Séisme

Les catastrophes naturelles en France : bilan 1982-2020

2021-08-30T00:00:00+02:00

L’objet de ce document est de dresser un bilan du régime d’indemnisation des risques de catastrophes naturelles (dit régime CatNat) depuis sa création en 1982. Il vise : • d'une part à revenir sur l'actualité récente concernant le régime, à la fois en termes de sinistralité et d'avancées dans le domaine de l'indemnisation et de la prévention, • d'autre part à faire une analyse de l’évolution des primes et de la sinistralité, à mesurer l’impact du régime sur le développement des mesures de prévention, • et enfin à analyser, à partir de scénarios potentiels de sinistralité, l’exposition du territoire français aux catastrophes naturelles et la capacité du régime à y faire face. La majeure partie des résultats est présentée selon deux axes : un axe temporel et un axe géographique.

L'Observatoire des risques naturels en Languedoc-Roussillon

2020-04-01T00:00:00+02:00

Face à la répétition des phénomènes d’inondations et en réponse à l’attente légitime d’information des élus et des populations, le Conseil Régional Languedoc-Roussillon a décidé de créer un Observatoire Régional du risque inondation (délibération du 20 octobre 2005). Ce projet constitue l’un des axes de la politique régionale de prévention des inondations. Mais il s’inscrit plus largement dans l’action de la Région pour un aménagement durable du territoire, et à ce titre est étendu à l’ensemble des risques naturels qui touchent le territoire régional (délibération du 20 juillet 2006).

Retours d’expérience des inondations - Propositions d’un dispositif d’organisation et d’un guide méthodologique

2020-04-01T00:00:00+02:00

Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d’expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d’utiliser les retex pour contribuer à la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d’expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation. La mission a proposé un dispositif global de collecte et de capitalisation des données et informations recueillies à l’occasion des inondations de façon à pouvoir les utiliser pour améliorer la gestion locale et nationale des inondations et contribuer à l’évaluation de l’efficacité des politiques publiques e.n matière de prévention et gestion de crise

Propositions d'actions pour mieux gérer les inondations en zone méditerranéenne et limiter leurs conséquences. Synthèse du collège « Prévention des risques naturels et technologiques

2020-04-01T00:00:00+02:00

Les régions méditerranéennes sont soumises à des pluies intenses, fréquemment qualifiées de cévenoles, en automne et au printemps, mais pouvant survenir en toute saison. Elles causent des inondations brutales, avec souvent des pertes humaines. Le nombre annuel de victimes d'inondations en zone méditerranéenne, tant directes et immédiates, qu'indirectes ou à moyen et long terme, est anormalement élevé. Il constitue l'essentiel des victimes d'inondations en France. Les analyses identifient comme facteur déterminant le comportement des populations. La mission estime donc urgent et impératif d'améliorer la sensibilisation des populations aux risques des inondations en zone méditerranéenne. Un travail collectif des membres du CGEDD a essayé, à la lumière des nombreuses missions effectuées sur les risques d'inondation dans le pourtour méditerranéen, de dégager quelques actions simples. Il propose un objectif, « stop aux morts évitables », deux axes, l'un sur une organisation spécifique de l'Etat en zone méditerranéenne sur les inondations et de travail avec les collectivités, l'autre sur la mobilisation de nos concitoyens pour les associer à la prévention.

Référentiel de travaux de prévention de l’inondation dans l’habitat existant

2020-04-01T00:00:00+02:00

Ce document recense, formalise et illustre les principales mesures de prévention de l'inondation pouvant être mises en œuvre sur un bâtiment existant en zone inondable que ce soit dans une optique préventive ou plus généralement à l'occasion d’autres travaux réalisés sur le bâtiment (réhabilitation, amélioration thermique, entretien,...). Il est ainsi destiné à la fois aux professionnels susceptibles de travailler en zone inondable mais également aux services de l'État et à ses partenaires en charge de la politique de prévention du risque d'inondation. Une attention particulière a été apportée au cours de l'élaboration de ce référentiel afin que ce dernier constitue une base technique et pédagogique, à partir de laquelle le professionnel pourra proposer et réaliser les travaux de prévention les plus pertinents en fonction de l'aléa, du contexte d'intervention et des contraintes techniques et réglementaires existantes.

Etude en temps réel de la gestion de la crise en Haïti après le sésime du 12 janvier 2010 : Mission du 9 au 23 février 2010 : Rapport de mission

2020-04-01T00:00:00+02:00

En complément de l'étude sur la "cartographie des risques non intentionnels futurs", la Délégation aux Affaires Stratégiques du Ministère de la Défense a confié au groupe URD une consultance sur la gestion de la crise en Haïti après le séisme survenu le 12 janvier 2010.

Cartographie des risques non intentionnels futurs : nature, occurrence et vulnérabilité des populations

2020-04-01T00:00:00+02:00

Cette étude, financée par la Délégation aux Affaires Stratégiques (DAS) du ministère de la Défense, vise à améliorer la capacité d’anticipation, de planification et de préparation aux désastres. Il s’agit notamment de réfléchir à une meilleure mobilisation des moyens institutionnels (instituts de recherche, protection civile, forces armées, Croix- Rouge, UNDAC, OTAN, bureaux spécialisés), financiers et humains (y compris la politique de formation qui doit y être associée).

Référentiel de travaux de prévention de l’inondation dans l’habitat existant

2020-04-01T00:00:00+02:00

Prise en compte des risques naturels dans l'aménagement : 10 monographies

2020-04-01T00:00:00+02:00

La politique de prévention des risques naturels a pour objet, tout à la fois, de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens exposés et d'apprendre à vivre avec le risque. Les événements tragiques qui ont frappé la France en 2010 - la tempête Xynthia et les intempéries du Var - ont une nouvelle fois rappelé l'importance d'une prise en compte partagée des risques naturels dans les politiques locales d'aménagement. Le ministère du Développement durable a publié en décembre 2006 un premier album de 13 monographies portant sur des expériences de prise en compte des risques naturels dans l’aménagement. Cet album présentait déjà les difficultés, mais aussi les possibilités d’actions en matière d’aménagement de territoires exposés aux risques naturels. Pour mieux couvrir la très grande diversité des territoires potentiellement concernés et des situations à risque rencontrées, le ministère du Développement durable a sélectionné dix nouvelles expériences en vue de la réalisation de ce second album. Celui-ci présente des projets conduits au sein de grandes collectivités (Besançon, Bordeaux et Nîmes), de collectivités de taille moyenne (Bois-Guillaume et Périgueux), mais aussi de petites communes (comme Sommières). En outre, plusieurs monographies relèvent du contexte spécifique de l'Outre-Mer (Guadeloupe), particulièrement exposée aux risques naturels.

Plan de prévention des risques naturels : Cavités souterraines abandonnées : Guide méthodologique

2020-04-01T00:00:00+02:00

Le territoire français est largement exposé aux risques liés à la présence de cavités souterraines, qu'elles soient naturelles (vides de dissolution) ou d'origine humaine (surtout extraction de matériaux dans les carrières souterraines et creusement de refuges). Le Plan de Prévention des Risques Naturels prévisible, instauré par la loi du 2 février 1995, est un des outils qui peuvent être mis en oeuvre pour prévenir ces risques. Ce guide méthodologique a été établi pour aider les services déconcentrés de l'Etat à préparer et suivre les études propres à cette problématique particulière. Il s'adresse également aux responsables des collectivités locales amenés à gérer les documents d'urbanisme et aux bureaux d'études techniques appelés à travailler sur ce sujet.

Référentiel national de vulnérabilité aux inondations

2020-04-01T00:00:00+02:00

Destiné aux porteurs de stratégies locales, de programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI), et plus généralement à tous les acteurs de la prévention des risques d’inondation, ce référentiel constitue un cadre de référence opérationnel, souple et modulable, en vue d’aider à la réalisation d’un diagnostic de vulnérabilité sur un territoire. Ce guide, qui présente le référentiel national de vulnérabilité aux inondations, à fait l'objet d'un travail partenarial entre le Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer (MEEM) et le Centre Européen de prévention de Risque d'Inondation (Cepri). Il a été élaboré par le centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), lui-même accompagnée par un groupe de travail issu de la commission mixte inondation. Il est composé de deux fascicules qui présentent une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel. Il s’appuie notamment sur les expérimentations menées sur les territoires de Gennevilliers et Vichy.

L’information des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques majeurs : Renseignements utiles à l'état des risques et à la déclaration de sinistre

2020-03-16T00:00:00+01:00

La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages rend obligatoire l’information de l’acheteur ou du locataire de tout bien immobilier (bâti et non bâti) situé en zone de sismicité et/ou dans le périmètre d’un plan de prévention des risques naturels ou technologiques prescrit ou approuvé, permettant ainsi de connaître les servitudes qui s’imposent à son bien et les sinistres qu’a subi ce dernier. Cette brochure rappelle cette obligation entrée en vigueur en juin 2006 et guide le propriétaire ou bailleur dans la constitution des deux documents qui doivent être annexés au contrat de vente ou de location. Mise à jour de la brochure de 2009 suite à l'entrée en vigueur du nouveau zonage sismique au 01/05/2011.

Jurisques : Prévention des risques naturels : Jurisprudence commentée, 8ème édition, mai 2011

2020-03-16T00:00:00+01:00

Il s'agit de la 8ème édition de "Jurisques" dont l'objectif est d'offrir aux agents des services instructeurs de l'Etat en charge de ces procédures une analyse de la jurisprudence dans le domaine de la prévention des risques naturels. Le document est composé d'une soixantaine de fiches synthétiques regroupées sous 9 parties thématiques.

Bilan national du contrôle des ouvrages hydrauliques : Année 2013

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le présent bilan est destiné à faire connaître les principales actions conduites, les constatations faites à l'occasion des actions de contrôle menées en 2013 et d'expliciter, à la lumière de ces constatations, le niveau de sécurité des ouvrages hydrauliques contrôlés et les améliorations devant résulter du processus de contrôle et des engagements pris par les responsables des ouvrages.

Evènements naturels dommageables en France et dans le monde en 2004 (Les). Retour d'expérience

2020-03-16T00:00:00+01:00

L'objectif de ce document établi par le ministère de l'Ecologie et du développement durable est d'informer le plus largement possible sur la nature, les conséquences et le constat que l'on peut tirer des principaux événements naturels dommageables survenus en France et dans le monde en 2004.

Fonds de prévention des risques naturels majeurs (Le) (FPRNM)

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce document présente le fonds de prévention des riques naturels majeurs (FPRNM). Après un rappel succinct des objectifs de ce fonds, de son fonctionnement et des textes qui le régissent, les mesures finançables par le FRNM sont listées et classées selon leur objet, à savoir : les mesures d'acquisition de biens, les dépenses afférentes à l'élaboration des PPR et à l'information préventive, les mesures de réduction de la vulnérabilité face au risque. Un volet présente les démarches à effectuer pour constituer un dossier de demande de subvention.

Assistance pour la mise en oeuvre du Plan Séisme dans le Grand Ouest : années 2007 et 2008

2020-03-16T00:00:00+01:00

A la demande du comité de pilotage inter régional du Plan Séisme Grand Ouest, une assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) a été mise en place. Réalisée conjointement par le CETE l'Ouest et le BRGM, cette AMO a pour objectif d'apporter un appui au pilotage et à l'animation pour : a définition et le cadrage du plan d'actions interrégionales, régionales et/ou départementales ; l'identification des acteurs ; l'identification des tâches ; la planification et le lancement du plan d'actions ; le pilotage des actions et leur suivi (notamment tableau de bord) ; l'évaluation de la mise en oeuvre du Plan Séisme. Le présent rapport décrit les actions mises en oeuvre dans ce cadre au cours des années 2007 et 2008.

Assistance pour la mise en oeuvre du Plan Séisme aux Antilles : Rapport d'activité de l'année 2009

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport présente les actions conduites par le chargé de mission du BRGM pour le Plan Séisme Antilles en Martinique, de janvier à décembre 2009. Les points marquants de l'activité du chargé de mission ont été : l'organisation du premier colloque international SEISMCARE, l'animation du groupe communication et les actions menées au titre de REPLIK, le lancement de la formation technique des artisants du BTP.

Expertise complémentaire des zones de solidarité délimitées en Vendée suite à la tempête Xynthia survenue dans la nuit du 27 au 28 février 2010. Tome I : rapport, Tome II : annexes.

2020-03-16T00:00:00+01:00

L'examen complémentaire, au cas par cas, des zones de solidarité doit permettre de définir les périmètres qui seront mis à l'enquête, à des fins d'expropriation, dans le cadre de la déclaration d'utilité publique. Le rapport s'efforce de donner une explication synthétique du phénomène Xynthia et de ses conséquences, d'expliciter les critères permettant d'identifier les locaux où subsistent des menaces graves et de tenir compte des projets de mise en sécurité en cours de définition sur les deux communes de Vendée concernées, celles de la Faute-sur-Mer et de Bourg de l'Aiguillon. Sur la base de ces critères, l'examen des sites potentiellement dangereux sur ces communes le conduit à proposer de « délocaliser » 661 maisons et 100 constructions légères pour un coût estimatif de 149,5 millions d’euros, contre 845 maisons et 100 constructions légères dans la proposition initiale pour un coût estimatif de 193,7 millions d’euros.

Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames

2020-03-16T00:00:00+01:00

Dès sa réunion constitutive, le 31 mars 2010, la mission commune d'information du Sénat sur les conséquences de la tempête Xynthia s'est fixé pour objectif de formuler des préconisations précises et des mesures concrètes destinées à prévenir le renouvellement de telles catastrophes. Depuis cette date, la mission a procédé à quelque 170 auditions. Elle a très vite rencontré les habitants, les élus locaux et les acteurs économiques, les 14 et 15 avril, lors de déplacements en Charente Maritime et en Vendée. Elle s'est rendue aux Pays-Bas, les 1e et 2 juin, et en Gironde, le 9 juin. La mission a présenté, le 10 juin dernier, un rapport d'étape dans lequel elle a établi un certain nombre de constats, évalué les premières mesures d'urgence arrêtées par le Gouvernement et identifié les pistes de réflexion qu'elle a souhaité approfondir en vue de l'établissement de son rapport final. A l'issue de trois mois d'investigations, ce rapport de la mission d'information formule 92 propositions afin d'assurer une intégration effective de la culture du risque dans la gestion du littoral et de promouvoir une approche globale du risque de submersion marine qui permette de prendre en compte de manière cohérente et complémentaire les différents volets de la gestion du risque.

Les risques naturels : conséquences sur l'agriculture et la forêt. De la prévention à la gestion de crise

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le cahier thématique AAER vol. XIII d'avril 2011 édité par le Conseil Général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces Ruraux (CGAAER) traite des principales catastrophes naturelles survenues en 2010 et leurs conséquences sur l'agriculture et la forêt.Il apporte notamment une analyse de certains événements qui ont touché la France, tels que la tempête Xynthia, les inondations du Var... et les leçons à en tirer en matière de prévention des risques.

Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n° 2010-1254 et n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 relatifs à la prévention du risque sismique et aux zones de sismicité qui modifient le cadre de l’information préventive des populations et de l’information des acquéreurs et des locataires sur les risques majeurs - NOR : DEVP1104738C

2020-03-16T00:00:00+01:00

La présente circulaire demande aux préfets de région et de département de mettre à jour les informations délivrées à la population dans le cadre de l’information préventive sur les risques majeurs et de l’information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers en application des décrets n° 2010-1254 et n° 2010-1255 relatifs à la prévention du risque sismique et aux nouvelles zones de sismicité.

Le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles

2020-03-16T00:00:00+01:00

Cette brochure établie par la Caisse centrale de réassurance présente, de façon détaillée, le régime des catastrophes naturelles en France avant la loi du 13 juillet 1982 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles et son évolution depuis cette loi. Le dernier chapitre est consacré au projet de réforme du régime des catastrophes naturelles.

30 fiches pour mieux intégrer les risques dans l'aménagement

2020-03-16T00:00:00+01:00

La prise en compte des risques dans l'aménagement et la gestion des territoires nécessite de la part des services en charge de la gestion des risques une démarche construite et organisée. Cette démarche suppose de dépasser les approches sectorielles pour adopter des visions élargies et transversales. Elle impose aussi de dépasser la vision technique pour intégrer les points de vue de la société civile comme de l'ensemble des acteurs publics et privés. Pour y parvenir les services doivent développer des actions de sensibilisation et de prise en compte des risques dans chacun de leurs domaines d'intervention. Il convient en particulier d'identifier en quoi la notion de risque peut intervenir dans la gestion des projets et des dossiers, et comment sa prise en compte peut être assurée à travers les outils spécifiques au domaine. Le référentiel d'action apporte des éléments de connaissance généraux sur le risque et des éléments de méthodologie pour sa prise en compte au quotidien, à l'intention des agents non spécialistes de la question et qui doivent pourtant l'intégrer dans l'exercice de leur métier. L'ouvrage comporte 5 parties : la partie 1 présente le contexte et la notion d'intégration des risques dans l'aménagement ; la partie 2 examine le rôle de chacun des acteurs rencontrés ; la partie 3 fournit des éléments pour la mise en place d'une approche partenariale fondée sur la mise en commun et le partage des informations et l'analyse commune de la connaissance disponible ; la partie 4 présente les différents moyens et outils disponibles pour l'intégration du risque dans l'aménagement ; la partie 5 présente des pistes et outils pour le développement d'une ingénierie du risque. Les thèmes abordés dans chacune des parties sont introduits par un court texte et présentés ensuite dans des fiches synthétiques.

Les dépenses publiques et les bénéfices de la prévention des risques naturels

2020-03-16T00:00:00+01:00

Chaque année, le territoire français en général, et le Sud du pays en particulier, se voient confrontés à des inondations d’ampleur et d’intensité variées.. La France a engagé, depuis plusieurs années, une politique de prévention des risques naturels dont l’objectif est de réduire les dommages humains et matériels générés par de tels événements. Cette politique se traduit notamment par des efforts financiers tant de l’État que des collectivités locales. Le présent rapport réalise une estimation des dépenses publiques de prévention des risques naturels en 2009. Il s’agit donc des dépenses liées aux mesures prises avant qu’un risque ne se produise dans le but de réduire les effets dommageables des phénomènes naturels que sont les inondations (y compris les submersions), les feux de forêts, les phénomènes liés à l’atmosphère (tempêtes/cyclones), les avalanches, les séismes, les éruptions volcaniques et les mouvements de terrain. L’ État et les collectivités territoriales se sont investis dans le domaine de la prévention des risques naturels bien avant les événements marquants de 2010 (tempête Xynthia) et de 2011 (inondations du Var). Ceux-ci ont conduit à un renforcement de la prévention des risques naturels dans les politiques publiques. Le rapport propose une méthodologie d’évaluation de ces dépenses publiques et une série de recommandations pour améliorer cette première estimation. Sur la base de l’exemple du programme d’action et de prévention des inondations de Brévenne-Turdine, le rapport montre que les bénéfices d’un programme de prévention des risques naturels peuvent être conséquents.

Préconisations pour la mise en place de marqueurs mémoriels de risques naturels. Rapport final.

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le BRGM a réalisé, pour le compte du ministère de la transition écologique et solidaire, une étude de faisabilité d’une signalétique dédiée aux catastrophes naturelles : séismes, éruptions volcaniques, mouvements de terrain ou avalanches, etc. Elle propose la création d’un dispositif de marqueurs de risques pour conserver la mémoire de ces événements et prévenir ainsi les risques. Fort d’une analyse des retours d’expérience de nombreuses initiatives menées en France comme à l’étranger pour le maintien de la mémoire du risque, le BRGM propose dans ce rapport une approche reposant sur l’idée d’un double niveau informationnel : des marqueurs physiques implantés sur le territoire, et des contenu "enrichis" numériques accessibles sur internet. Le rapport illustre ce à quoi pourrait ressembler un tel dispositif, tant dans sa forme physique que numérique, par des exemples fictifs relatifs à cinq catastrophes naturelles ayant affecté le territoire français par le passé.

Séisme de l'Ubaye du 7 avril 2014 : Rapport du retour d'expérience

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le séisme du 7 avril 2014 survenu à 21h27 heure locale, en Ubaye est le séisme le plus important enregistré en métropole depuis une dizaine d’années. D’une magnitude locale de 5,2 Ml selon le RéNaSS et d’une intensité macrosismique maximale de VI (dégâts légers), ce séisme a eu des conséquences limitées. Ressenti sur une grande partie du quart sud-est de la France ainsi qu’en Italie, il a pour autant créé une vive émotion au sein de la population. A la suite du séisme du 7 avril 2014 en Ubaye, les services de l’Etat (DREAL PACA avec l'appui du BRGM) ont lancé une démarche de retour d’expérience afin de caractériser au mieux ce tremblement de terre et de tirer les enseignements de cet événement en matière de conduite d’une telle démarche, d’efficacité de l’information préventive, de communication de crise et de gestion de crise. La mission de terrain, les enquêtes menées auprès de la population et des principaux acteurs impliqués dans la gestion de la crise ont permis de tirer de nombreux enseignements.

Séisme de Barcelonnette (Alpes-de-Haute-Provence) du 7 avril 2014, à 19h27 TU . Rapport BCSF : Données sismologiques

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le séisme du 7 avril 2014 s’est produit à 19h27 TU (21h 26min 59sec heure locale) dans les Alpesde-Haute-Provence. Son épicentre est situé à environ 6 km à l’Ouest Sud-Ouest de la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye et 11km au Nord de Barcelonnette, à proximité de la limite des départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes . Le Bureau central sismologique français s’est appuyé sur les données communiquées par les services chargés de la surveillance sismique du territoire français (RéNaSS pour le CNRS et les Universités, les laboratoires ISTerre et Géoazur pour les observatoires des Sciences de l’Univers, LDG pour le CEA;

Contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques : Bilan d'activité 2015

2020-03-16T00:00:00+01:00

Le présent bilan est destiné à faire connaître les principales actions conduites, les constatations faites à l'occasion des actions de contrôle menées en 2015 et d'expliciter, à la lumière de ces constatations, le niveau de sécurité des ouvrages hydrauliques contrôlés et les améliorations devant résulter du processus de contrôle et des engagements pris par les responsables des ouvrages.

Assises nationales des risques naturels 2016 (ANRN) : Restitution

2020-03-16T00:00:00+01:00

Les ANRN 2016 (Assises Nationales des Risques Naturels), qui se sont déroulées les 22 et 23 mars 2016 à Marseille, ont été l’occasion d’aborder tout d’abord les questions de l’intégration des risques dans l’aménagement et de la prévention des risques sismiques. L’organisation d’ateliers de réflexion ont permis ensuite d’analyser la question du citoyen comme acteur face aux risques, de la prévision et de l’alerte, du retour d’expérience, de la prévention des inondations, et de la responsabilité et des compétences des acteurs du risque. Le document de restitution des assises, réalisé par l’Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles (AFPCN) livre les débats qui ont eu lieu lors des tables rondes et des ateliers.

Recherche d’acteurs régionaux sur les risques naturels en vue de leur mise en relation avec l’ONRN

2020-03-16T00:00:00+01:00

L’ONRN a souhaité recenser les potentialités d’interfaçage avec les outils d’observation traitant de risques naturels pour identifier des synergies possibles. Le présent rapport établit la synthèse des travaux conduits par le Cerema entre juillet 2014 et mars 2016. Ceux-ci ont consisté à identifier et examiner un ensemble d’outils d’observation susceptibles d’intéresser l’ONRN. Une recherche documentaire de la DGPR et une enquête en ligne conduite auprès des services déconcentrés ont servi de base de travail, ensuite complétée par un approfondissement ciblé.

Appel à projets «Stratégie territoriale pour la prévention des risques en montagne». Cahier des charges, Appel à projets 2017

2020-03-16T00:00:00+01:00

Cet appel à projet est ouvert à l’ensemble des collectivités, groupements de collectivités ou autres structures d’intérêt public dont le périmètre de compétence est tout ou partie inclus dans les massifs montagneux français. Il a pour objectif d’initier et d’encourager des démarches pilotes de gestion intégrée des risques naturels sur les territoires de montagne. Il s’agit de définir une stratégie, déclinée en programme d’actions opérationnel, pour atteindre des objectifs raisonnables en termes d’amélioration de la connaissance et de la conscience des risques, de prévision et surveillance des risques, d’alerte et gestion de crise, de prise en compte des risques dans l’urbanisme, de réduction de la vulnérabilité et de travaux de protection.

Jurisques : Prévention des risques naturels : Jurisprudence commentée, 9ème édition, juin 2012

2020-03-16T00:00:00+01:00

Il s'agit de la 9ème édition de "Jurisques" dont l'objectif est d'offrir aux agents des services instructeurs de l'Etat en charge de ces procédures une analyse de la jurisprudence dans le domaine de la prévention des risques naturels. Le document est composé d'une soixantaine de fiches synthétiques regroupées sous 9 parties thématiques.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2011

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 6 avril 2010.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2012

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 5 avril 2011. La partie prévisionnelle du rapport est présentée par les ministère en charge de l'économie e de la prévention des risques.

Micro-zonage sismique de Mamoudzou centre, Mayotte

2020-03-16T00:00:00+01:00

Note sur le positionnement de Mayotte en matière de règles parasismiques

2020-03-16T00:00:00+01:00

A l'occasion de l'étude de microzonage sismique de Mamoudzou à Mayotte, la question de la classification de l'Ile de Mayotte en zone de sismiscité du zonage sismique de la France s'est reposée. Le présent rapport présente quelques arguments permettant d'entériner le choix d'une classification en zone de sismiscité 1b parmi les cinq zones qui découpent le territoire français dans les règles PS2-92

Newsletter ONRN n°3 : Chiffres clés de la sinistralité et de la prévention des risques naturels 2016-2017

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce document synthétique a pour objectif de rendre compte des conséquences dommageables des événements naturels et de la politique nationale de prévention à l’échelle nationale en 2016 et 2017.

La direction générale de la prévention des risques

2020-03-16T00:00:00+01:00

Cette plaquette présente l'organisation et les missions de la DGPR au sein du ministère de la Transition écologique et solidaire.

Le séisme du 6 avril 1580 dans le détroit de Calais

2020-03-16T00:00:00+01:00

Cette brochure présente le séisme survenu le 6 avril 1580 dans le détroit de Calais.Il causa des dommages sérieux sur une étendue non négligeable, de la Flandre française aux Flandres belges et jusqu’aux côtes du Kent en Grande-Bretagne.Les intensités les plus élevées ont été relevées entre Calais et Douvres.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2016

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 1er avril 2015. La partie prévisionnelle du rapport est présentée par les ministère en charge de l'économie e de la prévention des risques.

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l’alerte et la gestion de l’urgence)

2020-03-16T00:00:00+01:00

À la suite de l’ouragan Irma qui a dévasté en septembre 2017 les îles du nord de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin, la Délégation sénatoriale aux outre-mer a, dès sa reconstitution consécutive au renouvellement sénatorial, décidé d’engager une étude d’évaluation de la situation des territoires ultramarins au regard de la multitude de risques naturels majeurs qui les menacent. Le présent volume constitue le premier volet de l’étude qui, menée sur deux ans, couvre le large prisme de l’ensemble des risques naturels majeurs et englobe les onze territoires français habités des bassins Atlantique, océan Indien et Pacifique sud. Alors que le second volet traitera de la reconstruction et de l’organisation de la résilience des territoires, le présent rapport de M. Guillaume Arnell (Saint-Martin – RDSE), rapporteur coordonnateur, et M. Mathieu Darnaud (Ardèche – Les Républicains) et Mme Victoire Jasmin (Guadeloupe – Socialiste et Républicain), co-rapporteurs, est centré sur les problématiques de la prévention ainsi que de la gestion de l’alerte et de l’urgence pendant la survenance de la catastrophe et dans l’immédiat après-crise.

Le séisme d'Annecy (Haute-Savoie, France) du 15 juillet 1996 : Rapport de mission

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport de mission rappelle les caractéristiques principales de l'événement sismique en le situant dans son contexte structural, géodynamique et sismotectonique. La seconde partie traite plus particulièrement des effets su séisme sur les constructions pour chaque commune visitée au cours de cette mission de reconnaissance.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2014

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 2 avril 2013. La partie prévisionnelle du rapport est présentée par les ministère en charge de l'économie e de la prévention des risques.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2018

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 29 mars 2017. La partie prévisionnelle du rapport est présentée par les ministère en charge de l'économie e de la prévention des risques.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2015

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 1er avril 2014. La partie prévisionnelle du rapport est présentée par les ministère en charge de l'économie e de la prévention des risques.

Rapport sur la gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs - Annexe au projet de loi de finances pour 2017

2020-03-16T00:00:00+01:00

Ce rapport a été présenté au conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs lors de sa séance du 12 avril 2016. La partie prévisionnelle du rapport est présentée par les ministère en charge de l'économie e de la prévention des risques.

Catastrophes naturelles et techniques en 2012 : une année d'événements météorologiques extrêmes aux États-Unis

2020-03-16T00:00:00+01:00

Cette publication présente le bilan des catastrophes naturelles et techniques survenues dans le monde en 2012. Des tableaux récapitulatifs des événements de l'année en cours ainsi que des sinistres les plus coûteux et les plus meurtriers depuis 1970 sont présentés en fin de l'ouvrage.

Evénements naturels dommageables en France et dans le monde en 2003 (Les). Retour d'expérience

2020-03-16T00:00:00+01:00

Géoriques : mieux connaître les risques sur le territoire

2020-03-16T00:00:00+01:00

Inondations, séismes, cavités, mouvements de terrain, risques associés aux installations industrielles... Géorisques est un outil géomatique rassemblant les données publiques sur les risques naturels et technologiques à l’échelle nationale. Il favorise le partage de l’information géographique environnementale entre les autorités publiques et permet un accès aisé à cette information par le grand public. Georisques a été conçu par la direction générale de la prévention des risques et développé par le BRGM pour le ministère du Développement durable, maître d’ouvrage. Il répond aux objectifs européens sur l’information géographique.