs de la SNGRI. Le comité de pilotage a confié à l’IAU, à titre exploratoire, la mise en œuvre d’un diagnostic de vulnérabilité sur le territoire de la boucle nord des Hauts-de-Seine (boucle de Gennevilliers). Le présent rapport constitue le retour d’expérience de cette expérimentation.

Référentiel de travaux de prévention de l’inondation dans l’habitat existant

2020-04-01T00:00:00+02:00

Prise en compte des risques naturels dans l'aménagement : 10 monographies

2020-04-01T00:00:00+02:00

La politique de prévention des risques naturels a pour objet, tout à la fois, de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens exposés et d'apprendre à vivre avec le risque. Les événements tragiques qui ont frappé la France en 2010 - la tempête Xynthia et les intempéries du Var - ont une nouvelle fois rappelé l'importance d'une prise en compte partagée des risques naturels dans les politiques locales d'aménagement. Le ministère du Développement durable a publié en décembre 2006 un premier album de 13 monographies portant sur des expériences de prise en compte des risques naturels dans l’aménagement. Cet album présentait déjà les difficultés, mais aussi les possibilités d’actions en matière d’aménagement de territoires exposés aux risques naturels. Pour mieux couvrir la très grande diversité des territoires potentiellement concernés et des situations à risque rencontrées, le ministère du Développement durable a sélectionné dix nouvelles expériences en vue de la réalisation de ce second album. Celui-ci présente des projets conduits au sein de grandes collectivités (Besançon, Bordeaux et Nîmes), de collectivités de taille moyenne (Bois-Guillaume et Périgueux), mais aussi de petites communes (comme Sommières). En outre, plusieurs monographies relèvent du contexte spécifique de l'Outre-Mer (Guadeloupe), particulièrement exposée aux risques naturels.

Mieux savoir pour mieux agir : Principaux enseignements de la première évaluation des risques d’inondation sur le territoire français : EPRI 2011

2020-04-01T00:00:00+02:00

La présente évaluation a été réalisée de octobre 2011 à mars 2012. Elle s'appuie en particulier sur les évaluations préliminaires des risques d'inondation produites pour chacun des districts hydrographiques sous l'égide des DREAL et DEAL de bassin. Cet exercice, mené pour la première fois sur l'ensemble du territoire national, constitue une photographie de l'exposition aux principaux risques d'inondation. Elle sera mise à jour lors des prochains cycles de mise en oeuvre de la directive inondation. Cette évaluation constitue le socle de l'élaboration de la stratégie nationale de gestion des risques d'inondation, qui définit les objectifs d'une gestion des risques d'inondation partagée et portée par l'ensemble des acteurs, les axes d’actions prioritaires.

Référentiel national de vulnérabilité aux inondations

2020-04-01T00:00:00+02:00

Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d’inondation, ce référentiel constitue un cadre de référence opérationnel, souple et modulable, en vue d’aider à la réalisation d’un diagnostic de vulnérabilité sur un territoire. Ce guide, qui présente le référentiel national de vulnérabilité aux inondations, à fait l'objet d'un travail partenarial entre le Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM) et le Centre Européen de prévention de Risque d'Inondation (Cepri). Il a été élaboré par le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), lui-même accompagnée par un groupe de travail issu de la commission mixte inondation. Il est composé de deux fascicules qui présentent une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel. Il s’appuie notamment sur les expérimentations menées sur les territoires de Gennevilliers et Vichy.

Urbanisation derrière les digues : rapport complémentaire au rapport du 10 juin 2005

2020-03-16T00:00:00+01:00

Dans sa lettre du 13 janvier 2006, la ministre de l'écologie et du développement durable a demandé que le rapport du 10 juin 2005 intitulé « Les digues de protection contre les inondations - Organisation du contrôle - Constructibilité derrière les ouvrages » soit approfondi sur les points suivants : le choix de l'échelle pour la gestion des digues et le développement urbain des zones inondables, les conditions de la constructibilité derrière les digues et l'articulation avec le système d'indemnisation des catastrophes naturelles.

Evènements naturels dommageables en France et dans le monde en 2004 (Les). Retour d'expérience

2020-03-16T00:00:00+01:00

L'objectif de ce document établi par le ministère de l'Ecologie et du développement durable est d'informer le plus largement possible sur la nature, les conséquences et le constat que l'on peut tirer des principaux événements naturels dommageables survenus en France et dans le monde en 2004.

Eléments pour l'élaboration des plans de prévention du risque inondation. La mitigation en zone inondable. Réduire la vulnérabilité des biens existants. Document d'étape.

2020-03-16T00:00:00+01:00

Une circulaire interministérielle du 21 janvier 2004 insiste sur la nécessaire réduction de la vulnérabilité des biens existants exposés à des crues rapides. C'est pourquoi le ministère a demandé l'établissement d'un document permettant, en premir lieu, de préciser quelques principes liés à la réduction de la vulnérabilité et à la sécurité des personnes afin qu'il y ait une prise en compte dans l'élaboration des plans de prévention des risques naturels (PPR) du risque inondation. Ce document doit être, ensuite, enrichi par les retours et les commentaires formulés par les services de l'Etat en charge des PPR.

Collectivités locales et le ruissellement pluvial. (Les)

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le présent guide sur le ruissellement a été réalisé pour clarifier ce phénomène complexe qui a touché nombre de communes ces dernières années et pour aider les collectivités à gérer et prévenir ce risque. Ce dossier technique répond donc à un double objectif : - caractériser le phénomène de ruissellement pluvial à l'aide de concepts simples; - apporter des éléments pour optimiser la prévention et la gestion de ce risque par les collectivités locales.

Expertise complémentaire des zones de solidarité délimitées en Vendée suite à la tempête Xynthia survenue dans la nuit du 27 au 28 février 2010. Tome I : rapport, Tome II : annexes.

2020-03-16T00:00:00+01:00

L'examen complémentaire, au cas par cas, des zones de solidarité doit permettre de définir les périmètres qui seront mis à l'enquête, à des fins d'expropriation, dans le cadre de la déclaration d'utilité publique. Le rapport s'efforce de donner une explication synthétique du phénomène Xynthia et de ses conséquences, d'expliciter les critères permettant d'identifier les locaux où subsistent des menaces graves et de tenir compte des projets de mise en sécurité en cours de définition sur les deux communes de Vendée concernées, celles de la Faute-sur-Mer et de Bourg de l'Aiguillon. Sur la base de ces critères, l'examen des sites potentiellement dangereux sur ces communes le conduit à proposer de « délocaliser » 661 maisons et 100 constructions légères pour un coût estimatif de 149,5 millions d’euros, contre 845 maisons et 100 constructions légères dans la proposition initiale pour un coût estimatif de 193,7 millions d’euros.

Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames

2020-03-16T00:00:00+01:00

Dès sa réunion constitutive, le 31 mars 2010, la mission commune d'information du Sénat sur les conséquences de la tempête Xynthia s'est fixé pour objectif de formuler des préconisations précises et des mesures concrètes destinées à prévenir le renouvellement de telles catastrophes. Depuis cette date, la mission a procédé à quelque 170 auditions. Elle a très vite rencontré les habitants, les élus locaux et les acteurs économiques, les 14 et 15 avril, lors de déplacements en Charente Maritime et en Vendée. Elle s'est rendue aux Pays-Bas, les 1e et 2 juin, et en Gironde, le 9 juin. La mission a présenté, le 10 juin dernier, un rapport d'étape dans lequel elle a établi un certain nombre de constats, évalué les premières mesures d'urgence arrêtées par le Gouvernement et identifié les pistes de réflexion qu'elle a souhaité approfondir en vue de l'établissement de son rapport final. A l'issue de trois mois d'investigations, ce rapport de la mission d'information formule 92 propositions afin d'assurer une intégration effective de la culture du risque dans la gestion du littoral et de promouvoir une approche globale du risque de submersion marine qui permette de prendre en compte de manière cohérente et complémentaire les différents volets de la gestion du risque.

Les risques naturels : conséquences sur l'agriculture et la forêt. De la prévention à la gestion de crise

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le cahier thématique AAER vol. XIII d'avril 2011 édité par le Conseil Général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces Ruraux (CGAAER) traite des principales catastrophes naturelles survenues en 2010 et leurs conséquences sur l'agriculture et la forêt.Il apporte notamment une analyse de certains événements qui ont touché la France, tels que la tempête Xynthia, les inondations du Var... et les leçons à en tirer en matière de prévention des risques.

Resilience to impacts of floods on community wellbeing and health : The case of the flood of 15th June 2010, Var, France

2020-03-16T00:00:00+01:00

Cette recherche vise à comprendre les impacts des inondations sur le bien-être et la santé des individus et des communautés, ainsi que les divers processus de résilience et d'auto-organisation développés pour faire face à cette situation. Afin de parvenir à cet objectif, le contexte théorique de « résilience multi-niveaux » (Obrist et al, 2010) est appliqué au cas des inondations du 15 juin 2010 dans la région du Var (France). Cette étude de cas suggère que les inondations affectent généralement le bien-être des individus, des communautés et de la société. Cependant, ces impacts sont partiellement compensés lors de la phase post-inondation par des processus d'auto-organisation et de résilience au niveau des individus, des communautés et de l'aide extérieure. Toutefois, chacun de ces niveaux peut avoir des objectifs, besoins et vitesses de résilience différents. Il en résulte un nouvel état d'équilibre déterminé par l'impact de l'inondation même, mais aussi des processus d'auto-organisation et de l'adéquation entre les besoins et ressources mis à disposition. Cette recherche propose ainsi de nouvelles pistes de réflexion pour la gestion des risques d'inondation, en particulier pour la facilitation du rétablissement post-crise, en identifiant certains besoins et ressources permettant l'amélioration du bien-être.

Circulaire du 27 juillet 2011 relative à la prise en compte du risque de submersion marine dans les plans de prévention des risques naturels littoraux - NOR : DEVP1119962C

2020-03-16T00:00:00+01:00

Les inondations consécutives à la tempête Xynthia de février 2010 ont mis en évidence les limites de la politique de prévention du risque de submersion marine menée jusqu’alors. En particulier, le cadre méthodologique, datant de 1997, doit être réactualisé. Dans l’attente de la publication du 1 guide méthodologique réactualisé, la présente circulaire fixe les grands principes qui doivent régir la prise en compte du risque de submersion marine dans les plans de prévention des risques littoraux. Ceci est particulièrement important, dans le contexte actuel d’accélération de l’élaboration des plans de prévention des risques littoraux. La présente circulaire définit les principes relatifs au choix du périmètre du PPRL, rappelle les grands principes de prévention des risques d’inondation, constants depuis 1994, puis précise les modalités de prise en compte de l’aléa submersion marine et des ouvrages de protection dans les plans de prévention des risques littoraux. Au regard de l’impact prévisible fort du changement climatique sur la configuration des côtes basses, il convient dès à présent, conformément aux préconisations du Plan National d’Adaptation au Changement Climatique, d’intégrer l’impact du changement climatique sur l’aléa « submersion marine » dans les plans de prévention des risques littoraux. C’est pourquoi les plans de prévention des risques littoraux devront intégrer un aléa calculé sur la base de l’hypothèse pessimiste d’augmentation du niveau de la mer à l’horizon 2100. Cet « aléa 2100 », qui n’aura pas d’impact sur la constructibilité des zones urbanisées, permettra, via les prescriptions sur les nouvelles habitations, de prendre dès maintenant les mesures nécessaires pour limiter la vulnérabilité future des territoires au risque de submersion marine face à l’augmentation prévisible du niveau marin sur le littoral français.

Circulaire du 4 novembre 2010 relative à l'évolution de l’organisation pour la prévision des crues et l’hydrométrie - NOR : DEVP1023695C

2020-03-16T00:00:00+01:00

La présente circulaire fixe le cadre général des ajustements à apporter à l’organisation actuelle des services assurant, d’une part, la prévision des crues et, d’autre part, l’hydrométrie au sens large - mesure des niveaux et débit des cours d’eau, ainsi que de pluie, archivage, traitements et diffusion des données correspondantes. Cette circulaire s’applique uniquement à la France métropolitaine sur les territoires couverts par des services de prévision des crues, les précipitations se produisant dans les départements et collectivités d’outre-mer étant régies par des dispositions spécifiques qui demeurent en vigueur. L’organisation actuelle résulte d’une première phase de réorganisation des services de prévision des crues, conformément aux articles R564-1 et R564-2 du code de l’environnement, suite à la circulaire interministérielle du 30 octobre 2002, et des seconds, suite à la circulaire du 13 avril 2006. Ces ajustements sont rendus nécessaires par l’évolution des attentes de la population et des gestionnaires de crises hydrologiques, ainsi que par l’élévation du niveau des outils développés et des procédures mises en place pour y répondre, en intégrant les leçons qui peuvent être tirées du nouveau fonctionnement depuis plus de 3 ans. Ils correspondront à la révision du plan d’organisation de l’hydrométrie (POH) et du schéma directeur pour la prévision des crues (SDPC) que vous êtes chargé d’élaborer et de suivre. La révision des SDPC entrera en vigueur après avoir été complétée par un arrêté interministériel désignant, en cohérence avec leurs dispositions, les services déconcentrés et l’établissement public de l'État chargés d’accueillir les services de prévision des crues. L’objectif est triple : - atteindre, pour tous les services de prévision des crues, la taille critique nécessaire à l’élaboration des prévisions et à la mise en vigilance, avec la fiabilité et la performance attendues, et pour renforcer leur efficience, y compris lors des crues majeures ; - garder le contact avec les territoires concernés et en se plaçant dans le cadre de la nouvelle organisation des services déconcentrés ; - renforcer la synergie de l’hydrométrie avec la prévision des crues comme avec les autres activités des services de l'État en matière d’hydrologie. Afin de cadrer et de faciliter la préparation et la conduite de ce travail de définition d’une organisation plus resserrée, nous vous demandons de communiquer au secrétaire général du MEEDDM et au directeur général de la prévention des risques vos propositions pour le 31 décembre 2010, et de les concrétiser par une révision des SDPC et des POH avant le 31 juillet 2011.

Circulaire du 5 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la politique de gestion des risques d'inondation - NOR : DEVP1114677C

2020-03-16T00:00:00+01:00

La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en place d'une gouvernance de bassin pour la conduite de la politique de gestion des risques d'inondation à cette échelle, gouvernance installée avec les parties prenantes du sujet en veillant tout particulièrement à leur association. Elle propose pour ce faire des modalités d'animation et d'association des parties prenantes, qui concernent notamment la mise en oeuvre de la directive européenne relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (dite directive « inondation »). Concernant la directive « inondation », la présente circulaire rappelle son calendrier de mise en oeuvre et son pilotage à l'échelle du bassin. Elle précise également ce qu'est un territoire à risque particulier d'inondation, ce que sa sélection implique et enfin le processus d'identification de ces territoires avec les parties prenantes.

Instruction du Gouvernement du 20 octobre 2011 relative aux ouvrages de protection contre les inondations et les submersions, à leurs enjeux de protection et à leur efficacité - NOR : DEVP1127131J

2020-03-16T00:00:00+01:00

Dans le cadre du Plan submersions rapides initié après la tempête Xynthia, les services de l’État ont mené un important travail de recensement des systèmes d’endiguement (maritimes et fluviaux), en bonne voie d’achèvement. La présente instruction demande aux préfets d’établir un programme de travail pour parfaire d’ici fin 2012 ce recensement et identifier les gestionnaires des digues les plus importantes en termes d’enjeux. De plus un effort particulier sera consacré aux zones protégées à fort enjeux de sécurité, dans le cas où le gestionnaire de la digue ne sera pas identifié, sera défaillant ou ne disposera pas de la capacité d’assumer ses responsabilités. Des concertations seront alors engagées, en particulier avec les collectivités locales, pour faire émerger un gestionnaire solide.

L’évaluation préliminaire des risques d’inondation : première étape de la mise en oeuvre de la directive inondation

2020-03-16T00:00:00+01:00

L’évaluation préliminaire des risques (EPRI) est la première étape de la directive inondation, adoptée par la Communauté européenne en 2007. Elle va permettre une analyse exhaustive et homogène du risque inondation pour chaque bassin hydrographique.

Circulaire du 12 mai 2011 relative à la labellisation et au suivi des projets « PAPI 2011 » et opérations de restauration des endiguements « PSR » - NOR : DEVP1112697C

2020-03-16T00:00:00+01:00

La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de suivi des projets relatifs aux programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et l'instruction des projets éligibles au Plan Submersions Rapides (« projet PSR »). Elle définit le rôle des acteurs de l'Etat dans le cadre de ces deux démarches et précise l'articulation entre celles-ci, notamment pour ce qui concerne leur labellisation. Les objectifs de composition et les modalités de fonctionnement des instances de labellisation seront communiqués ultérieurement par circulaire.

Guide "Recommandations pour la prise en compte des fonctionnalités des milieux humides dans une approche intégrée de la prévention des inondations"

2020-03-16T00:00:00+01:00

L’objectif de ce guide est d’aider les porteurs de projets PAPI à mieux prendre en compte les milieux humides. Il s'appuie sur des exemples d’actions extraits d'une vingtaine de PAPI labellisés.

Bilan annuel d'activité 2016 - Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce document présente les principaux résultats obtenus en 2016 par le Schapi en association avec le réseau national pour le prévision des crues, l'hydrométrie et l'hydrologie opérationnelle (réseau PC&H) et en lien fort avec des partenaires proches. L'année 2016 a été marquée par par une forte mobilisation du réseau VIGICRUES face à des événements d’une ampleur ayant localement dépassé les références historiques. L’année 2016 a aussi vu la poursuite de plusieurs projets du Schapi dont la Plate-forme hydro centrale, nouvelle base de données de référence pour les observations et les prévisions hydrométriques et la mise en ligne en novembre 2016, de la nouvelle plate-forme collaborative des repères de crues.

Les dépenses publiques et les bénéfices de la prévention des risques naturels

2020-03-16T00:00:00+01:00

Chaque année, le territoire français en général, et le Sud du pays en particulier, se voient confrontés à des inondations d’ampleur et d’intensité variées.. La France a engagé, depuis plusieurs années, une politique de prévention des risques naturels dont l’objectif est de réduire les dommages humains et matériels générés par de tels événements. Cette politique se traduit notamment par des efforts financiers tant de l’État que des collectivités locales. Le présent rapport réalise une estimation des dépenses publiques de prévention des risques naturels en 2009. Il s’agit donc des dépenses liées aux mesures prises avant qu’un risque ne se produise dans le but de réduire les effets dommageables des phénomènes naturels que sont les inondations (y compris les submersions), les feux de forêts, les phénomènes liés à l’atmosphère (tempêtes/cyclones), les avalanches, les séismes, les éruptions volcaniques et les mouvements de terrain. L’ État et les collectivités territoriales se sont investis dans le domaine de la prévention des risques naturels bien avant les événements marquants de 2010 (tempête Xynthia) et de 2011 (inondations du Var). Ceux-ci ont conduit à un renforcement de la prévention des risques naturels dans les politiques publiques. Le rapport propose une méthodologie d’évaluation de ces dépenses publiques et une série de recommandations pour améliorer cette première estimation. Sur la base de l’exemple du programme d’action et de prévention des inondations de Brévenne-Turdine, le rapport montre que les bénéfices d’un programme de prévention des risques naturels peuvent être conséquents.

L’évacuation massive des populations : les territoires face à l’inondation

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce document a pour objet d’aborder la question des évacuations massives en lien avec l’aléa inondation, même si un certain nombre d’éléments méthodologiques peut être exploité pour d’autres risques majeurs ainsi que les évacuations préventives conduites dans le cadre des opérations de sauvegarde des populations.

Protocole régional pour la collecte de données de connaissance des inondations en Pays de la Loire

2020-03-16T00:00:00+01:00

Consciente de la nécessité d'améliorer la connaissance de l'aléa inondation, la DIREN des Pays de la Loire, en lien avec les DDE, a initié un travail à l'échelle de la région des Pays de la Loire pour organiser et harmoniser les conditions de collecte, de stockage et de partage des données. L'objet du présent protocole est de définir les conditions techniques, matérielles et organisationnelles de recueil et d'exploitation d'informations lors de la survenance d'événements significatifs d'inondation sur le territoire de la région des Pays de la Loire.

Retour d’EXpérience des intempéries sur les départements de l’Hérault et du Gard de septembre à décembre 2014

2020-03-16T00:00:00+01:00

Suite aux inondations de mi-septembre à début décembre 2014 dans les départements de l’Hérault et du Gard, la DDTM 34 et la DDTM 30 ont sollicité la DTerMed du Cerema pour un Retour d’EXpérience (REX) sur 9 communes concernées par des demandes d’acquisition de maisons impactées par ces inondations et susceptibles d’être concernées par le dispositif d’acquisition de biens exposés au sens du FPRNM. L’objectif de ce REX porte sur la caractérisation de l’événement (hydrologie, hydraulique et dommages) avec identification de son origine (débordement de cours d’eau et/ou ruissellement pluvial), l'établissement d’une analyse objective des cas où des mesures foncières sont à mettre en œuvre. Le présent rapport concerne la commune de Lamalou-les-Bains.

Inondations Seine-Loire 2016. Étude sur l’endommagement du bâti causé par un événement «inondation»

2020-03-16T00:00:00+01:00

Dans le cadre de ses travaux sur le Build Back Better , la Mission Risques Naturels propose une analyse expérimentale de la sinistralité à l’échelle des communes et du bâti pour les inondations de mai-juin 2016. Cette étude a pour objectif de : Chiffrer les conséquences dommageables de ces inondations grâce aux données de l’assurance ; Apporter de la connaissance sur la nature et le coût de l’endommagement à l’échelle fi ne du bâti ; Identifier des pistes d’amélioration et des leviers d’actions possibles afin de réduire le coût d’un tel événement.

Assises nationales des risques naturels 2016 (ANRN) : Restitution

2020-03-16T00:00:00+01:00

Les ANRN 2016 (Assises Nationales des Risques Naturels), qui se sont déroulées les 22 et 23 mars 2016 à Marseille, ont été l’occasion d’aborder tout d’abord les questions de l’intégration des risques dans l’aménagement et de la prévention des risques sismiques. L’organisation d’ateliers de réflexion ont permis ensuite d’analyser la question du citoyen comme acteur face aux risques, de la prévision et de l’alerte, du retour d’expérience, de la prévention des inondations, et de la responsabilité et des compétences des acteurs du risque. Le document de restitution des assises, réalisé par l’Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles (AFPCN) livre les débats qui ont eu lieu lors des tables rondes et des ateliers.

Projet d'un document technique unifié (DTU). Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le coût des catastrophes naturelles liées aux inondations est considérable : il représente en moyenne 56 % de la sinistralité couverte par le régime des catastrophes naturelles. De nombreux ouvrages de protection ont été construits et jouent un rôle fondamental dans la protection des territoires vis-à-vis du risque d'inondation. Mais toutes les zones inondables ne peuvent être protégées et la protection absolue n'existe pas. Or, 25 % de l'habitat existant se situe en zone inondable et il n'est pas envisageable de le délocaliser. La réduction de la vulnérabilité des constructions est donc un enjeu majeur pour la réduction des dommages matériels et de leur coût. Elle peut également jouer un rôle dans l'amélioration de la sécurité des personnes et dans un retour à la normale plus rapide. A l'issue de ces travaux, la mission considère que pour réduire véritablement la vulnérabilité des constructions aux inondations, il faut d'abord que cette réalité soit assumée et expliquée. L'objectif de faire du fait d'habiter près des cours d'eau, une chance et un avantage comparatif suppose l'acceptation d'un risque maîtrisé, par la mise en oeuvre de dispositifs innovants dans la construction et dans l'aménagement du territoire. Il convient de profiter des travaux sur des constructions situées en zone inondable pour améliorer la résilience et la réparabilité des bâtiments et de combiner des préconisations techniques, la pédagogie et l'accompagnement et le financement. Les assureurs jouent également un rôle important dans la gestion du risque inondation, cantonné à ce jour dans la réparation des dommages post-événement. Une évolution de leur rôle, orientée vers leur contribution à la réduction de la vulnérabilité des bâtiments, devrait être envisagée.

AIRT "Démarche REX catastrophes". Inondations du Var (15 et 16 juin 2010)

2020-03-16T00:00:00+01:00

En 2012, le Commissariat Général au Développement Durable du Ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie a lancé un grand projet autour de 5 chantiers et de 24 actions de prospective et d'innovation. En particulier, l'action « Approche Intégrée de Résilience des Territoires » du chantier « Territoires Robustes » vise à construire un guide d'action pour améliorer la résilience des territoires face aux risques naturels et technologiques à partir de retours d'expérience de sites touchés ou potentiellement exposés à des risques, et avec la mobilisation de tous les acteurs du territoire. Le rapport présenté ici propose la synthèse des enseignements tirés des enquêtes territoriales conduites sur le site touché par les intempéries sur le bassin de l'Argens dans le département du Var en juin 2010.

Inondations Haute-Garonne, juin 2013

2020-03-16T00:00:00+01:00

Rapport de retour d'expérience sur les inondations qui ont frappé le sud du département de la Haute-Garonne du 17 au 18 juin 2013. Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Haute Garonne a mobilisé ses moyens, du 18 juin jusqu’au 30 juin 2013, pour secourir et pour accompagner la population confrontée à des inondations majeures dans le Sud du département. Le retour d’expérience s’appuie sur le modèle du pilotage du système « opération de Sécurité Civile » pour décrire les phases de ce sinistre.

Retour d’Expérience des intempéries sur le département du Var du 19 janvier 2014. Caractérisation hydraulique de l'événement

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le présent rapport constitue le volet 1 « caractérisation de l’événement » du retour d'expérience des inondations de janvier 2014 qui ont touchées le département du Var. Il est le fruit d'un travail commun entre les services de l’État et les principaux acteurs techniques du territoire. Ces résultats permettent de caractériser précisément les phénomènes en jeu (nature, intensité, période de retour...) et de les comparer à la connaissance actuelle issue d'études ou d’événements passés. Ils permettent enfin de formuler des recommandations pour la capitalisation d'éléments de retour d'expérience pour de potentielles futures inondations qui alimenteront le cadre régional pour la réalisation des retours d'expérience.

Enquête sur les pratiques de collectes d’informations par moyens aéroportés et reconnaissances de terrain suite à une inondation

2020-03-16T00:00:00+01:00

Afin d’identifier par quels moyens (moyens aéroportés, visites de terrain...) et de quelle manière ces collectes ont été menées par le passé en France, le CETMEF aujourd’hui Cerema a lancé en 2012 un questionnaire qui concerne tous les types d’inondation : submersion marine, débordement de cours d’eau, remontée de nappe, ruissellement... Ce rapport présente les résultats issus de ce questionnaire. Il permet d’identifier les méthodes de collecte menées à la suite de l’inondation (par moyens aéroportés, par visites de terrain…), d’analyser la manière dont les investigations menées se sont déroulées (connaissance au préalable d’un protocole, difficultés rencontrées, etc.).

RETEX sur les inondations dans le département du Var les 18 et 19 janvier 2014. Volet 3 - Information préventive, gestion de crise et post-crise

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le présent rapport constitue le volet 3 « Information préventive, gestion de crise et post-crise » du retour d'expérience des inondations de janvier 2014 qui ont touché le département du Var. Il est le fruit d'un travail commun entre les services de l’État et les principaux acteurs techniques du territoire. L’examen des comportements de la population pendant l’évènement et de la gestion de la crise par les pouvoirs publics a permis de dégager des premiers enseignements sur l’efficacité des dispositifs de gestion de crise. Un regard particulier sur l’utilisation des réseaux sociaux montre l’utilité qu’ils peuvent avoir sur ce genre d’évènement à cinétique rapide. Cela permet d’envisager une prise en compte mieux formalisée dans la chaîne de la gestion de crise. Une analyse fine de la documentation relative à l’information préventive des populations sur le risque inondation dans le Var a permis de dégager des pistes d’amélioration : clarification des obligations réglementaires pour les maires, meilleure implication des communes dans l’appropriation du risque par les habitants, poursuite de l’assistance aux communes, font partie des axes de progrès à privilégier.

Bilan annuel d'activité 2018 du réseau Vigicrues

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce document présente les principaux résultats du réseau VIGICRUES pour l'année 2018. Cette année a été marquée par d’importants phénomènes hydrométéorologiques affectant une grande partie du territoire et frappant avec une rare brutalité le bassin de l’Aude. Le réseau VIGICRUES a été fortement mobilisé pour anticiper et accompagner ces épisodes de crues. Ces événements confortent le rôle de la vigilance et des prévisions au service de la protection des populations et de la gestion de crise. L’augmentation significative de la fréquentation du site "www.vigicrues.gouv.fr" témoigne de l’intérêt que porte le public à ce système d’information de l’État sur le risque d’inondation en cas de crue. Le réseau VIGICRUES s’emploie à améliorer les outils utiles à la mesure quantitative de l’eau, à la production de la vigilance et des prévisions.

Prise en compte de l’activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d’inondation : Guide destiné aux acteurs locaux , Volet activité agricole, version 2

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce guide multi-partenarial, à destination des acteurs du territoire résulte de la volonté d’améliorer la prise en compte de l’activité agricole dans les politiques de prévention des risques d’inondation à l’aide, notamment, d’une meilleure concertation avec l’ensemble des acteurs du monde agricole en favorisant la solidarité amont-aval. Pour ce faire, il identifie les dispositifs existants ou à créer pour évaluer et mieux prendre en compte les impacts des transferts d’exposition aux inondations sur l’activité agricole.

Analyse multicritères des projets de prévention des inondations : Annexes techniques

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le guide méthodologique édité en 2012 est accompagné par des annexes techniques qui apportent les outils méthodologiques nécessaires pour mener une analyse multicritères : fiches indicateurs, courbes de dommages et exemples de cartes des enjeux présents sur un territoire.

Coût des protections contre les inondations fluviales

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) a engagé une démarche globale relative à l’analyse multicritères dans le but d’éclairer la prise de décision portant sur les aménagements de protection contre les inondations. La présente étude est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial. En ce sens elle présente, d’une part une méthodologie de calcul du coût global actualisé d’un ouvrage, et d’autre part une synthèse des coûts observés en France au cours des dix dernières années.

Sensibiliser les populations exposées au risque d'inondation : Comprendre les mécanismes du changement de la perception et du comportement

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce guide est le fruit du projet de recherche EDACOPRI (Évaluation d’une démarche d’adaptation comportementale face au risque inondation), conduit en collaboration entre le CEPRI et le Laboratoire de psychologie sociale (EA 849) de l'université de Nîmes sur l'évaluation d'une démarche d'adaptation comportementale initiée par la ville d’Orléans auprès de ses agents exposés au risque d'inondation. Il contribue à donner quelques éclairages sur des mécanismes de sensibilisation et des facteurs de réussite à mobiliser pour construire une démarche de sensibilisation efficace qui induise une adaptation des comportements en cas d'inondation.

La gestion des TRI : du PGRI aux stratégies locales - Eléments de cadrage

2020-03-16T00:00:00+01:00

L'article L.566-8 du code de l’environnement impose que chaque territoire à risque important d’inondation (TRI) soit couvert par une stratégie locale de gestion des risques d’inondation. Ce cadrage s’inscrit dans la continuité du guide « Plans de Gestion des Risques d'Inondation à l'échelle du district : des TRI aux stratégies locales - Premiers éléments de cadrage » d’août 2013, transmis en annexe 6 de la circulaire du 14 août 2013 relative à l’élaboration des plans de gestion des risques d’inondation et à l’utilisation des cartes de risques pour les territoires à risque important d’inondation. Il complète les premières orientations sur les stratégies locales par les premiers retours d'expérience de mise en oeuvre des services déconcentrés auxquels il s'adresse. Il a pour objectif d’apporter des éléments de réponse aux interrogations suscitées par ces premières approches.

Bilan annuel d'activité 2013 - Service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce document présente les principaux résultats obtenus en 2013 par le Schapi en association avec le réseau national pour le prévision des crues, l'hydrométrie et l'hydrologie opérationnelle (réseau PC&H) et en lien fort avec des partenaires proches.